Travaux de sérigraphie

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent marché a pour objet les travaux de sérigraphie nécessaires aux actions de communication de la ville de Clermont-Ferrand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-23 Avis de marché
2011-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 20 000,00 EUR (HT) - seuil maximum 70 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DFIA - service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes - BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-23 📅
Date limite de soumission: 2011-05-11 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097371
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Unité monétaire utilisée, l'euro. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, FRANCE, tél. +33 473146100, fax +33 473146122, courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, immeuble le Saxe, 119 avenue du maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex, FRANCE, tél. +33 472847859. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: — référé pré contractuel: avant la signature du marché, — recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée, — recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les travaux de sérigraphie nécessaires aux actions de communication de la ville de Clermont-Ferrand.
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.
Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 20 000,00 EUR (HT) - seuil maximum 70 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période d'1 an à compter de la notification du contrat.
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Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. L'accord-cadre est renouvelable pour 3 périodes d'1 an.
Numéro de référence: Dam11o04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: fermes actualisables.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: financement par fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Renseignements administratifs:: ville de Clermont-Ferrand - DFIA - service achats marchés - 10 rue Philippe Marcombes - BP 60 63033 Clermont-Ferrand Cedex - Dorothée Villechenon - téléphone: +33 473426083 - télécopie: +33 473426199
Adresse postale: renseignements techniques: ville de Clermont-Ferrand - Mme Hélène Richard - service Communication - 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426364 📞
Fax: +33 473426397 📠
Nom: Les dossiers pourront être directement téléchargés par les candidats sur le site internet www.marches-publics.info/acheteur/Vcf ou obtenus sur support papier après demande écrite à l adresse suivante:
Adresse postale: mairie de Clermont-Ferrand - DFIA - service achats marchés - 10 rue Philippe Marcombes - BP 60 Cedex 1
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Elles seront présentées sur support papier, sous plis cachetés et transmises en recommandé avec AR à M. le Maire: elles peuvent être présentées sur support électronique via la plate-forme de dématérialisation de l'URL www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Les candidats doivent choisir entre une remise de leur offre par voie électronique ou sur support papier
Adresse postale: ville de Clermont-Ferrand - service achats marchés - 10 rue Philippe Marcombes - BP 60 - 63033 Clermont-Ferrand Cedex - FRANCE ou elles seront présentées sur support papier déposées contre récépissé au service achats marchés - 15 mail d'Allagnat

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dam11o04
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, FRANCE, tél. +33 473146100, fax +33 473146122, courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr, http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement amiable des litiges, immeuble le Saxe, 119 avenue du maréchal de Saxe, 69427 Lyon Cedex, FRANCE, tél. +33 472847859.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
— référé pré contractuel: avant la signature du marché,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2011.
Source: OJS 2011/S 060-097371 (2011-03-23)
Avis d'attribution de marché (2011-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFIA, service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 172-282530
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097371
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf. Marché à bons de commande. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT). Annonce n° 192, BOAMP 61 B du 26.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-30 📅
Adresse postale: 121 route de Laghet
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2011/S 172-282530 (2011-09-06)
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Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services relatifs à l'impression