Travaux de restructuration du centre aquatique (relance des lots 2, 4.1, 4.2, 4.3 et 17 suite premier appel d'offres déclaré infructueux)

Ville d'Annemasse

La ville d'Annemasse va réaliser la restructuration de son centre aquatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier Metallerie Sud Est
• Divers Cite
• Druet
• ETS Paul Mathis
• Groupement Baudin Chateauneuf (mandataire) / co-traitant: Paul Mathis

Qui ?

• Ville d'Annemasse

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-28	Avis de marché
2012-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annemasse
Adresse postale: hôtel de ville, BP 530
Code postal: 74107
Commune postale: Annemasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-annemasse.fr 🌏
Courrier électronique: groupe_sg1@mairie-annemasse.fr 📧
Téléphone: +33 450950700 📞
Fax: +33 450950701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-28 📅
Date limite de soumission: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 189-308475
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics. Annexe matérielle: lors du retrait du Dce, les candidats sont invités à s'identifier auprès de la plateforme; en cas de modifications ou de compléments d'information, seuls les candidats identifiés pourront recevoir ces informations. Délai d'exécution: démarrage indicatif des travaux: 9.1.2012. Période de préparation du chantier: novembre et décembre 2011. Durée des travaux: 21 mois. Criteres d'attributions: Les sous-critères de la valeur technique, le barème de notation et la formule de comparaison de prix sont précisés dans le règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Renseignements administratifs: service marchés publics: tél. +33 450950700 (poste 1060/1061) - fax: +33 450950701 - courriel: groupe_sg1@mairie-annemasse.fr. Renseignements techniques: Mandataire maîtrise d'oeuvre: BVL Architecture (Mme Heckle: +33 156585230). Economiste (M. Brageot: +33 146540016). Bureau études tous corps d'État (M. Chikli: +33 561808913). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La ville d'Annemasse va réaliser la restructuration de son centre aquatique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Charpente métallique bois.
Numéro du lot: 41
Brève description: Menuiseries extérieures.
Numéro du lot: 42
Brève description: Bardage.
Numéro du lot: 43
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 17
Brève description: Splashpad.
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat est invité à utiliser l'imprimé DC2.

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,

— Déclaration sur l'honneur contenues dans le DC2 et détaillées dans le règlement de consultation (article 5.1),

— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les certificats de qualification ou de qualité demandés (ou leur équivalence) sont mentionnés dans l'article 5.1 du règlement de consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande uniquement.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: ressources propres (budget ville) + subventions attendues de l'etat (CNDS) à hauteur de 1 000 000 EUR, de la région Rhône Alpes à hauteur de 470 000 EUR et sous réserve de confirmation du conseil général de Haute-Savoie + participation de la communauté d'agglomération Annemasse Les Voirons agglomération.

Modalités de paiement: règlement par mandat administratif sous un délai global de 30 jours, versement d'acomptes périodiques, possibilité de bénéficier d'une avance de 5 % versée en cas d'attribution d'un lot > 50 000 EUR HT en contrepartie d'une garantie à 1ère demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (55)
2. Prix % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dupessey Christian, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics 🌏
Nom: Mairie d'Annemasse - service marchés publics
Adresse postale: BP 530
hôtel de ville (1er étage), BP 530

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics.

Annexe matérielle: lors du retrait du Dce, les candidats sont invités à s'identifier auprès de la plateforme; en cas de modifications ou de compléments d'information, seuls les candidats identifiés pourront recevoir ces informations.

Délai d'exécution: démarrage indicatif des travaux: 9.1.2012. Période de préparation du chantier: novembre et décembre 2011. Durée des travaux: 21 mois.

Criteres d'attributions: Les sous-critères de la valeur technique, le barème de notation et la formule de comparaison de prix sont précisés dans le règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Renseignements administratifs: service marchés publics: tél. +33 450950700 (poste 1060/1061) - fax: +33 450950701 - courriel: groupe_sg1@mairie-annemasse.fr.

Renseignements techniques:

Mandataire maîtrise d'oeuvre: BVL Architecture (Mme Heckle: +33 156585230).

Economiste (M. Brageot: +33 146540016).

Bureau études tous corps d'État (M. Chikli: +33 561808913).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2011/S 189-308475 (2011-09-28)

Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 341 207 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-058877
Se réfère à l'avis: 2011/S 189-308475
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-annemasse.fr/Economie/Marches-Publics. Le lot n° 4.2 a été attribué sur le fondement de l'article 35.II.3° du code des marchés publics (marché négocié sans mise en concurrence suite à absence d'offres lors de l'appel d'offres). Le lot n° 4.3 a été attribué sur le fondement de l'article 27.III du code des marchés publics (procédure adaptée: petit lot sorti de l'appel d'offres suite à précédents appels d'offres infructueux). Annonce n° 168, BOAMP 191 A du 1.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Groupement Baudin Chateauneuf (mandataire) / co-traitant: Paul Mathis
Adresse postale: 9 rue Georges Méliès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Druet
Adresse postale: 5 rue Alfred Dornier
Commune postale: Dampierre-sur-Salon
Code postal: 70180

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: ETS Paul Mathis
Adresse postale: 1 bis allée de la Combe
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380

4️⃣
Nom: Atelier Metallerie Sud Est
Adresse postale: Noyeraie
Commune postale: Sarcey
Code postal: 69490

5️⃣
Nom: Divers Cite
Adresse postale: 2507 avenue de l'Europe
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1
Source: OJS 2012/S 037-058877 (2012-02-20)

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