Travaux de mise en peinture, réparation de carrosserie et travaux de blaxonnage de châssis, pour les autobus et véhicules

SMT du Douaisis

Dans le cadre de la maintenance de son parc (environ 70 autobus) le SMTD doit parfois effectuer des travaux de mise en peinture avec ou sans réparation de la carrosserie. Les prestations pourront comprendre la remise en peinture d'un autobus standard ou articulé, de VL et utilitaires, ou des remises en peinture de pièces de carrosserie avec une remise en état de la carrosserie ou sans remise en état de carrosserie et avec un changement de la pièce de carrosserie si nécessaire. De plus le smtd souhaite procéder au blaxonnage de 40 châssis d'autobus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-20.

Qui ?

• SMT du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-20	Avis de marché
2011-05-19	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Quantité ou étendue:

La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 169 du code des marchés publics.Le smtd dispose d'un parc de 70 autobus environ. Le blaxonnage de châssis concerne 40 autobus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 3727991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021846
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise au service des marchés par simple courrier, télécopie ou e-mail. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: SMTD - accueil - 395 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Syndicat mixte des transports du douaisis, service des marchés publics, 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE. Par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 169 du code des marchés publics.

Le smtd dispose d'un parc de 70 autobus environ. Le blaxonnage de châssis concerne 40 autobus.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-accordcadrepeinturebus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Capacité technique.

Capacité économique et financière.

Situation économique et financière:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— DC4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),

— DC5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique selon la réglementation en vigueur. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du smtd, crédits disponibles au budget du SMTD.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-10 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.

Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 10.3.2011 à 18 heures (date et heure prévisionnelles).

Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique au regard du mémoire technique pondérée en % (60)
2. coût horaire de main d'oeuvre pondérée en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: SMTD, 395 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme la présidente
Nom: Syndicat mixte des transports du douaisis
Téléphone: +33 327991999 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-accordcadrepeinturebus
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise au service des marchés par simple courrier, télécopie ou e-mail.

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/.

Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:

SMTD - accueil - 395 bd Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:

Syndicat mixte des transports du douaisis, service des marchés publics, 395 boulevard Pasteur, 59287 Guesnain, FRANCE.

Par pli recommandé avec avis de réception postal.

Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.

Remise des plis par voie électronique:

Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:

https://marches.rvvn.org/.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 014-021846 (2011-01-20)

Informations complémentaires (2011-05-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 98-159647
Se réfère à l'avis: 2011/S 14-021846
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2011/S 098-159647 (2011-05-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)

Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes (>20)