Travaux de construction d'un pôle universitaire sur le site du lycée Pierre Forest à Maubeuge

Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Construction neuve d'un bâtiment universitaire(enseignement-recherche) sur le site du lycée Pierre Forest à Maubeuge, comprenant bâtiment, VRD, paysagement, parking, passerelle de liaison piétonne avec gare des bus existante.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Maubeuge Val de Sambre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-20	Avis de marché
2011-06-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction de bâtiments universitaires
Quantité ou étendue: Marché de travaux en 16 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Construction de bâtiments universitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place du Pavillon, BP 50234
Code postal: 59603
Commune postale: Maubeuge Cedex
Contact
Adresse Internet: http://amvs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@amvs.fr 📧
Téléphone: +33 327530100 📞
Fax: +33 327530110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-20 📅
Date limite de soumission: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021443
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description: Travaux de gros oeuvre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: charpente métallique
Brève description: Travaux de charpente métallique.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: etanchéité
Brève description: Travaux d'étanchéité.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bardages
Brève description: Travaux de bardages.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries extérieures et serrurerie
Brève description: Menuiseries extérieures et serrurerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: cloisonnements-menuiseries intérieures
Brève description: Cloisonnements et menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: faux plafonds
Brève description: Faux plafonds.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: carrelages-faïences
Brève description: Carrelages- faîences.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: peintures- revêtements muraux-sols souples
Brève description: Peintures-revêtements muraux - sols souples.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: chauffage- ventilation- plomberie- paillasses
Brève description: Chaffage- ventilation- plomberie- paillasses.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: électricité courants forts et faibles
Brève description: Electricité courants forts et faibles.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: VRD -branchements
Brève description: VRD branchements.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: aménagements extérieurs
Brève description: Aménagements extérieurs.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: mobilier amphithéatre
Brève description: Mobilier amphitéâtre.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: récupération de chaleur
Brève description: Récupération de chaleur.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

— lot no1: gros oeuvre: option "briques de parement posées avec joints couleur brique",

— lot no10: chauffage ventilation plomberie paillasses: options "paillasses sèches",

— lot no13: VRD branchements: option "travaux extéieurs pour plateau surélevé (regroupant 24 postes + 2 postes "pour mémoire").

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AM11.01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: maubeuge: site du lycée Pierre Forest, 59603 Maubeuge, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DC1: lettre de candidature ou équivalent.

DC2: déclaration du candidat ou équivalent.

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— la déclaration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une procédure de redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une déclaration sur l'honneur du candidat, dûment datée et signée, pour justifier, en application de l'article 43 du code des marchés publics: voir détail à l'article 5.1.1 du règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Présentation d'une liste des travaux (de même nature que l'objet du lot pour lequel le candidat remet une offre) exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Le candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit des opérateurs économiques.

Les informations demandées au titre de la candidature pourront être remises sur papier libre ou, si le candidat le souhaite, il pourra fournir la déclaration du candidat (imprimé DC2) et l'attestation sur l'honneur dûment datées et signées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il est appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5,00 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance.

La retenue de garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par mandat administratif suivi d'un virement.

Le délai maximum de paiement est de 30 jours après réception de la facture dès lors que celle-ci a été acceptée par le maître d'ouvrage.

Le Titulaire a droit à des intérêts moratoires, dans les conditions réglementaires, en cas de retard dans les paiements.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué si le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot fera l'objet d'un marché de travaux séparé et attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises solidaires.

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Procédure
Mode de paiement des documents:

— Soit contre paiement des frais de reprographie indiqués ci-dessous (chèque bancaire à l'ordre du trésor public) au siège de l'AMVS aux horaires d'ouvertures, après réservation auprès du service marchés publics.

Lot 1 : 286,10 EUR.

Lot 2 : 281,90 EUR.

Lot 3 : 281,00 EUR.

Lot 4 : 280,25 EUR.

Lot 5 : 282,65 EUR.

Lot 6 : 282,95 EUR.

Lot 7 : 280,25 EUR.

Lot 8 : 280,40 EUR.

Lot 9 : 281,15 EUR.

Lot 10 : 290,45 EUR.

Lot 11 : 294,65 EUR.

Lot 12 : 280,40 EUR.

Lot 13 : 298,10 EUR.

Lot 14 : 287,90 EUR.

Lot 15 : 279,65 EUR.

Lot 16 : 283,25 EUR.

— Soit sur CD-ROM contre paiement des frais de reprographie d'un montant de 7,00 EUR (chèque bancaire à l'ordre du trésor public) au siège de l'amvs aux horaires d'ouvertures, après réservation auprès du service marchés publics,

— Soit gratuitement sur la plateforme de dématérialisation: www.achatpublic.com.

Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère prix (60)
2. Critère valeur technique du dossier et méthodologie (30)
3. Critère note environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Agglomération Maubeuge Val de Sambre
Adresse postale: service marchés publics, 1 place du Pavillon - BP 50234
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AM11.01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex, FRANCE.

Téléphone: +33 320631300 Télécopie: +33 320631347.

Ils peuvent également introduire:

— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le Conseil d'Etat dans la décision no 305420 du 3.10.2008 Smirgeomes disponible sur le site Internet: http://www.legifrance.gouv.fr,

— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le Conseil d'Etat dans la décision no291545 du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr,

— un référé suspension conformément aux dispositions de l'article L521-1 du code de justice administrative,

— une demande de déféré préfectoral dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte attaqué est devenu exécutoire,

— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat devant le tribunal administratif dans le délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet.

Source: OJS 2011/S 014-021443 (2011-01-20)

Avis d'attribution de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 250 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201434
Se réfère à l'avis: 2011/S 14-021443
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Annonce no 143, BOAMP 17 A. Annonce no 220, BOAMP 17 B du 25.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Maubeuge: site du lycée Pierre Forest, 59603 Maubeuge.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère Prix (60)
2. Critère Valeur technique du dossier et méthodologie (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-07 📅
Adresse postale: ZI du Champ de l'Abbesse, BP 50216
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59603
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 10 rue d'Avelin
Commune postale: Vendeville
Code postal: 59175

3️⃣
Adresse postale: ZI - rue Gay Lussac
Commune postale: Gondecourt
Code postal: 59147

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: rue Jacques Boutry, ZI de Quantimpré
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400

6️⃣
Adresse postale: rue la Fontaine, BP 20099
Commune postale: Aulnoye Aymeries
Code postal: 59620

7️⃣
Adresse postale: 130 rue de Cartignies
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100

8️⃣
Adresse postale: 66 rue Gabriel Péri, CS 30155
Commune postale: Haubourdin Cedex
Code postal: 59482

9️⃣
Adresse postale: 10 rue Polvent
Commune postale: Bachant
Code postal: 59138

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 55 rue Henri Barbusse
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880

1️⃣1️⃣
Adresse postale: 740 rue du Bac
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193

1️⃣2️⃣
Adresse postale: PA du Chat - 332 rue Marie Curie, BP 40043
Commune postale: Wambrechies Cedex
Code postal: 59874

1️⃣3️⃣
Adresse postale: ZI de la Petite Savate, rue de Mairieux
Code postal: 59600

1️⃣4️⃣
Adresse postale: 1 chemin d'Eclaibes
Commune postale: Beaufort
Code postal: 59330

1️⃣5️⃣
Adresse postale: route de Saint Marcellin, BP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42164

1️⃣6️⃣
Adresse postale: 20 route d'Avesnes, BP 563
Commune postale: Maubeuge Cedex
Code postal: 59605
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
06
01
05
08
04

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats qui le souhaitent peuvent obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039 59014 Lille Cedex.

Téléphone: +33 320631300 télécopie: +33 320631347.

— un référé précontractuel contre la procédure de passation avant la signature du marché et conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative et des principes dégagés par le conseil d'État dans la décision no 305420 du 3.10.2008 Smirgeomes disponible sur le site Internet: http://www.legifrance.gouv.fr,

— un recours de pleine juridiction contre le contrat, éventuellement assorti d'une demande indemnitaire, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité et conformément aux principes dégagés par le conseil d'État dans la décision no 291545 du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation disponible sur le site Internet http://www.legifrance.gouv.fr,

Source: OJS 2011/S 122-201434 (2011-06-24)

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