Travaux dans les écoles 2011-2012-2013

Commune de La Baule

Travaux dans les écoles 2011-2012-2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-03 Avis de marché
2011-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagements
Quantité ou étendue:
Marché ordinaire séparé.Le marché se décompose en 14 lots:Lot n° 1 - déménagement - chapiteau;Lot n° 2 - désamiantage;Lot n° 3 - gros oeuvres - travaux divers;Lot n° 4 - charpente bois - ossature bois;Lot n° 5 - étanchéité;Lot n° 6 - menuiseries extérieures;Lot n° 7 - menuiseries intérieures;Lot n° 8 - cloisons sèches;Lot n° 9 - revêtements sols;Lot n° 10 - peinture;Lot n° 11 - élévateur - EPMR;Lot n° 12 - nettoyage fin de chantier;Lot n° 13 - électricité courants forts, courants faibles;Lot n° 14 - chauffage - plomberie - ventilation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aménagements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 7 avenue Olivier Guichard, BP 172
Code postal: 44500
Commune postale: La Baule-Escoublac
Contact
Adresse Internet: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Téléphone: +33 251757557 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-03 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 45-073742
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux dans les écoles 2011-2012-2013.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déménagement - chapiteau
Brève description: Déménagement - chapiteau.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gros oeuvre - travaux divers
Brève description: Gros oeuvre - travaux divers.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Charpente bois ossature bois
Brève description: Charpente bois ossature bois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Étanchéité.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Brève description: Menuiseries extérieures.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Cloisons sèches
Brève description: Cloisons sèches.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Revêtements sols
Brève description: Revêtements sols.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Peinture.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Elévateur - EPMR
Brève description: Elévateur - EPMR.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Nettoyage fin de chantier
Brève description: Nettoyage fin de chantier.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Électricité courants forts, courants faibles
Brève description: Électricité courants forts, courants faibles.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Chauffage - plomberie - ventilation
Brève description: Chauffage - plomberie - ventilation.
Quantité ou étendue:
Marché ordinaire séparé.
Le marché se décompose en 14 lots:
Lot n° 1 - déménagement - chapiteau;
Lot n° 2 - désamiantage;
Lot n° 3 - gros oeuvres - travaux divers;
Lot n° 4 - charpente bois - ossature bois;
Lot n° 5 - étanchéité;
Lot n° 6 - menuiseries extérieures;
Lot n° 7 - menuiseries intérieures;
Lot n° 8 - cloisons sèches;
Lot n° 9 - revêtements sols;
Lot n° 10 - peinture;
Lot n° 11 - élévateur - EPMR;
Lot n° 12 - nettoyage fin de chantier;
Lot n° 13 - électricité courants forts, courants faibles;
Lot n° 14 - chauffage - plomberie - ventilation.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 11023TAO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents, certificats, attestations ou déclarations visés aux articles 44 à 47 du code des marchés publics, en particulier:
— la lettre de candidature (formulaire DC1) et la déclaration du candidat (formulaire DC2) seront exigées et peuvent être téléchargés à l'adresse suivante: http: //www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (art. 44 du CMP),
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles si possible,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années si possible,
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose l'opérateur économique pour la réalisation de marchés de même nature (à détailler sur formulaire DC5 ou en annexe),
— liste des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— les certificats de qualifications professionnels délivrés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire du marché pourra constituer un cautionnement.
Retenue de cinq pour cent (5 %) qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires. Modalité de variation des prix: révision. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalité de financements: Fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais et du planning (30)
3. Valeur technique des prestations, matériaux, matériels et moyens humains jugée au regard du mémoire technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Baule
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Commune de La Baule-Escoublac
Commune postale: La Baule Cedex 04
Code postal: 44504
Point de contact: service des marchés publics - bureau 106
Téléphone: +33 251757575 📞
URL pour informations complémentaires: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Fax: +33 251757569 📠
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11023TAO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 2411
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2011/S 045-073742 (2011-03-03)
Avis d'attribution de marché (2011-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 100,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238088
Se réfère à l'avis: 2011/S 45-073742
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Annonce no200, BOAMP 47 A. Annonce no296, BOAMP 47 B du 8.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (50)
2. moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais et du planning (30)
3. valeur technique des prestations, matériaux, matériels et moyens humains jugée au regard du mémoire technique (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-04 📅
Adresse postale: 20 rue Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: ZA des IV Nations
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360

4️⃣
Adresse postale: Route du Croisic
Commune postale: Le Pouliguen
Code postal: 44510

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-02 📅
Adresse postale: 21 rue Joseph Desmars
Commune postale: Savenay
Code postal: 44260

6️⃣
Adresse postale: 23 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Vitre
Code postal: 35504

7️⃣
Adresse postale: ZAC D'Ar Mor 1 impasse Charles Trenet
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le reféré précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2011/S 144-238088 (2011-07-26)