Travaux d'impression numérique pour l'ONCFS
Office Nat. Chasse et Faune Sauvage
Travaux d'impression numérique pour l'oncfs sur le territoire métropolitain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Jouve
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-08 | Avis de marché |
| 2012-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 85 bis avenue de Wagram, BP 236
Code postal: 75822
Commune postale: Paris Cedex 17
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217862
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'impression numérique pour l'oncfs sur le territoire métropolitain.
Quantité ou étendue:
Description des options: En tant que de besoin, recours à des avenants et aux marchés complémentaires.
Numéro de référence: 2011/05-1013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office nat. chasse et faune sauvage
Contact
Point de contact: M. Poly Jean- pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.adema-mp.com/oncfs 🌏
Nom: ONCFS - division approvisionnement - secteur marchés
Adresse postale: 5 rue Saint Thibault Saint Benoist
Commune postale: Auffargis
Code postal: 78610
Point de contact: Clarisse Gobron
Courrier électronique: clarisse.gobron@oncfs.gouv.fr 📧
Point de contact: Fabien Ronné
Courrier électronique: fabien.ronne@oncfs.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/05-1013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 131-217862 (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression numérique
Quantité ou étendue:
Le montant du marché est de 30 000 EUR HT minimum pour sa durée totale.Le marché sera conclu de sa date de notification jusqu'au 22.3.2014.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression numérique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 85 bis avenue de Wagram, BP 236
Code postal: 75822
Commune postale: Paris Cedex 17
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 131-217862
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Dans le cadre de sa réponse à l'appel d'offre, le candidat devra fournir des échantillons d'impression numérique dont les fichiers PDF, pour réalisation, sont fournis dans le Dossier de Consultation transmis par le pouvoir adjudicateur.
Pour cette consultation et la transmission électronique, la procédure de dépôt des plis et les pré-requis techniques sont détaillés sur la plateforme de dématérialisation de l'oncfs via le site disponible directement à l'adresse suivante: https://www.adema-mp.com/oncfs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'impression numérique pour l'oncfs sur le territoire métropolitain.
Quantité ou étendue:
Le montant du marché est de 30 000 EUR HT minimum pour sa durée totale.
Le marché sera conclu de sa date de notification jusqu'au 22.3.2014.
Numéro de référence: 2011/05-1013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements prévus à l'article 44 du CMP:
— copie du jugement prononcé si le candidat est en règlement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat ne rentre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
Renseignements prévus à l'article 45 du CMP:
— déclaration du chiffre d'affaire des trois derniers exercices,
— déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.
Renseignements prévus à l'article 45 du CMP:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des trois dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé, les coordonnées des interlocuteurs.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'oncfs et paiement par virement administratif sur présentation de facture dans un délai maximum de paiement de 30 jours prévus par le CMP et dans les conditions fixées par les règles de La comptabilité publique (décret 2008-107 du 28.4.2008).
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En cas de groupement de prestataires, le mandataire fournit une lettre à son en-tête précisant les prestations qui seront accomplies par chaque co-traitant, nature et montant, signé de chaque co-traitant. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office nat. chasse et faune sauvage
Contact
Point de contact: M. Poly Jean- pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.adema-mp.com/oncfs 🌏
Nom: ONCFS - division approvisionnement - secteur marchés
Adresse postale: 5 rue Saint Thibault Saint Benoist
Commune postale: Auffargis
Code postal: 78610
Point de contact: Clarisse Gobron
Courrier électronique: clarisse.gobron@oncfs.gouv.fr 📧
Point de contact: Fabien Ronné
Courrier électronique: fabien.ronne@oncfs.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/05-1013
Informations complémentaires
Dans le cadre de sa réponse à l'appel d'offre, le candidat devra fournir des échantillons d'impression numérique dont les fichiers PDF, pour réalisation, sont fournis dans le Dossier de Consultation transmis par le pouvoir adjudicateur.
Pour cette consultation et la transmission électronique, la procédure de dépôt des plis et les pré-requis techniques sont détaillés sur la plateforme de dématérialisation de l'oncfs via le site disponible directement à l'adresse suivante: https://www.adema-mp.com/oncfs.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être exercé devant le tribunal administratif compétent sur le fondement de l'article L551.1 du code de justice administrative dans le délai de 16 jours à partir de la notification du rejet de l'offre, afin d'obtenir la suspension du marché et l'annulation de la procédure de passation. L'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités.
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Un recours peut être également exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (Journal officiel de l'Union européenne) devant le tribunal administratif compétent pour obtenir soit l'annulation de la procédure, soit l'annulation et l'indemnisation du préjudice subi.
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Avis d'attribution de marché (2012-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: office nat. chasse et faune sauvage
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016443
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217862
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: Jouve
Adresse postale: 1 rue du Docteur Sauvé
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 011-016443 (2012-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: office nat. chasse et faune sauvage
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016443
Se réfère à l'avis: 2011/S 131-217862
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Annonce n° 383, BOAMP 135 B du 13.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: Jouve
Adresse postale: 1 rue du Docteur Sauvé
Commune postale: Mayenne
Code postal: 53100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (Journal officiel de l'union européenne) devant le tribunal administratif compétent pour obtenir soit l'annulation de la procédure soit l'annulation et l'indemnisation du préjudice subi.
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