Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

Cité du design

Les travaux d'impression liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale Design sont répartis en 5 lots définis comme suit:
— Lot no 1 - impression signalétique:
—— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
—— montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT),
— Lot no 2 - impression édition:
—— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
—— montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT),
— Lot no 3 - impression petit format:
—— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
—— montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT),
— Lot no 4 - impression grand format:
—— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
—— montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT),
— Lot no 5 - impression reprographie:
—— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),
—— montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.
Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aux arts graphiques
• Azur Scenic
• Chirat
• Imprimerie cusin
• Imprimerie Deux-Ponts
• Imprimerie Forezienne
• Loire Offset Titoulet
• Serigraphie moderne SAS Minghelli Raymond
• Signatech
• Sitep production
• Sudoffset
• Version Original
• Xl Print
• Xlprint

Qui ?

• Cité du design

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-22	Avis de marché
2011-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-iv-1°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret no2006-975 du 1.8.2006).L'ensemble de l'opération est traité en lots séparés attribués à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises. Un même candidat peut participer à plusieurs groupements mais ne peut être mandataire de plusieurs groupements.Dans le cas où un accord cadre est attribué à un groupement, celui-ci devra impérativement revêtir la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution de l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 rue Javelin Pagnon
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.citedudesign.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@citedudesign.com 📧
Téléphone: +33 477478800 📞
Fax: +33 477497471 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133794
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Renseignements administratifs: EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon. 42000 Saint-Etienne, FRANCE. Tél: +33 477499591 Fax: +33 477213754. Web: http://www.citedudesign.com. Unité monétaire utilisée, l'euro. Dématérialisation de l'ensemble de la procédure sur le site: http://www.citedudesign.com: — téléchargement de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises, — possibilité de transmission de l'offre par voie dématérialisation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux d'impression liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale Design sont répartis en 5 lots définis comme suit:

— Lot no 1 - impression signalétique:

—— montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT),

—— montant maximum annuel: 70 000 EUR (HT),

— Lot no 2 - impression édition:

—— montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT),

— Lot no 3 - impression petit format:

— Lot no 4 - impression grand format:

—— montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT),

— Lot no 5 - impression reprographie:

—— montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).

Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.

Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Impression signalétique.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression édition.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression petit format.
Numéro du lot: 4
Brève description: Impression grand format.
Numéro du lot: 5
Brève description: Impression reprographie.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-iv-1°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret no2006-975 du 1.8.2006).

L'ensemble de l'opération est traité en lots séparés attribués à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises. Un même candidat peut participer à plusieurs groupements mais ne peut être mandataire de plusieurs groupements.

Dans le cas où un accord cadre est attribué à un groupement, celui-ci devra impérativement revêtir la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution de l'accord-cadre.

Numéro de référence: 11fs-0009-V

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature, dûment remplie et signée (formulaire DC1 " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou tout document équivalent),

— Une déclaration du candidat complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement (formulaire DC2 " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement "; ou tout document équivalent),

— Si le candidat n'utilise pas le formulaire DC2, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11.2.2005,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté),

— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du présent accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Une attestation d'assurance en responsabilité civile.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de prestations de même nature,

— une liste des prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les accords cadres seront traités à prix unitaires au regard des quantités réellement mises en oeuvre.

Les paiements des prestations, seront effectués conformément au code des marchés publics.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes d'acompte.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique % (60)
2. Coût de la prestation % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du design
Contact
Point de contact: Vincent Maurice, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fs-0009-V
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Renseignements administratifs:

EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon.

42000 Saint-Etienne, FRANCE.

Tél: +33 477499591 Fax: +33 477213754.

Web: http://www.citedudesign.com.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Dématérialisation de l'ensemble de la procédure sur le site: http://www.citedudesign.com:

— téléchargement de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises,

— possibilité de transmission de l'offre par voie dématérialisation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Lyon.

184 rue Duguesclin

69433 Lyon Cedex 03, FRANCE.

Tél: +33 478141010 - fax: +33 478141065.

greffe.ta-lyon@juradm.fr

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat. Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2011/S 081-133794 (2011-04-22)

Avis d'attribution de marché (2011-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347504
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133794
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/e-marchespublics. Annonce no 284, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique (60)
2. Coût de la prestation (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-15 📅
Nom: Azur Scenic
Adresse postale: 265 route de La Baronne
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Signatech
Adresse postale: 6 rue Chapollion
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000

3️⃣
Nom: Sitep production
Adresse postale: 17 rue Jacques Tati
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69517

4️⃣
Nom: Version Original
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

5️⃣
Nom: Chirat
Adresse postale: 744 route de Sainte Colombe
Commune postale: Saint-Just la Pendue
Code postal: 42540

6️⃣
Nom: Imprimerie Deux-Ponts
Adresse postale: 5 rue des condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320

7️⃣
Nom: Imprimerie Forezienne
Adresse postale: chemin de la Barre
Commune postale: Feurs
Code postal: 42110

8️⃣
Nom: Loire Offset Titoulet
Adresse postale: 22 rue de Méons BP1, ZI Molina la Chazotte
Code postal: 42964

9️⃣
Nom: Sudoffset
Adresse postale: parc d'entreprises Le Crêt de Mars
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150

1️⃣0️⃣
Nom: Imprimerie Cusin
Adresse postale: ZA La Combe, route de Saint - Jean de Bournay
Commune postale: Meyrie
Code postal: 38300

1️⃣1️⃣
Adresse postale: chemin de la Barre BP 100

1️⃣2️⃣
Nom: Xl Print
Adresse postale: ZA Malacussy, BP 45
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Serigraphie moderne SAS Minghelli Raymond
Adresse postale: 121 route de Laghet
Commune postale: La Trinite
Code postal: 06340

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Adresse postale: chemin de la Barre, Bp 100

1️⃣9️⃣
Nom: Xlprint

2️⃣0️⃣
Nom: Aux arts graphiques
Adresse postale: parc Duché, rue de Poylo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Informations sur les délais d'introduction des recours:

69433 Lyon Cedex 03

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2011/S 213-347504 (2011-11-03)

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