Travaux d'impression de divers documents
Ville de Clermont-Ferrand
La présente consultation est relative aux travaux d'impression de documents divers de communication de la ville de Clermont-Ferrand.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-17 | Avis de marché |
| 2011-06-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DFIA, service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-088763
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
580 000 💰
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033 / 63000
Point de contact: DFIA, service achats marchés / service communication
renseignements administratifs:: Clémence Henquell: téléphone: +33 473426087, fax: +33 473426199 / renseignements techniques: Hélène Richard
Téléphone: +33 473426708 📞
Fax: +33 473426397 📠
Nom: Les dossiers pourront être directement téléchargés par les candidats (identification conseillée) sur le site Internet www.marchespublics.info/acheteur/Vcf ou obtenus sur support papier après demande écrite à l adresse suivante:
Adresse postale: mairie de Clermont-Ferrand, DFIA, service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Fax: +33 473426199 📠
Nom: Les offres peuvent être présentées sur support électronique via la plate-forme de dématérialisation www.marchespublics.info/acheteur/Vcf: elles pourront être présentées sur support papier, sous plis cachetés et transmises en recommandé avec AR à M. le maire
Adresse postale: ville de Clermont-Ferrand, service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, 63033 Clermont-Ferrand Cedex ou déposées contre récépissé au service achats marchés, 15 Mail d'Allagnat
Code postal: 63000
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Com11o01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 054-088763 (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période de 1 an renouvelable pour 3 fois pour une même durée.200 000580 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: DFIA, service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-088763
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative aux travaux d'impression de documents divers de communication de la ville de Clermont-Ferrand.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période de 1 an renouvelable pour 3 fois pour une même durée.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
580 000 💰
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: Com11o01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement par fonds propres.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033 / 63000
Point de contact: DFIA, service achats marchés / service communication
renseignements administratifs:: Clémence Henquell: téléphone: +33 473426087, fax: +33 473426199 / renseignements techniques: Hélène Richard
Téléphone: +33 473426708 📞
Fax: +33 473426397 📠
Nom: Les dossiers pourront être directement téléchargés par les candidats (identification conseillée) sur le site Internet www.marchespublics.info/acheteur/Vcf ou obtenus sur support papier après demande écrite à l adresse suivante:
Adresse postale: mairie de Clermont-Ferrand, DFIA, service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Fax: +33 473426199 📠
Nom: Les offres peuvent être présentées sur support électronique via la plate-forme de dématérialisation www.marchespublics.info/acheteur/Vcf: elles pourront être présentées sur support papier, sous plis cachetés et transmises en recommandé avec AR à M. le maire
Adresse postale: ville de Clermont-Ferrand, service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60, 63033 Clermont-Ferrand Cedex ou déposées contre récépissé au service achats marchés, 15 Mail d'Allagnat
Code postal: 63000
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Com11o01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. La référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 01
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Recours contractuel: en application du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 sur les procédures de recours applicables au contrat de la commande publique, possibilité de référé contractuel selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
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Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 054-088763 (2011-03-17)
Avis d'attribution de marché (2011-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFIA - service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197817
Se réfère à l'avis: 2011/S 54-088763
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Adresse postale: 7 rue Joseph Desaymard
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 120-197817 (2011-06-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DFIA - service achats marchés, 10 rue Philippe Marcombes BP 60
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197817
Se réfère à l'avis: 2011/S 54-088763
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Lot - entreprise Sic impression montant HT de 200 000,00 EUR à 580 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf.
Annonce no 269, BOAMP 057 B du 22.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Adresse postale: 7 rue Joseph Desaymard
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 120-197817 (2011-06-21)
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