Travaux d'impression (2012-2015) - groupement de commandes
Ville de Cholet
La Ville de Cholet et la Communauté d'agglomération du Choletais font appel à un imprimeur pour l'impression de leurs brochures, dépliants, du journal municipal (Cholet magazine) et de leur journal interne commun. Dans le cadre de l'exécution du présent marché, le titulaire s'engage sur des mesures éco-responsables.
Forme et durée du marché: Le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012, renouvelable 3 fois chaque année civile, par reconduction expresse, pour une durée maximale de 4 ans.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants annuels (TTC)):
Lot 1: Ville: minimum 15 000 EUR; maximum 60 000 EUR; CAC: minimum 3 000 EUR; maximum 12 000 EUR.
Lot 2: Ville: minimum 6 000 EUR; maximum 24 000 EUR; CAC: minimum 3 000 EUR; maximum 12 000 EUR.
Lot 3: Ville: minimum 75 000 EUR; maximum 300 000 EUR; CAC: minimum 5 000 EUR; maximum 20 000 EUR.
Lot 4: Ville: minimum 15 000 EUR; maximum 60 000 EUR; CAC: minimum 6 000 EUR; maximum 24 000 EUR.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande pour les lots n° 1, 2 et 3 et seront proposés par le candidat pour le lot n° 4.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-17 | Avis de marché |
| 2011-08-31 | Informations complémentaires |
| 2012-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais Ville de Cholet, place Jean Moulin, BP 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 272772308 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-264362
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression de grandes affiches.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de petites affiches.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression de brochures.
Numéro du lot: 4
Brève description: Papier à en-tête et enveloppes avec logo.
Numéro de référence: 11S0018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le député-maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0018
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 160-264362 (2011-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais Ville de Cholet, place Jean Moulin, BP 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 272772308 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-264362
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_8XQhQtce57.
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Vdc11s0008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
La Ville de Cholet et la Communauté d'agglomération du Choletais font appel à un imprimeur pour l'impression de leurs brochures, dépliants, du journal municipal (Cholet magazine) et de leur journal interne commun. Dans le cadre de l'exécution du présent marché, le titulaire s'engage sur des mesures éco-responsables.
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Forme et durée du marché: Le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012, renouvelable 3 fois chaque année civile, par reconduction expresse, pour une durée maximale de 4 ans.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes (montants annuels (TTC)):
Lot 1: Ville: minimum 15 000 EUR; maximum 60 000 EUR; CAC: minimum 3 000 EUR; maximum 12 000 EUR.
Lot 2: Ville: minimum 6 000 EUR; maximum 24 000 EUR; CAC: minimum 3 000 EUR; maximum 12 000 EUR.
Lot 3: Ville: minimum 75 000 EUR; maximum 300 000 EUR; CAC: minimum 5 000 EUR; maximum 20 000 EUR.
Lot 4: Ville: minimum 15 000 EUR; maximum 60 000 EUR; CAC: minimum 6 000 EUR; maximum 24 000 EUR.
Les délais seront précisés dans chaque bon de commande pour les lots n° 1, 2 et 3 et seront proposés par le candidat pour le lot n° 4.
Brève description: Impression de grandes affiches.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de petites affiches.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression de brochures.
Numéro du lot: 4
Brève description: Papier à en-tête et enveloppes avec logo.
Numéro de référence: 11S0018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justificatifs demandés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire. Pas de possibilité de caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Financement: ressources propres (budget principal),
— Délai global de paiement: 30 jours,
— Mode de règlement: virement bancaire,
— Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); Acomptes: selon la survenance des besoins,
— Forme des prix: unitaires et révisables.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le député-maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0018
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_8XQhQtce57.
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Vdc11s0008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 160-264362 (2011-08-17)
Informations complémentaires (2011-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277717
Se réfère à l'avis: 2011/S 160-264362
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2011/S 169-277717 (2011-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277717
Se réfère à l'avis: 2011/S 160-264362
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2011/S 169-277717 (2011-08-31)
Avis d'attribution de marché (2012-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais, hôtel de ville / hôtel d'agglomération rue St Bonaventure, BP 62111
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cholet.fr 🌏
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 272774007 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073170
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (lots 1-2-3) (50)
2. Valeur technique au vu des échantillons fournis (lots 1-2-3) (35)
3. Engagements éco-responsables de l'entreprise (lots 1-2-3) (15)
4. Valeur technique au vu des fiches techniques et des échantillons (lot 4) (45)
5. Prix des prestations (lot 4) (43)
6. engagements éco-responsables de l'entreprise (lot 4) (7)
7. Délai de livraison (lot 4) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Wetgraphy
Adresse postale: 2 rue de Villejames
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ici
Adresse postale: boulevard du Cormier, BP 40345
Commune postale: Cholet
Code postal: 49303
3️⃣
4️⃣
Nom: Vetele
Adresse postale: ZI de la Bergerie, rue Edouard Branly
Commune postale: La Séguinière
Code postal: 49280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 045-073170 (2012-03-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais, hôtel de ville / hôtel d'agglomération rue St Bonaventure, BP 62111
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cholet.fr 🌏
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 272774007 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073170
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence envoyé le 17.8.2011 au Courrier de l'Ouest, au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officel de l'Union européenne.
Annonce no137, BOAMP 161 B du 20.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (lots 1-2-3) (50)
2. Valeur technique au vu des échantillons fournis (lots 1-2-3) (35)
3. Engagements éco-responsables de l'entreprise (lots 1-2-3) (15)
4. Valeur technique au vu des fiches techniques et des échantillons (lot 4) (45)
5. Prix des prestations (lot 4) (43)
6. engagements éco-responsables de l'entreprise (lot 4) (7)
7. Délai de livraison (lot 4) (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-15 📅
Nom: Wetgraphy
Adresse postale: 2 rue de Villejames
Commune postale: Guérande
Code postal: 44350
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Ici
Adresse postale: boulevard du Cormier, BP 40345
Commune postale: Cholet
Code postal: 49303
3️⃣
4️⃣
Nom: Vetele
Adresse postale: ZI de la Bergerie, rue Edouard Branly
Commune postale: La Séguinière
Code postal: 49280
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 045-073170 (2012-03-02)
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