Travaux d'assainissement sur le tracé de la ligne 2 du tramway du Mans

Le Mans métropole - Communauté urbaine

Le présent appel d'offres fait l'objet de 3 lots détaillés ci-dessous:
Lot 1: secteur centre ville - croix de Pierre: délai d'exécution 200 jours.
Lot 2: secteur Croix de Pierre - Zamenhof: délai d'exécution 200 jours.
Lot 3: secteur Zamenhof - Bruxelles: délai d'exécution 200 jours.
Ces délais pourront s'étendre sur une durée de 10 mois.
Une période de préparation de 30 jours est prévue.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et/ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires (dans ces 2 derniers cas, si les conditions sont réunies) dans le respect du CMP et du CGCT.
Date prévisionnelle de début d'exécution: janvier 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-31 Avis de marché
2011-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Pôle Marchés et Achats publics, 16 avenue François Mitterrand - Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date limite de soumission: 2011-10-11 📅
Date de publication: 2011-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 168-277174
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Critères d'attributions: Le critère de la qualité technique et environnementale sera analysé au regard d'un mémoire technique et de tout document jugé utile par l'entreprise, détaillant: — les procédés et procédures mis en œuvre pour la réalisation des travaux (déviations automobiles, blindages, co-activité, sécurité du personnel): noté sur 5 points, — description des moyens humains et matériels que chaque candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux le concernant: noté sur 2 points, — description de toutes les mesures environnementales appliquées concernant la lutte contre toute forme de pollution (vibrations, bruit, pollution, % de matériaux issus de carrière): noté sur 3 points. Le critère de la qualité des fournitures sera analysé au regard d'un mémoire technique et de tout document jugé utile par l'entreprise, détaillant les fournitures et fournisseurs (canalisations, raccords, appareillages de surface, regards, etc.) ainsi que les justificatifs des normes. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sous forme de Cd Rom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats publics par télécopie, courrier, courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1-garanties et capacités techniques et professionnelles, 2-garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Renseignements administratifs: Solange Vérité tél. +33 243473739. Renseignements techniques: Éric Michelon Tél. +33 243474077. Procédures de recours: Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes Cedex, FRANCE. Tél. +33 240994600 - fax +33 240994658. greffe.ta-nantes@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, adresse ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres fait l'objet de 3 lots détaillés ci-dessous:
Lot 1: secteur centre ville - croix de Pierre: délai d'exécution 200 jours.
Lot 2: secteur Croix de Pierre - Zamenhof: délai d'exécution 200 jours.
Lot 3: secteur Zamenhof - Bruxelles: délai d'exécution 200 jours.
Ces délais pourront s'étendre sur une durée de 10 mois.
Une période de préparation de 30 jours est prévue.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et/ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires (dans ces 2 derniers cas, si les conditions sont réunies) dans le respect du CMP et du CGCT.
Date prévisionnelle de début d'exécution: janvier 2012.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur centre ville - Croix de Pierre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Croix de Pierre - Zamenhof.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Zamenhof - Bruxelles.
Description des options:
Les candidats pourront répondre à l'option suivante:
Pour le lot 2 uniquement: Traversée 1 200 mm Maillets en forage.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux de même type et de même importance exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant du marché est prévue, elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 10 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance.
Prix unitaires révisables mensuellement.
Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.
Le marché est financé sur fonds propres du budget annexe de l'assainissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (65)
2. Qualité technique et environnementale % (20)
3. Qualité des fournitures % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole - Communauté urbaine
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr
Critères d'attributions: Le critère de la qualité technique et environnementale sera analysé au regard d'un mémoire technique et de tout document jugé utile par l'entreprise, détaillant:
— les procédés et procédures mis en œuvre pour la réalisation des travaux (déviations automobiles, blindages, co-activité, sécurité du personnel): noté sur 5 points,
— description des moyens humains et matériels que chaque candidat se propose d'adopter pour l'exécution des travaux le concernant: noté sur 2 points,
— description de toutes les mesures environnementales appliquées concernant la lutte contre toute forme de pollution (vibrations, bruit, pollution, % de matériaux issus de carrière): noté sur 3 points.
Le critère de la qualité des fournitures sera analysé au regard d'un mémoire technique et de tout document jugé utile par l'entreprise, détaillant les fournitures et fournisseurs (canalisations, raccords, appareillages de surface, regards, etc.) ainsi que les justificatifs des normes.
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Unité monétaire utilisée, l'euro.
Le dossier de consultation gratuit sous forme de Cd Rom peut être demandé au Pôle Marchés et Achats publics par télécopie, courrier, courrier électronique ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1-garanties et capacités techniques et professionnelles, 2-garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle Marchés et Achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.
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Renseignements administratifs: Solange Vérité tél. +33 243473739.
Renseignements techniques: Éric Michelon Tél. +33 243474077.
Procédures de recours:
Instance chargée des procédures de recours:
Tribunal administratif de Nantes,
6 allée de l'île Gloriette,
BP 24111, 44041 Nantes Cedex, FRANCE.
Tél. +33 240994600 - fax +33 240994658.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
8 rue de Chateaubriand,
44000 Nantes, FRANCE.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif de Nantes, adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.
Source: OJS 2011/S 168-277174 (2011-08-31)
Avis d'attribution de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 927 014 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole - communauté urbaine
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand - Le Condorcet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-385921
Se réfère à l'avis: 2011/S 168-277174
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Procédures de recours: instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Annonce n° 118, BOAMP 171 A du 3.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Qualité technique et environnementale (20)
3. Qualité des fournitures (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-30 📅
Nom: Groupement ATP (mandataire)/Sturno/Sner
Adresse postale: 243 rue de la Bougrière
Commune postale: Sainte-sur-Loire
Code postal: 44981
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Luc Durand
Adresse postale: ZA La Chesnaie
Commune postale: Pruille
Code postal: 49220

3️⃣
Nom: Cegelec Ouest
Adresse postale: 112 rue Albert Einstein
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Source: OJS 2011/S 239-385921 (2011-12-08)
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