Travaux d'aménagement des rues Ouest dans le cadre de l'opération Cœur de ville

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne des travaux d'aménagement des rues Ouest dans le cadre de l'opération Cœur de ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-17	Avis de marché
2011-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics.Le délai d'exécution des travaux est de 5 mois et devra respecter les délais partiels indiqué au planning de réalisation. La période de préparation est de 1 mois et le début des travaux est prévu pour le 1.7.2011.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-27 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-089693
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Les modalités de notation sont précisées dans le réglement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Pour le lot 1: une option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics est demandée (option 1 concernant la plus value pour la réalisation de béton sablé). L'absence de réponse à l'option pour le lot 1 rendra l'offre irrecevable. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée pour le lot 2. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: — recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics, — garanties et capacités techniques, financièreset professionnelles. La maîtrise d'œuvre est assurée par: — architecte: Obras - Marc Bigarnet et Frédéric Bonnet - architectes urbanites - mandataire, 42 rue d'Avron, 75020 Paris, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des travaux d'aménagement des rues Ouest dans le cadre de l'opération Cœur de ville.

Numéro du lot: 1
Brève description: Voiries, réseaux divers et sols béton.
Numéro du lot: 2
Brève description: Espaces plantés.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º alinéa et 57 à 59 du code des marchés publics.

Le délai d'exécution des travaux est de 5 mois et devra respecter les délais partiels indiqué au planning de réalisation. La période de préparation est de 1 mois et le début des travaux est prévu pour le 1.7.2011.

Numéro de référence: 11007780
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

rues de la Résistance, de la Paix, Michel Rondet, Sainte Catherine, Georges Teissier, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (rubrique G du DC2),

— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (rubrique G du DC2),

— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financieres) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2). Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE et également disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne.

Prix unitaires.

Prix révisables.

Une avance est prévue.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:

Le présent marché intègre une clause d'insertion sociale pour le lot 1: conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, les entreprises participant à la consultation s'engagent, dans le cas où elles seraient attributaires, à réserver 451 heures de travail à des publics en insertion.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60 %)
2. Prix des prestations (40 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Point de contact: direction aménagement urbain
Magali Mure
Téléphone: +33 477486548 📞
Courrier électronique: magali.mure@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486544 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11007780
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Les modalités de notation sont précisées dans le réglement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Pour le lot 1: une option technique au sens du manuel d'application du code des marchés publics est demandée (option 1 concernant la plus value pour la réalisation de béton sablé). L'absence de réponse à l'option pour le lot 1 rendra l'offre irrecevable.

Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée pour le lot 2.

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financièreset professionnelles.

La maîtrise d'œuvre est assurée par:

— architecte: Obras - Marc Bigarnet et Frédéric Bonnet - architectes urbanites - mandataire, 42 rue d'Avron, 75020 Paris, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 055-089693 (2011-03-17)

Avis d'attribution de marché (2011-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 386 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197472
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-089693
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: — 1 Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat noté sur 10 et affecté de la pondération 60 %, — 2 Prix des prestations apprécié au vu du détail quantitatif estimatif non contractuel établi à partir du bordereau des prix unitaires noté sur 10 et affecté de la pondération 40 %. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce no 161, BOAMP 057 A du 22.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-17 📅

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-11 📅
Adresse postale: 14 rue de Verdun BP 60103
Commune postale: L' Etrat
Code postal: 42581
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2011/S 120-197472 (2011-06-21)

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