Travaux BT, éclairage public, VRD, paysages et espaces verts des lots 1 et 2 du lotissement du Fort d'Issy, affectés à la Semads

Semads

Aménagement des espaces publics du Fort d'Issy (lots 1 et 2 du lotissement, affectés à la Semads).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-11 Avis de marché
2011-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:
La quantité et l'étendue globale des 3 lots du marché de travaux sont décrites dans l'annexe B.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 bis, rue Auguste Gervais
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Courrier électronique: semads@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 141906710 📞
Fax: +33 141900542 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-18 📅
Date de publication: 2011-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 7-010046
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être demandé par courrier ou par télécopie (la réception de la demande doit parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres) ou retiré à l'adresse suivante: Semads, 13 bis, rue Auguste Gervais, 92130 Issy-les-Moulineaux, FRANCE les jours ouvrés de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30. Les dossiers de consultation des entreprises seront disponibles à partir du lundi 24.1.2011 (9:00). La Semads se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Toute question adressée à la Semads sera écrite et elle devra parvenir à la Semads, par télécopie uniquement, au plus tard 7 jours avant la date de remise des offres. Les réponses seront faites par télécopie uniquement. Les candidats transmettront leur offre sous pli cacheté contenant les renseignements et formalités visés dans l'article Iii.2. du présent avis, l'acte d'engagement (offre) et le mémoire technique. Le mémoire technique justificatif devra préciser: — L'effectif et encadrement mobilisés pour le chantier, — Les moyens en matériels et procédés d'exécution pour le chantier, — Les fournitures et fournisseurs (matériaux, provenance, documentation et/ou fiche technique, etc ...), — Le planning prévisionnel et programme d'exécution des travaux, — Le principe d'organisation de fonctionnement et entretien du chantier, sécurité, hygiène et respect de l'environnement sur le chantier, — Moyens de contrôle de la qualité des ouvrages. Le pli cacheté portera la mention suivante: "Travaux BT, éclairage public, VRD, paysages et espaces verts - Fort d'Issy- ne pas ouvrir". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aménagement des espaces publics du Fort d'Issy (lots 1 et 2 du lotissement, affectés à la Semads).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: BT et éclairage public
Brève description:
Le lot BT et éclairage public consiste en:— 3 900 mètres linéaires (Ml) de fourreaux et câbles,— 14 candélabres,— 239 bornes d'éclairage.
Le lot BT et éclairage public consiste en:
— 3 900 mètres linéaires (Ml) de fourreaux et câbles,
— 14 candélabres,
— 239 bornes d'éclairage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: voiries et réseaux divers
Brève description:
Lot voiries et réseaux divers consiste en:— 37 000 m³ de déblais et remblais,— 3 920 mètres carrés de chaussée en béton désactivé et de pavés granit,— 2 850 mètres carrés de voirie bitume noir,— 6 840 mètres carrés de trottoirs à traiter,— 1 285 ML de caniveaux et bordures,— 1 730 ML de canalisations,— 323 m3 de bassins de retenue,— 3 620 ML de tranchées et réseaux divers,— 335 ML de mur de soutènement.
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Lot voiries et réseaux divers consiste en:
— 37 000 m³ de déblais et remblais,
— 3 920 mètres carrés de chaussée en béton désactivé et de pavés granit,
— 2 850 mètres carrés de voirie bitume noir,
— 6 840 mètres carrés de trottoirs à traiter,
— 1 285 ML de caniveaux et bordures,
— 1 730 ML de canalisations,
— 323 m3 de bassins de retenue,
— 3 620 ML de tranchées et réseaux divers,
— 335 ML de mur de soutènement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: paysages et espaces verts
Brève description:
Le lot paysages et espaces verts consiste…
… en:— 13 642 m³ de terrassement,— 3 925 m³ de terre végétale,— 5 052 arbres et arbustes,— 1 272 couvre-sol,— 1 312 ML de réfection du mur d'enceinte,— Divers mobiliers urbains,— 220 ML de clôture,— 550 ML de garde corps.
… en:
— 13 642 m³ de terrassement,
— 3 925 m³ de terre végétale,
— 5 052 arbres et arbustes,
— 1 272 couvre-sol,
— 1 312 ML de réfection du mur d'enceinte,
— Divers mobiliers urbains,
— 220 ML de clôture,
— 550 ML de garde corps.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 60 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fort d'Issy, rue du Docteur Zamenhof, 92130 Issy-les-Moulineaux, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Imprimé cerfa DC4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaire/daj/daj_dc.htm ou contenu identique sur papier libre,
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— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (article 44-1° du code des marchés publics),
— imprimé DC5 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaire/daj/daj_dc.htm.
En cas de groupement, la lettre de candidature ou équivalent sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.
Situation économique et financière:
— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du présent marché, réalisés au cours des 2 derniers exercices ou DC5.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration des effectifs des 2 dernières années (y compris l'importance du personnel d'encadrement),
— Liste des références des travaux en cours d'exécution ou exécutés par l'entreprise au cours des 2 dernières années précisant l'objet des prestations, le lieu, l'année et le montant des prestations,
— certificats de qualifications professionnelles,
— L'engagement écrit du sous traitant si le candidat fait valoir les capacités de ses sous traitants,
— attestations des qualifications des entreprises devant intervenir sur le chantier,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des travaux de même nature.
Il convient de préciser que les justificatifs visés ci-dessus seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités, techniques, financières et professionnelles requises pour l'exécution du marché.
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Le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou de ces opérateurs justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés, sauf la lettre de candidature.
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Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou le même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements en qualité de membre de ce ou ces groupements.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à 1ère demande d'un établissement connu et de 1er rang ou retenue de garantie de 5 %.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres du maître d'ouvrage.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Mode de paiement des documents:
L'entreprise devra régler la somme de 95 EUR HT, soit 113,62 EUR (TTC), par chèque libellé à l'ordre de la Semads.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Semads
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Loiseleur

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être demandé par courrier ou par télécopie (la réception de la demande doit parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres) ou retiré à l'adresse suivante: Semads, 13 bis, rue Auguste Gervais, 92130 Issy-les-Moulineaux, FRANCE les jours ouvrés de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:30.
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Les dossiers de consultation des entreprises seront disponibles à partir du lundi 24.1.2011 (9:00).
La Semads se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 7 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.
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Toute question adressée à la Semads sera écrite et elle devra parvenir à la Semads, par télécopie uniquement, au plus tard 7 jours avant la date de remise des offres. Les réponses seront faites par télécopie uniquement.
Les candidats transmettront leur offre sous pli cacheté contenant les renseignements et formalités visés dans l'article Iii.2. du présent avis, l'acte d'engagement (offre) et le mémoire technique.
Le mémoire technique justificatif devra préciser:
— L'effectif et encadrement mobilisés pour le chantier,
— Les moyens en matériels et procédés d'exécution pour le chantier,
— Les fournitures et fournisseurs (matériaux, provenance, documentation et/ou fiche technique, etc ...),
— Le planning prévisionnel et programme d'exécution des travaux,
— Le principe d'organisation de fonctionnement et entretien du chantier, sécurité, hygiène et respect de l'environnement sur le chantier,
— Moyens de contrôle de la qualité des ouvrages.
Le pli cacheté portera la mention suivante: "Travaux BT, éclairage public, VRD, paysages et espaces verts - Fort d'Issy- ne pas ouvrir".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Procédure de conciliation: devant le président du Tribunal administratif, à tout moment (CJA, art. L 211-4),
— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé suspension: devant le juge des référés du Tribunal administratif, avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, (CJA, art. L. 521-1),
— recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir (CE, ass., 16.7.2007, no 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation),
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— référé précontractuel: devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, (CJA, art. L. 551-1),
— recours contractuel: devant le juge des référés du Tribunal administratif, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat, à défaut de publication d'un avis d'attribution (CJA, art. L. 551-13 à L. 551-16).
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Vi.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 007-010046 (2011-01-11)
Avis d'attribution de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 975 006,32 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 bis rue Auguste Gervais

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-248863
Se réfère à l'avis: 2011/S 7-010046
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce n° 109, BOAMP 10 A du 14.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fort d'Issy,rue du Docteur Zamenhof, 92130 Issy-les-Moulineaux, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-09 📅
Adresse postale: 36 rue de l'Est
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 15 route du Port Charbonnier
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92234

3️⃣
Adresse postale: 5 Grande Rue
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— procédure de conciliation: devant le président du tribunal administratif, à tout moment (cja, art. l 211-4),
— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. À compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir (CE, ass., 16.7.2007, n° 291545, Sté Tropic travaux signalisation),
Afficher plus
— recours contractuel: devant le juge des référés du Tribunal administratif, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution, ou de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat, à défaut de publication d'un avis d'attribution (CJA, art. L. 551-13 à L. 551-16)".
Afficher plus
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Semads, 13 bis rue Auguste Gervais, 92130 Issy-les-Moulineaux, FRANCE. Tél: +33 141906710, courriel: semads@wanadoo.fr.
Source: OJS 2011/S 150-248863 (2011-08-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Entreprise Michel Ferraz "Citeos" Groupement SCREG IDF Normandie / Cosson Voisins Parcs et Jardins
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Déblai-remblai Travaux d'aménagement paysager Travaux d'aménagement paysager... Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages de...