Traitement du courrier, gestion électronique des documents et gestion de l'archivage des documents papiers
CAF de Vaucluse
Traitement du courrier, gestion électronique des documents et gestion de l'archivage des documents papiers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de documents
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de documents 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 6 rue Saint Charles
Code postal: 84049
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: angelina.meslier@cafavignon.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 490278795 📞
Fax: +33 490278719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-172268
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Nombre de reconduction éventuelle: 2.
Numéro de référence: 2011/15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (40)
2. Prix (40)
3. Performance en matière de développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de Vaucluse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Perrin, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CAF de Vaucluse
Point de contact: sous direction développement, Mme Angélina Meslier ou Mme Agnès Lecoq, téléphone +33 490278795 / 490278942, angelina.meslier@cafavignon.cnafmail.fr ou agnes.lecoq@cafavignon.cnafmail.fr
URL des documents: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_fblcJ9ltZt 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion de documents
Quantité ou étendue:
Volumétrie 2010.Nombre de courriers "Poste": 246 961.Nombre de courriers "Interne": 129 845.Nombre de feuilles préparées: 1 639 550 dont 593 698 venant des services.Lots préparés: 29 982.Pièces arrivées numérisées (RNDC): 1 143 800.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion de documents 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 6 rue Saint Charles
Code postal: 84049
Commune postale: Avignon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: angelina.meslier@cafavignon.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 490278795 📞
Fax: +33 490278719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-172268
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Le marché est conclu, à compter du 1.1.2012, pour une durée de un an reconductible eventuellement de façon expresse 2 fois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Traitement du courrier, gestion électronique des documents et gestion de l'archivage des documents papiers.
Quantité ou étendue:
Volumétrie 2010.
Nombre de courriers "Poste": 246 961.
Nombre de courriers "Interne": 129 845.
Nombre de feuilles préparées: 1 639 550 dont 593 698 venant des services.
Lots préparés: 29 982.
Pièces arrivées numérisées (RNDC): 1 143 800.
Numéro de référence: 2011/15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement à 30 jours.
Code des marchés publics et arrêté portant réglementation sur les marchés des organismes de sécurité sociale.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique (40)
2. Prix (40)
3. Performance en matière de développement durable (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CAF de Vaucluse
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Perrin, directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CAF de Vaucluse
Point de contact: sous direction développement, Mme Angélina Meslier ou Mme Agnès Lecoq, téléphone +33 490278795 / 490278942, angelina.meslier@cafavignon.cnafmail.fr ou agnes.lecoq@cafavignon.cnafmail.fr
URL des documents: https://cnaf.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_fblcJ9ltZt 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/15
Informations complémentaires
Le marché est conclu, à compter du 1.1.2012, pour une durée de un an reconductible eventuellement de façon expresse 2 fois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
16 jours à compter du courrier de rejet pour le référé précontractuel; 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution transmis au JOUE pour le référé contractuel.
Source: OJS 2011/S 105-172268 (2011-05-27)
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