Séjours en classes de découvertes
Ville de Pontault-Combault
Le présent marché consiste en l'organisation de séjours en classes de découvertes (automne, hiver, printemps) pour des classes de CM2 (éventuellement CM1 si double niveaux). Toutes les prestations seront comprises: transport, hébergement, restauration, activités, etc.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADVE
- • Association AVLF
- • Marché infructueux
- • PEP 15
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-11 | Avis de marché |
| 2011-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 107 avenue de la République
Code postal: 77347
Commune postale: Pontault-Combault Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-11 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-220033
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: classeski alpin
Brève description: Voir CCTP.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: classe "Cirque"
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: classe théatre - musique
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: classe équitation - étude du milieu
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: classe aviron - kayak
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: classe Mer - char à voile
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: classe randonnée - météorologie
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontault-Combault
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Ville de Pontault-Combault
Commune postale: Pontault Combault Cedex
Point de contact: service achats
M. Viandon Jean-Louis
Adresse postale: 118 avenue de la République
Commune postale: Pontault Combault
Code postal: 77340
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 110701
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 132-220033 (2011-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
Valeur totale du marché: 400 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 107 avenue de la République
Code postal: 77347
Commune postale: Pontault-Combault Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-11 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-220033
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché consiste en l'organisation de séjours en classes de découvertes (automne, hiver, printemps) pour des classes de CM2 (éventuellement CM1 si double niveaux). Toutes les prestations seront comprises: transport, hébergement, restauration, activités, etc.
Afficher plus
Intitulé du lot: classeski alpin
Brève description: Voir CCTP.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: classe "Cirque"
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: classe théatre - musique
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: classe équitation - étude du milieu
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: classe aviron - kayak
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: classe Mer - char à voile
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: classe randonnée - météorologie
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 110701
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: selon inscriptions budgétaires.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontault-Combault
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Ville de Pontault-Combault
Commune postale: Pontault Combault Cedex
Point de contact: service achats
M. Viandon Jean-Louis
Adresse postale: 118 avenue de la République
Commune postale: Pontault Combault
Code postal: 77340
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 110701
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 132-220033 (2011-07-11)
Avis d'attribution de marché (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388862
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-220033
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: marché infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Association AVLF
Adresse postale: 84 rue du Faubourg des Postes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Adve
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: PEP 15
Adresse postale: centre Laïc Antonin Lac Rue du 139ème R.I.
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale 8630
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2011/S 240-388862 (2011-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-388862
Se réfère à l'avis: 2011/S 132-220033
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Annonce n° 235, BOAMP 136 B du 15.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: marché infructueux
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Association AVLF
Adresse postale: 84 rue du Faubourg des Postes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Adve
Adresse postale: 32 boulevard Chanzy
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: PEP 15
Adresse postale: centre Laïc Antonin Lac Rue du 139ème R.I.
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale 8630
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2011/S 240-388862 (2011-12-12)
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