Restauration de l'escalier monumental - phase 3

Ville d'Auch

Variantes autorisées exclusivement sur le lot n° 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Effets d'Eau
• TMH

Qui ?

• Ville d'Auch

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
• Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres › Maçonnerie de pierres de taille
• Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites › Installation de réseau de conduites

Où ?

• Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-22	Avis de marché
2012-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie de pierres
Quantité ou étendue:

Les lots sont composés d'une tranche ferme et de 6 tranches conditionnelles pour le lot n° 1 et 5 tranches conditionnelles pour le lot n° 2:Tranche ferme: restauration du mur M11s et restauration des volées 5n à 8n compris paliers 5n, 6n et 7n; réseau pluvial et électrique emmarchement Nord et terrasses T1, T2 et T3; terrasse T4; restauration de la fontaine F4.Tranche conditionnelle 1: restauration des fontaines F1n et F1s.Tranche conditionnelle 2: restauration de la fontaine F2.Tranche conditionnelle 3: restauration des bassins B1s et B1n.Tranche conditionnelle 4: restauration de la fontaine F3.Tranche conditionnelle 5: restauration du bassin Salinis.Tranche conditionnelle 6: restauration du mur M7 (uniquement pour le lot n° 1).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maçonnerie de pierres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: place de la Libération, BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 562612175 📞
Fax: +33 562612174 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-235669
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr. Marché à tranches conditionnelles. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.marches-securises.fr. La version papier sera transmise aprés demande écrite accompagnée d'un chèque de 109,40 EUR (TTC) à l'ordre du trésor public pour remboursement des frais de reprographie. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus ou déposées contre récépissé au service des marchés publics 33 rue Gambetta à Auch. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier, néanmoins les offres pourront être déposées par voir électronique à l'adresse www.marches-securises.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Variantes autorisées exclusivement sur le lot n° 2.
Numéro du lot: 1
Brève description: Terrassements - réseaux divers - maçonnerie - pierre de taille.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fontainerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les lots sont composés d'une tranche ferme et de 6 tranches conditionnelles pour le lot n° 1 et 5 tranches conditionnelles pour le lot n° 2:

Tranche ferme: restauration du mur M11s et restauration des volées 5n à 8n compris paliers 5n, 6n et 7n; réseau pluvial et électrique emmarchement Nord et terrasses T1, T2 et T3; terrasse T4; restauration de la fontaine F4.

Tranche conditionnelle 1: restauration des fontaines F1n et F1s.

Tranche conditionnelle 2: restauration de la fontaine F2.

Tranche conditionnelle 3: restauration des bassins B1s et B1n.

Tranche conditionnelle 4: restauration de la fontaine F3.

Tranche conditionnelle 5: restauration du bassin Salinis.

Tranche conditionnelle 6: restauration du mur M7 (uniquement pour le lot n° 1).

Durée de l'accord: 11 mois
Numéro de référence: 11vescal

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou DC1),

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ou DC1),

— Pouvoir de la personne habilitée à signer au nom de l'entreprise ou de la société (ou Kbis).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2),

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— Les certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier pour le lot n° 1: Qualibat 2194.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché ou garantie à première demande, et garantie à première demande à hauteur de 100 % du montant de l'avance le cas échéant.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Participation financière de la Ville d'auch maître d'ouvrage,de l'etat, de la région Midi-Pyrénées, du département du Gers et de la fondation du patrimoine; délai global de paiement à 30 jours à compter de la réception de la situation chez le maître d'oeuvre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique détaillé % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Contact
Point de contact: Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: M. Etienne Lavigne (maître d'oeuvre): architecte du patrimoine
Adresse postale: 37 avenue de la Résistance
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Téléphone: +33 559623750 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11vescal
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.marches-securises.fr.

Marché à tranches conditionnelles.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.marches-securises.fr. La version papier sera transmise aprés demande écrite accompagnée d'un chèque de 109,40 EUR (TTC) à l'ordre du trésor public pour remboursement des frais de reprographie.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus ou déposées contre récépissé au service des marchés publics 33 rue Gambetta à Auch. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier, néanmoins les offres pourront être déposées par voir électronique à l'adresse www.marches-securises.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Liautey, Villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme),

— articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 142-235669 (2011-07-22)

Avis d'attribution de marché (2012-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 219 223 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Téléphone: +33 562612173 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-122802
Se réfère à l'avis: 2011/S 142-235669
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-securises.fr Lot 2 infructueux en appel d'offre ouvert, relancé selon la procédure du marché négocié avec publicité et mise en concurrence préalable (article 35-1 du code des marchés publics). Annonce no 121, BOAMP 146 A du 29.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique appréciée sur la base du mémoire technique détaillé (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-03 📅
Nom: Tmh
Adresse postale: 29 chemin Richelieu
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-12 📅
Nom: Effets d'Eau
Adresse postale: Pampa-allée des Lilas-parc industriel plaine de l'Ain
Commune postale: Saint-Vulbas
Code postal: 01150

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Liautey, villa Noulibos, BP 543
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— article R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) -articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.-recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Source: OJS 2012/S 075-122802 (2012-04-16)

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