Restaurants scolaires - achat de denrées alimentaires

Ville de Montpellier

La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de la Ville de Montpellier pour 2012, elle est conduite suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 al 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-04 Avis de marché
2012-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Françis Ponge
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier.fr 🌏
Téléphone: +33 467348763 📞
Fax: +33 499060685 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date limite de soumission: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 151-250941
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'article 57 4° et 5°. La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www. montpellier.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com. Critères de sélection des candidatures: — Garanties et capacités techniques et financières, — Capacités professionnelles. Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics français, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur: — Des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, — Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat. S'Il ne produit pas ces documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée et le candidat éliminé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bon de commande avec un montant minimum de 425 000 EUR HT par an et un montant maximum de 1 700 000 EUR HT par an, conformément aux dispositions de l'article 77 du code de marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an du 1.1.2012 au 31.12.2012. Il peut être reconduit une fois pour un an, pour des montants mini et maxi identiques à la période initiale.
Afficher plus
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de la Ville de Montpellier pour 2012, elle est conduite suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33 al 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes de porc sous vide
Brève description: Pour un montant mini de 13 000 EUR HT et maxi de 52 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: découpes de volailles surgelées
Brève description: Pour un montant mini de 43 000 EUR HT et maxi de 172 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lait
Brève description: Pour un montant mini de 7 000 EUR HT et maxi de 28 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: beurre
Brève description: Pour un montant mini de 5000 euro ht et maxi de 20000 euro ht par an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fromages à la coupe
Brève description: Pour un montant mini de 35 000 EUR HT et maxi de 140 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fromage frais
Brève description: Pour un montant mini de 38 000 EUR HT et maxi de 152 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fromages en portions
Brève description: Pour un montant mini de 26 000 EUR HT et maxi de 104 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: ovoproduits
Brève description: Pour un montant mini de 9 000 EUR HT et maxi de 36 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: boîtages et épicerie
Brève description: Pour un montant mini de 100 000 EUR HT et maxi de 400 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: légumes secs et céréales
Brève description: Pour un montant mini de 11000 EUR HT et maxi de 44 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits déshydratés
Brève description: Pour un montant mini de 10 000 EUR HT et maxi de 40 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pains cuits
Brève description: Pour un montant mini de 63 000 EUR HT et maxi de 252 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fruits frais et agriculture traditionnelle raisonnée et biologique
Brève description: Pour un montant mini de 65 000 EUR HT et maxi de 260 000 EUR HT par an.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Fournitures susceptibles d'intervenir dans le cadre de la reconduction du marché.
Numéro de référence: 1H441300

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*Lettre de candidature avec le (ou les) lot(s) sur lequel le candidat soumissionne et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1).
*Les documents permettant au pouvoir adjudicateur de vérifier que le signataire a la qualité pour engager le candidat (K- bis, délégations de pouvoirs....).
*les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Les renseignements ci-dessus peuvent être remis dans le cadre du DC1.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
Production obligatoire des certificats et agréments sanitaires des installations et véhicules pour tous les lots.
Chacun des certificats de qualifications et/ou de qualité précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance contre constitution d'une garantie à première demande couvrant l'intégralité de cette avance. Pas de caution personnelle et solidaire. Possibilité de cession et nantissement des créances résultant du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres, budget de la Ville, nature 60623 fonction 92251.1.paiement conformément aux articles 86 à 110 du code des marchés publics, délai global de paiement 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité au regard de l'échantillonnage (pour les lots concernés) et examen des fiches techniques (80)
2. Prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montpellier
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: Ville de Montpellier
Adresse postale: renseignements administratifs: DAJCP service commande publique, +33 467348763; DREJS restaurants scolaires, +33 467278100
URL pour informations complémentaires: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: Ville de Montpellier, direction des affaires juridiques et de la commande publique, service commande publique
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1H441300
Informations complémentaires
Le délai de réception des offres est réduit conformément à l'article 57 4° et 5°.
La commission d'appel d'offres n'est pas publique. Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les deux mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier.
D'autres avis d'appel public à la concurrence sont diffusés sur le site de la ville de Montpellier: www. montpellier.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. La présente consultation peut faire l'objet d'une transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Les candidats qui souhaitent consulter, télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer leur offre par voie électronique peuvent le faire via le site https://marches.montpellier-agglo.com.
Afficher plus
Critères de sélection des candidatures:
— Garanties et capacités techniques et financières,
— Capacités professionnelles.
Conformément à l'article 45 paragraphe III du code des marchés publics français, le candidat, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui; dans cette hypothèse, il devra justifier des capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve de la production dans le délai de 10 jours à compter de la demande par le pouvoir adjudicateur:
— Des attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail: ces pièces sont à fournir tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.
S'Il ne produit pas ces documents dans le délai imparti, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 151-250941 (2011-08-04)
Avis d'attribution de marché (2012-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-085796
Se réfère à l'avis: 2011/S 151-250941
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Annonce n° 243, BOAMP 153 B du 9.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-20 📅
Nom: Bernard J. Le Floc'H
Adresse postale: Kerbethune-Moreac
Commune postale: Locmine
Code postal: 56500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: ZI de la Verdière
Commune postale: Velaux
Code postal: 13880

3️⃣
Nom: Distrisud
Adresse postale: chemin des Pielles
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34118

4️⃣

5️⃣
Commune postale: Fontignan

6️⃣

7️⃣
Code postal: 31118

8️⃣

9️⃣
Nom: PRO à PRO distribution Sud
Adresse postale: rue du Comté de la Pérouse
Commune postale: Miramas
Code postal: 13142

1️⃣0️⃣
Nom: Transgourmet Méditerranée
Adresse postale: ZA Ecopole
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13558

1️⃣1️⃣
Nom: Cote Ouest restauration
Adresse postale: 3 rue Maryse Bastié
Commune postale: Bruz
Code postal: 35170

1️⃣2️⃣
Nom: Pain d'Or
Adresse postale: 5 rue de la Prade
Commune postale: Lavérune
Code postal: 34880

1️⃣3️⃣
Nom: Buonomo Primeur
Adresse postale: 9 chemin de la Poule d'Eau
Commune postale: Vic-la-Gardiole
Code postal: 34110

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 053-085796 (2012-03-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Bernard J. Le Floc'H Buonomo Primeur Côte Ouest Restauration Davigel Distrisud Pain d'Or PRO A PRO Distribution Sud Transgourmet Méditerranée
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre Céréales Légumes, fruits et noix Légumes