Requalification de la RD 7 au Kremlin Bicêtre et à Villejuif - contrat de fourniture et de culture d'arbres destinés à la plantation
Conseil général du Val-de-Marne
Contrat de culture d'arbres d'ornement destinés aux plantations d'alignements relatifs au projet de requalification de la RD 7 entre le Kremlin-Bicêtre et Villejuif. Les prestations et fournitures comprennent toutes sujétions nécessaires à la disponibilité dans la pépinière de sujets de qualité conformes au but recherché. Les livraisons des végétaux sont normalement prévues pour le deuxième trimestre 2012. Le lieu de livraison est situé aux abords de la RD 7 entre les communes du Kremlin-Bicêtre et de Villejuif dans le département du Val-de-Marne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Direction des transports, de la voirie et des déplacements
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-130011
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chênes de Turner; Contrat de culture d'arbres d'ornement destinés aux plantations d'alignements relatifs au projet de requalification de la RD 7 entre le Kremlin-Bicêtre et Villejuif
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pins parasols - contrat de culture d'arbres d'ornement destinés aux plantations d'alignements relatifs au projet de requalification de la RD 7 entre le Kremlin-Bicêtre et Villejuif
Brève description:
Numéro de référence: DTVD-2010-24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne Kremlin-Bicêtre et Villejuif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val-de-Marne
Contact
Point de contact: Département du Val-de-Marne
M. le président du conseil général du Val-de-Marne
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des transports, de la voirie et des déplacements - service grands projets - immeuble Le Corbusier - 1 rue Le Corbusier
Téléphone: +33 149565348 📞
Nom: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction des transports, de la voirie et des déplacements - immeuble Le Corbusier - zone Europarc - 1 rue Le Corbusier
Point de contact: Service commande publique - bureau 102 (9:00-12:00 et 14:00-16:00)
Nom: Conseil général du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des finances et des marchés - service des marchés
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTVD-2010-24
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-130011 (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
La consultation est allotie et porte sur les 2 lots suivants: Lot n° 1: Chênes de Turner et lot n° 2: Pins parasols.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Direction des transports, de la voirie et des déplacements
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-130011
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres sont specifiées au règlement de la consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique "Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre recépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des finances et des marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)- immeuble Thalès - bureau 148 (1
Date prévisionnelle de début des prestations: 3
— le délai d'exécution des prestations de chaque marché est fixé à 60 mois à compter de la date de la décision de commencer leur exécution,
— Unité monétaire utilisée: l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrat de culture d'arbres d'ornement destinés aux plantations d'alignements relatifs au projet de requalification de la RD 7 entre le Kremlin-Bicêtre et Villejuif. Les prestations et fournitures comprennent toutes sujétions nécessaires à la disponibilité dans la pépinière de sujets de qualité conformes au but recherché. Les livraisons des végétaux sont normalement prévues pour le deuxième trimestre 2012. Le lieu de livraison est situé aux abords de la RD 7 entre les communes du Kremlin-Bicêtre et de Villejuif dans le département du Val-de-Marne.
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Intitulé du lot: chênes de Turner; Contrat de culture d'arbres d'ornement destinés aux plantations d'alignements relatifs au projet de requalification de la RD 7 entre le Kremlin-Bicêtre et Villejuif
Brève description:
Lot n° 1 "Chênes de Turner".Acquisition - culture / Taille - homogénéisation - livraison et garantie de reprise / Surveillance (3 ans).
Lot n° 1 "Chênes de Turner".
Acquisition - culture / Taille - homogénéisation - livraison et garantie de reprise / Surveillance (3 ans).
Intitulé du lot: pins parasols - contrat de culture d'arbres d'ornement destinés aux plantations d'alignements relatifs au projet de requalification de la RD 7 entre le Kremlin-Bicêtre et Villejuif
Brève description:
Lot n° 2 "Pins parasols".Acquisition - culture / Taille - homogénéisation - livraison et garantie de reprise / Surveillance (3 ans).
Lot n° 2 "Pins parasols".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne Kremlin-Bicêtre et Villejuif.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures qui ne peuvent être admises en application des dispositions du I de l'article 52 du code des marchés publics seront éliminées par la commission départementale d'appel d'offres.
Situation économique et financière:
Les candidats devront fournir les documents, certificats, attestations suivants:
— la lettre de candidature ou d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, obligatoire en cas de groupement et d'allotissement, à établir sur papier libre ou sur l'imprimé DC 1,
— la declaration du candidat à établir sur papier libre ou sur l'imprimé Dc2.
Les imprimes DC 1 et DC 2 sont disponible sur le site: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf pour le Dc1 et http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf pour le Dc2; ils devront être fournis dans la version du 15.9.2010.
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Les candidats devront justifier d'un chiffre d'affaires annuel de la pépinière de 1,5 M EUR HT au minimum réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats devront produire les attestations, certificats et qualifications professionnelles correspondant à ce type de prestation ainsi que:
— une liste des principales opérations similaires réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment l'intitulé de l'opération, le montant, la date et le maître d'ouvrage public ou privé, accompagnée des certificats de capacité correspondants,
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— des certificats phytosanitaires ou équivalents établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations à des spécifications ou des normes relatives aux prestations.
Dépôts et garanties exigés:
Compte tenu de la nature des prestations, les marchés sont dispensés de toute sûreté (retenue de garantie, caution...).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marchés seront réglés selon les règles de la comptabilité publique en vigueur, conformément aux dispositions des articles 86 à 117 du code des marchés publics. Le paiement se fera par mandat administratif. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix unitaires sont révisables.
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Les marchés seront conclus, soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val-de-Marne
Contact
Point de contact: Département du Val-de-Marne
M. le président du conseil général du Val-de-Marne
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des transports, de la voirie et des déplacements - service grands projets - immeuble Le Corbusier - 1 rue Le Corbusier
Téléphone: +33 149565348 📞
Nom: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction des transports, de la voirie et des déplacements - immeuble Le Corbusier - zone Europarc - 1 rue Le Corbusier
Point de contact: Service commande publique - bureau 102 (9:00-12:00 et 14:00-16:00)
Nom: Conseil général du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des finances et des marchés - service des marchés
Téléphone: +33 149568760 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTVD-2010-24
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres sont specifiées au règlement de la consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à l'adresse indiquée à la rubrique "Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre recépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: Direction des finances et des marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)- immeuble Thalès - bureau 148 (1
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Date prévisionnelle de début des prestations: 3
— le délai d'exécution des prestations de chaque marché est fixé à 60 mois à compter de la date de la décision de commencer leur exécution,
— Unité monétaire utilisée: l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 079-130011 (2011-04-20)
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