Renouvellement du système d'information financier de la Communauté urbaine de Bordeaux

Communauté urbaine de Bordeaux

Le renouvellement du système d'information financier (SIF) de la Communauté urbaine de Bordeaux comprend la réalisation des 4 prestations suivantes:
1 - fourniture du système de gestion financière (préparation budgétaire, PPI, AP/AE/CP, exécution, opérations de clôture, référentiels d'analyse, états et restitution, interfaces, outil de dématérialisation...)
2 - accompagnement à la mise en oeuvre (étude technique préalable, installation de la solution dont le paramétrage, reprise de données, formation initiale, conduite de projet, assistance aux utilisateurs)
3 - maintenance de la solution comprenant la maintenance corrective, évolutive, réglementaire et l'assistance téléphonique
4 - prestations complémentaires comprenant des développements spécifiques, des formations complémentaires métier et outil
La prestation comprend également des prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
Module de gestion des subventions versées.
Module de gestion des subventions reçues.
Module de gestion financière des immobilisations.
Assistance supplémentaire aux utilisateurs en phase de démarrage.
Assistance technique préalable aux phases de réception.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-16 Avis de marché
2013-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels d'analyse financière et de logiciels comptables
Quantité ou étendue:
A titre informatif, le budget de la CUB se décompose en un budget principal, 11 budgets annexes et 3 régies. Volumétrie annuelle: environ 27 500 factures à traiter, 14 500 engagements comptables initiaux, 1 510 marchés publics notifiés.Une description plus précise des éléments attendus au titre du présent marché ainsi qu'une description synthétique de l'architecture informatique de la communauté urbaine de Bordeaux sont faites dans les documents de présentation téléchargeables (annexes 3 et 4) sur la plateforme de dématérialisation de la Communauté urbaine de Bordeaux: http://www.marchespublics-aquitaine.org.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels d'analyse financière et de logiciels comptables 📦

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Bordeaux
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33076
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.lacub.com 🌏
Courrier électronique: dcp@cu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556998484 📞
Fax: +33 556998484 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396392
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
La durée du marché sera de 72 mois à compter de la date de notification. Les sous critères d'analyse des offres sont détaillés dans l'annexe no3 téléchargeable via la plate-forme de dématérialsiation http://www.marchespublics-aquitaine.org. Il sera alloué une prime d'un montant de 2 000 EUR (HT) aux candidats participant à la première série d'auditions, et de 8 000 EUR (HT) aux candidats participant aux auditions ultérieures. L'attribution intégrale de la prime pourra être conditionnée à la qualité des prestations remises par les candidats et à leur présence aux phases de dialogue. Conformément à l'article 67 du code des marchés publics, la procédure pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre de solutions à discuter pendant la phase de dialogue en appliquant les critères de sélection des offres indiqués dans le présent avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Deroulement de la procedure. Les candidatures doivent obligatoirement etre transmises par voie dématérialisée via la plate-forme http://marchespublics-aquitaine.org. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Accès à la plate-forme de dématérialisation depuis le site www.lacub.com, onglet "vie démocratique". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le renouvellement du système d'information financier (SIF) de la Communauté urbaine de Bordeaux comprend la réalisation des 4 prestations suivantes:
1 - fourniture du système de gestion financière (préparation budgétaire, PPI, AP/AE/CP, exécution, opérations de clôture, référentiels d'analyse, états et restitution, interfaces, outil de dématérialisation...)
2 - accompagnement à la mise en oeuvre (étude technique préalable, installation de la solution dont le paramétrage, reprise de données, formation initiale, conduite de projet, assistance aux utilisateurs)
3 - maintenance de la solution comprenant la maintenance corrective, évolutive, réglementaire et l'assistance téléphonique
4 - prestations complémentaires comprenant des développements spécifiques, des formations complémentaires métier et outil
La prestation comprend également des prestations supplémentaires éventuelles facultatives:
Module de gestion des subventions versées.
Module de gestion des subventions reçues.
Module de gestion financière des immobilisations.
Assistance supplémentaire aux utilisateurs en phase de démarrage.
Assistance technique préalable aux phases de réception.
Quantité ou étendue:
A titre informatif, le budget de la CUB se décompose en un budget principal, 11 budgets annexes et 3 régies. Volumétrie annuelle: environ 27 500 factures à traiter, 14 500 engagements comptables initiaux, 1 510 marchés publics notifiés.
Une description plus précise des éléments attendus au titre du présent marché ainsi qu'une description synthétique de l'architecture informatique de la communauté urbaine de Bordeaux sont faites dans les documents de présentation téléchargeables (annexes 3 et 4) sur la plateforme de dématérialisation de la Communauté urbaine de Bordeaux: http://www.marchespublics-aquitaine.org.
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Description des options:
Des avenants ou des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Un dossier administratif comprenant: - le document DC1 (lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants); - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; - la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F - déclaration DC1); - les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. L'annexe 2 téléchargeable sur le site http://www.marchespublics-aquitaine.org est à remplir sur ce point.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et notamment ceux concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des 3 dernières années (effectifs affectés au SIF et à la maintenance); liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant et le nom du client (coordonnées des personnes à contacter) et décrivant le projet réalisé et le périmètre fonctionnel couvert (informations sur la maintenance, la volumétrie...)les annexes 1 et 2 téléchargeables sur le site http://www.marchespublics-aquitaine.org sont à remplir sur ce point.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et unitaires. Modalités de variation des prix: prix révisables en fonction des dispositions du DCE. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-TIC. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres de la Communauté urbaine de Bordeaux.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire. Le mandataire devra être l'éditeur de la solution.
Autres conditions particulières: Le marché débutera à compter de la notification du contrat.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection:
1) Références et capacités techniques des candidats dans des projets similaires;
2) Garanties financières et professionnelles du candidat.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur fonctionnelle (45)
2. Valeur technique (30)
3. Prix (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Nom: Communauté urbaine de Bordeaux
Adresse postale: pôle administration générale, direction de la commande publique, esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Point de contact: Sabaté Marion
Fax: +33 556998783 📠
Adresse postale: direction de la commande publique, immeuble Le Guyenne, 6ème étage - terrasse du Front de Médoc
URL des documents: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Nom: M. le président de la Communauté urbaine de Bordeaux
Adresse postale: pôle Administration et foncier; direction centrale des achats et marchés; immeuble Le Guyenne, 6ème étage, terrasse du Front du Médoc
URL pour la participation: http://www.marchespublics-aquitaine.org 🌏
Courrier électronique: catherine.peret@aquitaine.pref.gouv.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La durée du marché sera de 72 mois à compter de la date de notification. Les sous critères d'analyse des offres sont détaillés dans l'annexe no3 téléchargeable via la plate-forme de dématérialsiation http://www.marchespublics-aquitaine.org. Il sera alloué une prime d'un montant de 2 000 EUR (HT) aux candidats participant à la première série d'auditions, et de 8 000 EUR (HT) aux candidats participant aux auditions ultérieures. L'attribution intégrale de la prime pourra être conditionnée à la qualité des prestations remises par les candidats et à leur présence aux phases de dialogue. Conformément à l'article 67 du code des marchés publics, la procédure pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre de solutions à discuter pendant la phase de dialogue en appliquant les critères de sélection des offres indiqués dans le présent avis d'appel public à la concurrence et dans les documents de la consultation. Deroulement de la procedure. Les candidatures doivent obligatoirement etre transmises par voie dématérialisée via la plate-forme http://marchespublics-aquitaine.org. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Accès à la plate-forme de dématérialisation depuis le site www.lacub.com, onglet "vie démocratique".
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: CCIRA de Bordeaux
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours: - recours administratif auprès du président de la Communauté urbaine de Bordeaux dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, - référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative, - référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative, - recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte, - recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative), - recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature. Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux, FRANCE. Tél.: +33 556993800 - fax +33 556243903.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2011/S 244-396392 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 360 670,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-082996
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396392
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Annonce no 167, BOAMP 246 B du 21.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: Cgi
Adresse postale: immeuble Andromède, 6 rue des Comètes
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33187
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : toute décision pourra faire l'objet d'un recours :
— recours administratif auprès du président de la Communauté urbaine de Bordeaux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,
— référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du code de justice administrative,
— référé contractuel exercé après la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir, assorti ou non d'un référé suspension, contre un acte détachable du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de cet acte,
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief (articles R421-1 à R421-7 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux, assorti ou non d'un référé suspension, contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de sa date de signature.
Service auprès duquel des renseignements peuvent etre obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, 33000 Bordeaux, FRANCE. Tél. : +33 556993800 - fax: +33 556243903.
Source: OJS 2013/S 051-082996 (2013-03-08)
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