Reconstruction du collège Anne de Bretagne à Saint-Herblain

Conseil général de Loire-Atlantique

L'opération concerne la reconstruction du collège Anne de Bretagne à Saint-Herblain. L'établissement aura une capacité d'accueil de 600 élèves pour 24 divisions. Les batiments comprenant les locaux d'enseignement et d'accompagnement intégrant également une unité de restauration ainsi que les logements de fonctions, seront construits avec un objectif de performance thermique BBC, sans labellisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de Loire-Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-22	Avis de marché
2012-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'éducation, service budget et commande publique, 3 quai Ceineray, BP 94109, Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: epellemele@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240991209 📞
Fax: +33 240991170 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267470
Se réfère à l'avis: 2011/S 121-200506
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Les "pièces architecte", les "pièces graphiques paysagiste" et les "plans techniques BET" sont à retirer impérativement sous format papier à Helio Graphic, à l'adresse suivante: Helio Graphic Centre Chester Carison, 2 rue Gutenberg - BP 68116, 44981 Sainte-Luce-sur-Loire Cedex, FRANCE. Tél.: +33 251133939 Fax: +33 251133929. Courriel: heliographicao@docuwest.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: XLS, DOC, PDF, DXF, DWF, JPG, BMP, PPT...... Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre étendu
Brève description:

Niveau minimum de capacité: CA minimum: qualibat CA: CA7 = 6,50 M EUR HT minimum.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 2212. 2112. 2412. 3813. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etanchéité
Brève description:

Niveau minimum de capacité: CA minimum: qualibat CA: CA4 = 1 000 000 EUR HT minimum.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 3212. 3272.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiseries extérieures
Brève description:

Niveau minimum de capacité: CA minimum: qualibat CA: CA5 = 1,50 M EUR HT minimum.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 3522. 3552.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: métallerie - serrurerie
Brève description:

Niveau minimum de capacité: CA minimum: qualibat CA: CA3 = 500 000 EUR HT minimum.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 4411.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: cloisons- menuiseries intérieures
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 4132. 4322.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: plafonds suspendus
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 6612.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: peinture
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 6112.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: revetements de sols et murs
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 6222. 6232. 6312.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fluides - electricité
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 5312. 5342. 5413. 5433. 5113. 7112. E2. C3. CF2.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: equipement des salles spécialisées
Brève description:

Niveau minimum de capacité: CA minimum: qualibat CA: CA2 = 250 000 EUR HT minimum.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: appareil élévateur
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: equipements de restauration
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: Qualicuisines 1 2 3 4 5 6 7.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: vrd - paysage
Brève description:

Niveau minimum de capacité: CA minimum: qualibat CA: Ca5 = 1,50 M EUR HT minimum.

Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: 1311. 1321.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): conditions identiques au marché principal.

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: B202JC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: équipements sportifs, rue de la Bourgonnière, 44800 Saint-Herblain, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature ou modèle DC1 dernière version, datée et signée par la personne habilitée, précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les opérations similaires à l'objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'effectif du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, les dates et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Moyen de l'entreprise Certificat de qualification professionnelle.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget général du Département.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le marché comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion et à lutter contre le chômage conformément à l'article 14 du code des marchés publics et dont le détail est indiqué dans le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P), excepté sur les lots 2, 3, 10, 11 et 12.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-10-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 12 et 13) (60)
2. Valeur technique (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9, 10, 12 et 13) (40)
3. Prix des prestations (pour les lots 6, 7 et 11) (90)
4. Valeur technique (pour les lots 6, 7 et 11) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes. La date est donnée à titre indicatif. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Contact
Point de contact: Elisabeth Pellemele
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: direction de l'éducation, service budget et commande publique, unité commande publique, 3 quai Ceineray - BP 94109, Cedex 1
Point de contact: Mme Elisabeth Pellemele
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Demande écrite:
Adresse postale: helio graphic Centre Chester Carison, 2 rue Gutenberg - BP 68116
Commune postale: Sainte Luce-sur-Loire Cedex
Code postal: 44981
Téléphone: +33 251133939 📞
Courrier électronique: heliographicao@docuwest.fr 📧
Fax: +33 251133929 📠
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: Envoi postal:
Adresse postale: Conseil général de Loire-Atlantique, direction de l'éducation, service budget et commande publique unité commande publique, 3 quai Ceineray - BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1, FRANCE. Dépôt: Conseil général de Loire Atlantique DE - service budget et commande publique bureau 238 8 rue Sully
Code postal: 44000
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-06-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B202JC
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 121-200506
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 162-267470 (2011-08-22)

Avis d'attribution de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 653 727,82 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction du patrimone immobilier, service travaux dans les collèges, 3 quai Ceineray, BP 94109
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Fax: +33 240991100 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215075
Se réfère à l'avis: 2011/S 162-267470
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

Valeur totale (HT). finale: 11 344 346,68 EUR Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (arrêt n° 291545 du 16.7.2007) sous réserve des dispositions légales et règlementaires protégeant le secret industriel et commercial, les pièces contractuelles peuvent être consultées sur rendez-vous au numéro de téléphone suivant: +33 240991209 (epellemele@loire-atlantique.fr) à l'adresse suivante: Conseil général de Loire-Atlantique, direction du patrimoine immobilier, service travaux dans les collèges, 3 quai Ceineray, BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1, FRANCE. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 119, BOAMP 163 A du 24.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue de la Bourgonnière, 44800 Saint-Herblain, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-02 📅
Nom: Legendre Loire
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Euro Etanche
Commune postale: Saint-Lyphard
Code postal: 44410

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-13 📅
Nom: SAS Juignet
Commune postale: Le Bignon
Code postal: 44140

4️⃣
Nom: Cfmcr
Commune postale: Saint-Michel Mt Mercure
Code postal: 85700

5️⃣
Nom: Agasse
Commune postale: Saint-Julien-de-Concelles
Code postal: 44450

6️⃣
Nom: Plafisol
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120

7️⃣
Nom: Volume et Couleurs

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-18 📅
Nom: Habitat Sols Concept
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44477

9️⃣
Nom: Eiffage Thermie Ouest
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000

1️⃣0️⃣
Nom: Possémé
Commune postale: Saint-Martin-sur-Oust
Code postal: 56200

1️⃣1️⃣
Nom: Cfa
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 86281

1️⃣2️⃣
Nom: Biard
Commune postale: La Baule
Code postal: 44500

1️⃣3️⃣
Nom: Eiffage TPO
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44156

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Téléphone: +33 210994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Téléphone: +33 21099460 📞
Source: OJS 2012/S 130-215075 (2012-07-05)

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