Réaménagement de l'axe Chomedey Vanier - phase 1: Gambetta/Danton

Ville de Troyes

Réaménagement de l'axe Chomedey Vanier - phase 1: Gambetta/Danton.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-24 Avis de marché
2011-12-26 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2012-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Quantité ou étendue:
Durée du marché: le délai global d'exécution de l'ensemble des lots est de 8 mois, incluant la période de préparation. Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble.Date prévisionnelle de notification: mi-décembre 2011.Date prévisionnelle de début des travaux: 16.1.2012.La visite des lieux est vivement recommandée et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris auprès de M. Gaillard (+33 325423369) ou de M. Petitdemange (+33 325423383).Clause d'insertion uniquement pour le lot no1: les candidats devront s'engager à réaliser une action d'insertion au travers d'un nombre d'heures de travail - se reporter à l'annexe du RC, l'annexe de l'acte d'engagement et au CCAP pour informations.D'autres lots feront l'objet d'une consultation ultérieure.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426847 📞
Fax: +33 325423447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335670
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
1) Renseignements administratifs Direction de la commande publique. Correspondant: Christine Nicastri. Tél.: +33 325426847 - télécopie: +33 325423447. Mail: commande.publique@ville-troyes.fr. 2) Renseignements techniques et visite du site: Direction espaces publics. Correspondant: M. Harry Petitdemange. Téléphone: +33 325423383. Mail: h.petitdemange@ville-troyes.fr. Ou. Correspondant: M. Jean-Paul Gaillard. Téléphone: +33 325423369. Mail: jp.gaillard@ville-troyes.fr. 3) Renseignements concernant les clauses d'insertion professionnelle uniquement pour le lot no1: Communauté d'agglomération Troyenne. Pôle politique de la ville. Mlle Nora Goutel. Chargée de mission insertion. Tél. +33 325452748. Fax. +33 325452708. Email: nora.goutel@agglo-troyes.fr. Adresse de retrait du dossier de consultation. — version papier: (demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée). Mairie de Troyes. Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique. Place Alexandre Israël. Porte F ou G - 4ème étage. BP 767. 10026 Troyes Cedex, FRANCE. Tél: +33 325426847. Fax: +33 325423447. Adresse mail: commande.publique@ville-troyes.fr. — version électronique: En allant sur le site Internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "Marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "détail"). Dépôt des offres: — version papier: par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention: "reaménagement de l'axe Chomedey / Vanier - phase 1 Gambetta/Danton - lot no - ne pas ouvrir", — version électronique: en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réaménagement de l'axe Chomedey Vanier - phase 1: Gambetta/Danton.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vrd
Brève description: Aménagement de suface - réseaux - voirie.
Informations complémentaires sur les lots:
Clause d'insertion obligatoire pour ce lot uniquement. Durée d'exécution: 6 mois à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description:
Terrassement, fourniture et pose de charpentes, fourniture et mise en oeuvre de terre végétale, fourniture et plantation d'arbres, fourniture et pose d'un système d'arrosage automatique, fourniture et plantation de végétaux et paillis, création d'espaces engazonnés, nettoyage des voiries dès l'achèvement des prestations.
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Informations complémentaires sur les lots:
Durée d'exécution: 3 mois à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: maçonnerie - fontainerie - pierre de taille
Brève description:
Le terrassement général des ouvrages, la réalisation d'un mur avec parement brique, la réalisation d'un bassin, la fourniture et pose de margelle, chainage d'angle et couvertine en pierre, la mise en oeuvre de bornes pierre et lisses de protection, le terrassement pour l'amenée d'eau, la réalisation des travaux de fontainerie liés à l'ouvrage.
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Informations complémentaires sur les lots:
Durée du marché: 3 mois à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
Quantité ou étendue:
Durée du marché: le délai global d'exécution de l'ensemble des lots est de 8 mois, incluant la période de préparation. Les délais d'exécution propres à chacun des lots s'insèrent dans ce délai d'ensemble.
Date prévisionnelle de notification: mi-décembre 2011.
Date prévisionnelle de début des travaux: 16.1.2012.
La visite des lieux est vivement recommandée et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris auprès de M. Gaillard (+33 325423369) ou de M. Petitdemange (+33 325423383).
Clause d'insertion uniquement pour le lot no1: les candidats devront s'engager à réaliser une action d'insertion au travers d'un nombre d'heures de travail - se reporter à l'annexe du RC, l'annexe de l'acte d'engagement et au CCAP pour informations.
D'autres lots feront l'objet d'une consultation ultérieure.
Description des options: Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11S0081
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
axe Chomedey Vanier - intersection boulevards Gambetta et Danton, 10000 Troyes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Soit la declaration unique sur l'honneur précisant la régularité du candidat au regard des obligations fiscales et sociales (jointe dans le dossier de consultation).
Soit, à défaut, les pièces suivantes:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— DC1 (ancien formulaire DC4 - lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC2 (ancien formulaire DC5 - déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— NOTI 2 (ancien formulaire DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot no2 uniquement: Qualification qualipaysage p 100 ou équivalent.
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1ère demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif).
Avance: application art.87 du code des marchés publics.
Délai global de paiement: 30 jours.
Financement sur budget Ville de Troyes + cofinancement Etat, Région, Grand Troyes, et Département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Dans l'hypothèse où le candidat se présente sous forme de groupement, à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
Autres conditions particulières:
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion sociale par l'activité économique obligatoire uniquement pour le lot no1.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique des prestations, notée sur 10, jugée au regard du document précisions sur la valeur technique de l'offre: --organisation et encadrement du chantier (2 points) --moyens que le candidat affectera au chantier pour respecter les délais et garantir le niveau de prestation exigé (2 points) --planning prévisionnel détaillé d'exécution par temps de tâches et par étapes proposées par l'entreprise (3 points) --précisions sur toutes les fournitures que le candidat se propose de mettre en oeuvre au stade de son offre: fiches techniques, produits... (2 points) --procédures mise en place par le candidat pour assurer la gestion et le suivi des déchets de chantier (1 point) (60)
2. prix des prestations, noté sur 10 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Menuel, adjoint au maire par délégation de M le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marche-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0081
Informations complémentaires
1) Renseignements administratifs
Direction de la commande publique.
Correspondant: Christine Nicastri.
Tél.: +33 325426847 - télécopie: +33 325423447.
2) Renseignements techniques et visite du site:
Direction espaces publics.
Correspondant: M. Harry Petitdemange.
Téléphone: +33 325423383.
Ou.
Correspondant: M. Jean-Paul Gaillard.
Téléphone: +33 325423369.
3) Renseignements concernant les clauses d'insertion professionnelle uniquement pour le lot no1:
Communauté d'agglomération Troyenne.
Pôle politique de la ville.
Mlle Nora Goutel.
Chargée de mission insertion.
Tél. +33 325452748.
Fax. +33 325452708.
Adresse de retrait du dossier de consultation.
— version papier: (demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée).
Mairie de Troyes.
Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique.
Place Alexandre Israël.
Porte F ou G - 4ème étage.
BP 767.
10026 Troyes Cedex, FRANCE.
Tél: +33 325426847.
Fax: +33 325423447.
— version électronique:
En allant sur le site Internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "Marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "détail").
Dépôt des offres:
— version papier: par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention: "reaménagement de l'axe Chomedey / Vanier - phase 1 Gambetta/Danton - lot no - ne pas ouvrir",
— version électronique: en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Châlons-en-Champagne, rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne, FRANCE. Tél. +33 326668687. Fax +33 326218187
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction des affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique, service de la commande publique, place Alexandre Israël, BP 767, 10026 Troyes Cedex, FRANCE. E-mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. +33 325423445. URL: http://ville-troyes.fr. Fax +33 325423447
Source: OJS 2011/S 206-335670 (2011-10-24)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 308 810,63 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Alexandre Israël BP 767

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-26 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407072
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335670
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Annonce n° 209, BOAMP 161 A du 27.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique des prestations, notée sur 10, jugée au regard du document précisions sur la valeur technique de l'offre: - organisation et encadrement du chantier (2 points) - moyens que le candidat affectera au chantier pour respecter les délais et garantir le niveau de prestation exigé (2 points) - planning prévisionnel détaillé d'exécution par temps de tâches et par étapes proposées par l'entreprise (3 points) - précisions sur toutes les fournitures que le candidat se propose de mettre en oeuvre au stade de son offre: fiches techniques, produits... (2 points) - procédures mise en place par le candidat pour assurer la gestion et le suivi des déchets de chantier (1 point) (60)

Attribution du marché
Nom: SAS Roussey
Adresse postale: rue Louis de Freycinet BP 6
Commune postale: Saint-André-les-Vergers
Code postal: 10121
Pays: France 🇫🇷
Nom: ISS Espaces Verts
Adresse postale: 56 58 boulevard du Val de Vesle prolongé
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 51500
Nom: SAS Léon Noël
Adresse postale: 2 rue des Frères Michelin
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Menuel, adjoint au maire par délégation de M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Châlons-en-Champagne, rue du Lycée. Tél. +33 326668687. Fax +33 326218187
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique, service de la commande publique, place Alexandre Israël BP 767, F-10026 Troyes Cedex. E-mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Tél. +33 325423445. URL: http://ville-troyes.fr. Fax +33 325423447
Source: OJS 2011/S 250-407072 (2011-12-26)
Avis d'attribution de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 930 443,67 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029770
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Financement sur budget propre de la ville de Troyes + cofinancement Etat, Région, Grand Troyes, et Département. Annonce no161, BOAMP 209 A du 27.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Axe Chomedey Vanier - intersection boulevards Gambetta et Danton, 10000 Troyes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-16 📅
Nom: Roussey
Adresse postale: rue Louis de Freycinet, BP 6

2️⃣
Adresse postale: 56/58 boulevard du Val de Vesle Prolongé

3️⃣
Nom: Leon Noel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2012/S 019-029770 (2012-01-26)
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