Réalisation de prélèvements et d'analyses sur des échantillons d'eau souterraine du bassin Rhin-Meuse 2012 - 2014

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Réalisation de prélèvements et d'analyses sur des échantillons d'eau souterraine du bassin Rhin-Meuse 2012 - 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-09 Avis de marché
2012-02-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: route de Lessy, BP 30019 Rozèrieulles, route de Lessy, BP 30019 Rozèrieulles
Code postal: 57161
Commune postale: Moulins-lès-Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-rhin-meuse.fr 🌏
Courrier électronique: marches@eau-rhin-meuse.fr 📧
Téléphone: +33 387344700 📞
Fax: +33 387604985 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-10-24 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288973
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est passé pour une période débutant à la date de notification et se terminant le 31.12.2014. Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique "Marchés publics". Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plateforme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique. L'ouverture et l'examen des offres ne sont pas publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation de prélèvements et d'analyses sur des échantillons d'eau souterraine du bassin Rhin-Meuse 2012 - 2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: réalisation de prélèvements et d'analyses d'eau souterraine du bassin Rhin-Meuse sur le secteur Est
Brève description:
Réalisation de prélèvements et d'analyses d'eau souterraine du bassin Rhin-Meuse sur le secteur Est.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations faisant l'objet de ce lot sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant total minimum: 550 000 EUR (HT) - montant total maximum: 1 650 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: réalisation de prélèvements et d'analyses d'eau souterraine du Bassin Rhin-Meuse sur le secteur Centre
Brève description:
Réalisation de prélèvements et d'analyses d'eau souterraine du Bassin Rhin-Meuse sur le secteur Centre.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: réalisation de prélèvements et d'analyses d'eau souterraine du Bassin Rhin-Meuse sur le secteur Ouest
Brève description:
Réalisation de prélèvements et d'analyses d'eau souterraine du Bassin Rhin-Meuse sur le secteur Ouest.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations faisant l'objet de ce lot sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant total minimum: 733 000 EUR (HT) - montant total maximum: 2 200 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 11MAS019
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bassin-Rhin-Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou sur papier libre comportant l'ensemble des rubriques du formulaire DC1) dûment renseignée et signée.
Situation économique et financière:
Déclaration du candidat (formulaire DC2) dont toutes les rubriques seront renseignées.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains (titres d'études et/ou expérience professionnelle des membres de l'équipe chargée de l'exécution des prestations),
— moyens matériels, notamment les matériels utilisés pour le prélèvement, pour le transport et la conservation des échantillons, dont dispose le candidat pour exécuter les prestations du marché,
— références d'exécution de prestations similaires à celles du présent marché (prélèvements et analyses sur eaux souterraines et/ou gestion de réseaux de suivi des eaux naturelles) au cours des années 2007 à 2010 (pour chaque client: identité, montants, types et nombres de prestations exécutées) à renseigner impérativement dans le cadre de réponse joint en annexe 2 du présent règlement de consultation,
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— une note explicitant les modalités d'application des dispositions d'assurance qualité en matière de prélèvements et de transport d'échantillons. Preuve de la capacité du candidat par tout moyen, notamment:
— la procédure de suivi et de contrôle du matériel utilisé pour la réalisation de la prestation de prélèvement,(paragraphe 2.1 du CCTP rubrique "prestation de prélèvement"),
— la procédure relative au mode d'échantillonnage permettant de garantir une représentativité optimale des résultats,
— la procédure de contrôle du flaconnage,
— la procédure de conditionnement et de transport des échantillons assurant une conservation optimale des échantillons,
— la procédure de contrôle et de suivi des installations en place pendant la réalisation de campagnes de prélèvements.
Toutefois, le candidat possédant une certification COFRAC ou équivalente couvrant ce domaine d'activité est dispensé de présenter les éléments mentionnés ci-dessus pour ce qui concerne les prélèvements, le matériel, etc.
Dans ce cas, il indiquera cependant le nom et l'expérience du responsable qualité et fournira le document justifiant de cette certification et son domaine d'application.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont intégralement financées par l'agence sur ses fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture à l'agence.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leur offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membre non mandataire d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Contact
Point de contact: M. le directeur général
pôle/achats DFL/
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Nom: Agence de l'eau Rhin-Meuse
Adresse postale: route de Lessy Rozérieulles
Commune postale: Moulins-les-Metz
Point de contact: Dfl/pôle achats
Mme Dagognet Séverine
Téléphone: +33 387344879 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: route de Lessy Rozérieulles, route de Lessy, BP 30019 Rozèrieulles
Point de contact: DFL/pôle achats
Mme Bettendroffer Valérie
Téléphone: +33 387344788 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33576&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11MAS019
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est passé pour une période débutant à la date de notification et se terminant le 31.12.2014.
Le dossier de consultation est remis gratuitement et peut être téléchargé sur le site www.eau-rhin-meuse.fr, rubrique "Marchés publics".
Concernant le choix du support et du mode de transmission, les candidats ont la faculté de présenter leur candidature et leur offre sous forme dématérialisée par voie électronique sur la plateforme de marchés publics de l'agence de l'eau ou sur support papier ou encore sur support physique électronique.
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L'ouverture et l'examen des offres ne sont pas publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg +
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Fax: +33 383305234 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342626 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TA de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Source: OJS 2011/S 176-288973 (2011-09-09)
Avis d'attribution de marché (2012-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Lessy, BP 30019, Rozèrieulles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052723
Se réfère à l'avis: 2011/S 176-288973
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé pour une période débutant à la date de notification et se terminant le 31.12.2014. Selon le lot concerné, les prestations faisant l'objet du marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: lot 1: montant minimum global 550 000 EUR HT - montant maximum global 1 650 000 EUR (HT). Lot 2: montant minimum global 550 000 EUR HT - montant maximum global 1 650 000 EUR (HT). Lot 3: montant minimum global 733.000 EUR HT - montant maximum global 2 200 000 EUR (HT). Les pièces constitutives du marché sont consultables auprès du service DFL après demande préalable accompagnée de la liste des documents souhaités, effectuée par courrier à l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, ou par mail à l'adresse suivante: marches@eau-rhin-meuse.fr". Annonce n° 226, BOAMP 177 B du 13.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-07 📅
Nom: Car
Adresse postale: 76 route du Rhin, BP 70321
Commune postale: Illkirch Cedex
Code postal: 67411
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pôle / achats DFL /

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratifs de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038f
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratifs de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038f
Source: OJS 2012/S 033-052723 (2012-02-14)