Réalisation de documents d'information, gestion des horaires et impression des titres de transport concernant le réseau LILA
Conseil général de Loire-Atlantique
Il s'agit de la réalisation de documents d'information, de la gestion des horaires et de l'impression des titres de transport pour le service des transports du conseil général.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atout Plastic
- • Auxence
- • EFFIA Synergie
- • Goubault Imprimeur
- • Imprimerie Chiffoleau
- • Imprimerie des Mauges
- • Imprimerie Saint Pasquier
- • marché infructueux déclaré sans suite pour des motifs d'intérêts généraux
- • Michael Schiffer International
- • Welcomm' Studio Infographique
- • Bagages › Porte-gourdes et étuis
- • Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
- • Services d'agences de transport › Services de préparation de documents de transport
- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Équipement de transport et pièces détachées divers › Billets de transport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-25 | Avis de marché |
| 2011-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Billets de transport
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Billets de transport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'aménagement et du développement, 3 quai Ceineray, BP 94109, Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167566
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Gestion des horaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 160 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Réalisation de plans.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 140 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Porte cartes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 40 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Cartes de transport.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 60 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Coupons du réseau Lila.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 300 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Badges plastiques pour édition de pass.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 15 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Cartes de transport scolaire avec rabat.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 120 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents scolaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 90 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents de communication.
Numéro du lot: 10
Brève description: Présentoirs.
Description des options:
Numéro de référence: B090IT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Label "Imprim'Vert " ou équivalent - pour les lots 8 et 9.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-07-08 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité et fonctionnalité des produits (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Date et heure données à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Contact
Point de contact: B Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: DAD-service des transports, 3 quai Ceineray, BP 94109, Cedex 1
Point de contact: Mme Dugast Brigitte
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: demande écrite: conseil général de Loire-Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 3 quai Ceineray, BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1; retrait: conseil général de Loire Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 8 rue Sully, bureau 410
Code postal: 44000
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse postale: envoi postal: conseil général de Loire-Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 3 quai Ceineray, BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1, FRANCE, dépôt: conseil général de Loire Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 8 rue Sully, bureau 410
Point de contact: B. Dugast
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B090IT
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 102-167566 (2011-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Billets de transport
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2014.
Valeur totale du marché: 1 080 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Billets de transport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de l'aménagement et du développement, 3 quai Ceineray, BP 94109, Cedex 1
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Courrier électronique: brigitte.dugast@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 240990963 📞
Fax: +33 240990389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-25 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-167566
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp, ppt...... Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la réalisation de documents d'information, de la gestion des horaires et de l'impression des titres de transport pour le service des transports du conseil général.
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des horaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 160 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Réalisation de plans.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 140 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Porte cartes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 40 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Cartes de transport.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 60 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Coupons du réseau Lila.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 300 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Badges plastiques pour édition de pass.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 15 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Cartes de transport scolaire avec rabat.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 120 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents scolaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 90 000.00 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents de communication.
Numéro du lot: 10
Brève description: Présentoirs.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 1 période de 1 an. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): le département se réserve la possibilité de recourir à la procédure négociée prévue à l'article 35 II du Code des Marchés Publics permettant la passation de marchés complémentaires ou similaires.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou équivalent pour les candidats étrangers; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration du nom de la ou les personnes responsables du personnel et des moyens mis en oeuvre pour exécuter le marché.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget général du département.
Afficher plus
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-07-08 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité et fonctionnalité des produits (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Nantes. La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. Date et heure données à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Loire-Atlantique
Contact
Point de contact: B Dugast
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.loire-atlantique.fr/ 🌏
Nom: Conseil général de Loire-Atlantique
Adresse postale: DAD-service des transports, 3 quai Ceineray, BP 94109, Cedex 1
Point de contact: Mme Dugast Brigitte
URL pour informations complémentaires: http://www.loire-atlantique.fr/ 🌏
Adresse postale: demande écrite: conseil général de Loire-Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 3 quai Ceineray, BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1; retrait: conseil général de Loire Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 8 rue Sully, bureau 410
Code postal: 44000
URL des documents: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse postale: envoi postal: conseil général de Loire-Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 3 quai Ceineray, BP 94109, 44041 Nantes Cedex 1, FRANCE, dépôt: conseil général de Loire Atlantique, direction de l'aménagement et du développement service des transports, 8 rue Sully, bureau 410
Point de contact: B. Dugast
URL pour la participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B090IT
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, doc, pdf, dxf, dwf, jpg, bmp, ppt...... Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 102-167566 (2011-05-25)
Avis d'attribution de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Valeur totale du marché: 1 050 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390659
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167566
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Effia Synergie
Adresse postale: immeuble Acropole, 2 allée Baco
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Welcomm' Studio Infographique
Adresse postale: parc d'activités des Moulinets, 16 boulevard Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
3️⃣
Nom: Auxence
Adresse postale: rue Charles Lindbergh, BP 42
Commune postale: Chateaubriant
Code postal: 44142
4️⃣
Nom: Imprimerie Saint Pasquier
Adresse postale: parc de la Bouvre, rue Gutemberg
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
5️⃣
Nom: Goubault Imprimeur
Adresse postale: 8 rue de Thessalie
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44244
6️⃣
Nom: marché infructueux déclaré sans suite pour des motifs d'intérêts généraux
7️⃣
Nom: Michael Schiffer International
Adresse postale: 5 Marché-aux-Grains
Commune postale: Hagueneau
Code postal: 67500
8️⃣
Nom: Imprimerie des Mauges
Adresse postale: ZI la Courbière, 1 rue de l'Industrie
Commune postale: Saint-Macaire-en-Mauges
Code postal: 49450
9️⃣
Nom: Imprimerie Chiffoleau
Adresse postale: 19 rue du Grand Verger
Code postal: 44100
1️⃣0️⃣
Nom: Atout Plastic
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Téléphone: +33 10240994600 📞
Fax: +33 10240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 241-390659 (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Valeur totale du marché: 1 050 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390659
Se réfère à l'avis: 2011/S 102-167566
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Annonce n° 242, BOAMP 106 B du 31.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Effia Synergie
Adresse postale: immeuble Acropole, 2 allée Baco
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Welcomm' Studio Infographique
Adresse postale: parc d'activités des Moulinets, 16 boulevard Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
3️⃣
Nom: Auxence
Adresse postale: rue Charles Lindbergh, BP 42
Commune postale: Chateaubriant
Code postal: 44142
4️⃣
Nom: Imprimerie Saint Pasquier
Adresse postale: parc de la Bouvre, rue Gutemberg
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
5️⃣
Nom: Goubault Imprimeur
Adresse postale: 8 rue de Thessalie
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44244
6️⃣
Nom: marché infructueux déclaré sans suite pour des motifs d'intérêts généraux
7️⃣
Nom: Michael Schiffer International
Adresse postale: 5 Marché-aux-Grains
Commune postale: Hagueneau
Code postal: 67500
8️⃣
Nom: Imprimerie des Mauges
Adresse postale: ZI la Courbière, 1 rue de l'Industrie
Commune postale: Saint-Macaire-en-Mauges
Code postal: 49450
9️⃣
Nom: Imprimerie Chiffoleau
Adresse postale: 19 rue du Grand Verger
Code postal: 44100
1️⃣0️⃣
Nom: Atout Plastic
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Téléphone: +33 10240994600 📞
Fax: +33 10240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément à la jurisprudence du conseil d'État (arrêt n° 291545 du 16.7.2007) et sous réserve des dispositions légales et règlementairse protégeant le secret industriel et commercial,les pièces peuvent être consultées sur rendez vous (tel +33 240990963, courriel: brigitte.dugast@loire_atlantique.fr) à l'adresse suivante: conseil général - DAD service des transports - BP 94109, 44041 Nantes Cedex, FRANCE.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)
- Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)
- Billets de transport
- Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses (5)
- Structures porteuses
- Équipement aéroportuaire (2)
- Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage (>20)
- Équipement de surveillance de la circulation
- Équipement ferroviaire (3)
- Équipement maritime (2)
- Équipement routier (>20)