Réalisation de divers travaux d'impression pour la ville de Bezons
Le présent marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et à bons de commande (articles 57 et 77 du code des marchés publics) sans montant minimum ni maximum et demeure couvert par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Le marché n'est pas alloti. À titre indicatif et non contractuel, le montant des impressions pour l'année 2010 s'est élevé à 140 000 EUR (HT). Le marché comporte une solution de base et une variante pour laquelle les soumissionnaires pourront proposer des solutions respectant l'environnement (papier, encre, etc.). La notification retiendra la solution de base, ou la solution de base et la variante. Dans le cas où une variante serait retenue, les bons de commande qui suivraient seraient faits à partir soit de la variante soit de la solution de base. Conformément à l'article 77 du CMP, la ville de Bezons se réserve la possibilité de s'adresser à un prestataire autre que le(s) titulaire(s) du marché pour des besoins occasionnels, pour autant que le montant cumulé de tels achats ne dépasse pas 1 % du marché ni la somme de 10 000 EUR hors taxes. Le recours à cette possibilité ne dispense pas la ville de Bezons de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum de chaque lot du marché lorsque celui-ci est prévu. Pour servir des demandes exceptionnelles de même nature que le contenu du marché mais absentes du bordereau de prix, le titulaire aura la faculté d'établir des devis complémentaires suite à une demande formulée par le représentant du service. Ce devis devra faire l'objet d'une acceptation et de l'établissement d'un bon de commande. Le marché est conclu pour une durée de 1 an, à compter du 10.10.2011, reconductible 3 fois par période de 1 an. La durée maximale du marché ne pouvant dépasser 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-07-18
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Avis de marché
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| 2011-11-18
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Avis d'attribution de marché
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