Réalisation d’une prestation de séquençage et d’analyse informatique d’exomes humains, la fourniture des données brutes et des résultats obtenus au bénéfice de l’U674
Inserm délégation régionale Paris 7
Réalisation d’une prestation de séquençage et d’analyse informatique d’exomes humains, la fourniture des données brutes et des résultats obtenus au bénéfice de l’U674.
La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005 1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-30 | Avis de marché |
| 2011-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Les Mercuriales, tour du Levant, 40 rue Jean Jaurès
Code postal: 93176
Commune postale: Bagnolet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.parisnord.idf.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.paris7@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 143622737 📞
Fax: +33 143622701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276390
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11 3 12 30
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Contrat européen Heptromic.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité d’ADN inférieure à 5 microgrammes, taux de couverture du génome (35 %), capacité de traitement des échantillons dans les 3 mois suivant la réception des échantillons (35 %), capacité à donner une analyse informatique complète des données avec l’identification des variants génomiques (un exemple de fichier pourra être montré par le candidat) (30 %); (40)
2. qualité et suivi des prestations sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la certification de l’entreprise pour sa partie « laboratoire » qui effectuera les prestations (35 %), appréciation des contrôles qualité (35 %), garantie des prestations prouvées par tout moyen (30 %) (30)
3. délai de livraison (20)
4. coût sur la base des prix figurant dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale Paris 7
Contact
Point de contact: Céline Nourry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 3 12 30
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm délégation régionale Paris 7
Adresse postale: Les Mercuriales - tour du Levant - 40 rue Jean Jaurès
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93176
Courrier électronique: achats.paris7@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 143622737 📞
Adresse Internet: http://www.parisnord.idf.inserm.fr/paris7/fr/home/index.html 🌏
Fax: +33 143622701 📠
Source: OJS 2011/S 167-276390 (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commandes conformément à l’article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.Ce marché ne comporte pas de montant minimum, ni maximum. La quantité globale d’échantillons à traiter sera d’environ 100. Ce nombre d'échantillons à traiter n'est mentionné qu'à titre indicatif.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Les Mercuriales, tour du Levant, 40 rue Jean Jaurès
Code postal: 93176
Commune postale: Bagnolet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.parisnord.idf.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats.paris7@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 143622737 📞
Fax: +33 143622701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date limite de soumission: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-276390
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les demandes de dossier de consultation des entreprises (DCE) peuvent être adressées par courrier, par télécopieur ou par courriel aux adresses/numéros, ci-dessus mentionnés. Le DCE est également disponible gratuitement à l'adresse http://www.achats-epst.fr.
Toute demande de renseignement est transmise à Céline Nourry (cf. coordonnées ci-dessus). Les échanges d'information intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie électronique.
Pour l'établissement de leur offre les candidats vérifieront sur site l'ampleur des prestations à exécuter et les conditions d'intervention.
L'Inserm souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée par le biais du site http://www.achats-epst.fr.
Le dépôt de la réponse par voie dématérialisée peut s'accompagner de l'envoi d'une copie de sauvegarde.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d’une prestation de séquençage et d’analyse informatique d’exomes humains, la fourniture des données brutes et des résultats obtenus au bénéfice de l’U674.
La procédure de consultation est un appel d'offres ouvert en application du titre III et en particulier des articles 28 et 29 du décret n° 2005 1742 du 30.12.2005 d’application de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
La présente consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commandes conformément à l’article 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.
Ce marché ne comporte pas de montant minimum, ni maximum. La quantité globale d’échantillons à traiter sera d’environ 100. Ce nombre d'échantillons à traiter n'est mentionné qu'à titre indicatif.
Numéro de référence: 11 3 12 30
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Contrat européen Heptromic.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Inserm U674 - hôpital St Louis - CEPH fondation Jean Dausset, 27 rue Juliette Dodu, 75010 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1 (ancien DC4).
Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer conformément à l’article 22 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l’ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
c) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et d’apporter la preuve que l’autorisation de poursuite de son activité couvre la période correspondant à la durée du présent marché;
d) Le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation contenant les attestations prévues à l'article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 - annexe n° 1 "attestation sur l'honneur" - dûment complété, daté et signé et reprenant l'ensemble des déclarations et attestations. Le cas échéant, cette déclaration sur l’honneur doit également être établies par le ou les sous-traitants présentés.
Afficher plus
e) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
f) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
g) la présentation d'une liste des principaux services vérifiables effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
i) éventuellement, le certificat ISO 9000 si le candidat en est titulaire ou toute autre preuve de mesures équivalentes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'établissement, à partir de fonds propres.
Virement avec payement à 45 jours maximum, dans les conditions fixées par le décret n° 2007-590 du 25.4.2007.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité d’ADN inférieure à 5 microgrammes, taux de couverture du génome (35 %), capacité de traitement des échantillons dans les 3 mois suivant la réception des échantillons (35 %), capacité à donner une analyse informatique complète des données avec l’identification des variants génomiques (un exemple de fichier pourra être montré par le candidat) (30 %); (40)
2. qualité et suivi des prestations sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la certification de l’entreprise pour sa partie « laboratoire » qui effectuera les prestations (35 %), appréciation des contrôles qualité (35 %), garantie des prestations prouvées par tout moyen (30 %) (30)
3. délai de livraison (20)
4. coût sur la base des prix figurant dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale Paris 7
Contact
Point de contact: Céline Nourry
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11 3 12 30
Informations complémentaires
Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les demandes de dossier de consultation des entreprises (DCE) peuvent être adressées par courrier, par télécopieur ou par courriel aux adresses/numéros, ci-dessus mentionnés. Le DCE est également disponible gratuitement à l'adresse http://www.achats-epst.fr.
Afficher plus
Toute demande de renseignement est transmise à Céline Nourry (cf. coordonnées ci-dessus). Les échanges d'information intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie électronique.
Pour l'établissement de leur offre les candidats vérifieront sur site l'ampleur des prestations à exécuter et les conditions d'intervention.
L'Inserm souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée par le biais du site http://www.achats-epst.fr.
Le dépôt de la réponse par voie dématérialisée peut s'accompagner de l'envoi d'une copie de sauvegarde.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm délégation régionale Paris 7
Adresse postale: Les Mercuriales - tour du Levant - 40 rue Jean Jaurès
Commune postale: Bagnolet Cedex
Code postal: 93176
Courrier électronique: achats.paris7@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 143622737 📞
Adresse Internet: http://www.parisnord.idf.inserm.fr/paris7/fr/home/index.html 🌏
Fax: +33 143622701 📠
Source: OJS 2011/S 167-276390 (2011-08-30)
Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Valeur totale du marché: 219 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374468
Se réfère à l'avis: 2011/S 167-276390
Numéro JO-S: 231
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inserm U674 Hôpital Saint Louis CEPH 75010 Paris, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité d’ADN inférieure à 5 microgrammes, taux de couverture du génome (35 %), capacité de traitement des échantillons dans les 3 mois suivant la réception des échantillons (35 %), capacité à donner une analyse informatique complète des données avec l’identification des variants génomiques (un exemple de fichier pourra être montré par le candidat) (30 %) (40)
2. Qualité et suivi des prestations sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la certification de l’entreprise pour sa partie « laboratoire » qui effectuera les prestations (35 %), appréciation des contrôles qualité (35 %), garantie des prestations prouvées par tout moyen (30 %). (30)
3. Délai de livraison (20)
4. Coût sur la base des prix figurant dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-05 📅
Nom: Integragen SA
Adresse postale: 5 rue Henri Desbrueres
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.integragen.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hayat Izabachene
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Les Mercuriales, tour du Levant, 40 rue Jean Jaurès
Source: OJS 2011/S 231-374468 (2011-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Valeur totale du marché: 219 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374468
Se réfère à l'avis: 2011/S 167-276390
Numéro JO-S: 231
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Inserm U674 Hôpital Saint Louis CEPH 75010 Paris, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la preuve de la capacité à effectuer des expériences fiables et reproductibles sur quantité d’ADN inférieure à 5 microgrammes, taux de couverture du génome (35 %), capacité de traitement des échantillons dans les 3 mois suivant la réception des échantillons (35 %), capacité à donner une analyse informatique complète des données avec l’identification des variants génomiques (un exemple de fichier pourra être montré par le candidat) (30 %) (40)
2. Qualité et suivi des prestations sur la base des réponses figurant dans le cadre de réponse technique remis par le candidat: appréciation de la certification de l’entreprise pour sa partie « laboratoire » qui effectuera les prestations (35 %), appréciation des contrôles qualité (35 %), garantie des prestations prouvées par tout moyen (30 %). (30)
3. Délai de livraison (20)
4. Coût sur la base des prix figurant dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-05 📅
Nom: Integragen SA
Adresse postale: 5 rue Henri Desbrueres
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.integragen.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hayat Izabachene
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Les Mercuriales, tour du Levant, 40 rue Jean Jaurès
Source: OJS 2011/S 231-374468 (2011-11-29)
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