Réalisation d'une orthophoto numérique et d'un modèle numérique de terrain sur le territoire régional alsacien
Conseil régional d'Alsace
Marché unique.
Réalisation d'une orthophoto numérique et d'un modèle numérique de terrain sur le territoire régional alsacien.
Le délai de réception des offres était de 2011-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-03 | Avis de marché |
| 2011-03-14 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photographie aérienne
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photographie aérienne 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 25-040406
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11011DEA
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens techniques mis en oeuvre pour le projet (40)
2. Propoposition organisationnelle précisant les moyens humains ainsi que le planning de réalisation du projet (30)
3. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Alsace
Contact
Point de contact: président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: service des marchés - direction de l'environnement et de l'aménagement
renseignements administratifs: S. Heitz - tél: +33 388156876; renseignements techniques: M-C Schott - tél: +33 388156717
Courrier électronique: marie-christine.schott@region-alsace.eu 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: service des marchés
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11011DEA
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 91006
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics), préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/F
Source: OJS 2011/S 025-040406 (2011-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de photographie aérienne
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an.Marché à bons de commande sans minimum et maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de photographie aérienne 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-17 📅
Date de publication: 2011-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 25-040406
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: http://www.region-alsace.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché unique.
Réalisation d'une orthophoto numérique et d'un modèle numérique de terrain sur le territoire régional alsacien.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit pour une période de 1 an.
Marché à bons de commande sans minimum et maximum.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1-Capacités professionnelles;
2-capacités techniques;
3-capacités financières.
Situation juridique - références requises: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
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Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai de mandatement est de 30 jours.
Modalités de financement: financement sur les fonds FEDER et les ressources propres de la région Alsace, du département du Bas-Rhin et du département du Haut-Rhin (905-56-205).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens techniques mis en oeuvre pour le projet (40)
2. Propoposition organisationnelle précisant les moyens humains ainsi que le planning de réalisation du projet (30)
3. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Alsace
Contact
Point de contact: président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: service des marchés - direction de l'environnement et de l'aménagement
renseignements administratifs: S. Heitz - tél: +33 388156876; renseignements techniques: M-C Schott - tél: +33 388156717
Courrier électronique: marie-christine.schott@region-alsace.eu 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: service des marchés
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11011DEA
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: http://www.region-alsace.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 91006
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics), préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/F
Source: OJS 2011/S 025-040406 (2011-02-03)
Informations complémentaires (2011-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-084229
Se réfère à l'avis: 2011/S 25-040406
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2011/S 052-084229 (2011-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-21 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-084229
Se réfère à l'avis: 2011/S 25-040406
Numéro JO-S: 52
Source: OJS 2011/S 052-084229 (2011-03-14)
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