Réalisation d'un prix régional littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle

Conseil régional Ile-de-France

La présente consultation vise à assurer la mise en œuvre et la coordination du prix littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle, pour l'année scolaire 2011-2012.
Le prix régional littéraire s'adresse aux élèves des classes de seconde, première, terminale des lycées d'enseignement général, professionnel et agricole, aux apprentis de niveau V, IV et III (hors titres universitaires) des Centres de formation d'apprentis d'Île-de-France (CFA) et aux stagiaires de la formation professionnelle inscrits dans le dispositif avenir jeunes.
Le prix régional littéraire a pour objectif de permettre aux lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle, de:
— découvrir la littérature actuelle sous toutes ses formes, en leur proposant la lecture d'une sélection d'œuvres littéraires dans la production récente,
— développer une relation vivante à la lecture et à l'écriture, grâce à une rencontre approfondie avec un des auteurs de la sélection,
— se familiariser avec les bibliothèques et les librairies.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-10 Avis de marché
Avis de marché (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Quantité ou étendue:
Le présent marché est conclu pour l'année scolaire: 2011-2012.Il est reconductible de façon expresse pour les 2 années scolaires suivantes 2012-2013 et 2013-2014.120 000480 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: unité société, 115 rue du bac
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: isabelle.reverdy@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33 153855385 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-151026
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur pourra négocier avec les 3 meilleurs candidats de chaque lot à l'issue de la première analyse des offres. Ces négociations se dérouleront selon les modalités suivantes: 1) l'invitation à négocier parviendra par courrier électronique; 2) les négociations porteront notamment sur les éléments suivants: mémoire technique et prix des prestations. À l'issue de la négociation, le pouvoir adjudicateur attribuera le marché au candidat ayant proposé l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères annoncés ci-dessus. L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur http://www.iledefrance.fr/marches-publics/ (hotline: +33 0820207743 - les retraits de DCE sur support "papier" peuvent être obtenues par courrier ou retrait à l'adresse mentionnée à la section II du RC ou du bloc 1 se la section 1). Les offres devront être remises sur support papier dans les conditions indiqués au Règlement de consultation et ci après mentionné. Par voie papier: Le pli comprenant la candidature et l'offre (ou la copie de sauvegarde pour la remise par voie électronique) doit être cacheté et porter les mentions suivantes: — consultation n° 11m0073 pour "La mise en œuvre et la coordination d'un prix régional littéraire en direction des lycéens, des apprentis et des stagiaires de la formation professionnelle" - ne pas ouvrir. Il devra être adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-après mentionnée. Horaires de réception des plis: De 10:00 à 13:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation vise à assurer la mise en œuvre et la coordination du prix littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle, pour l'année scolaire 2011-2012.
Le prix régional littéraire s'adresse aux élèves des classes de seconde, première, terminale des lycées d'enseignement général, professionnel et agricole, aux apprentis de niveau V, IV et III (hors titres universitaires) des Centres de formation d'apprentis d'Île-de-France (CFA) et aux stagiaires de la formation professionnelle inscrits dans le dispositif avenir jeunes.
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Le prix régional littéraire a pour objectif de permettre aux lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle, de:
— découvrir la littérature actuelle sous toutes ses formes, en leur proposant la lecture d'une sélection d'œuvres littéraires dans la production récente,
— développer une relation vivante à la lecture et à l'écriture, grâce à une rencontre approfondie avec un des auteurs de la sélection,
— se familiariser avec les bibliothèques et les librairies.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Présélection des ouvrages et fournitures de livres à destination des classes participantes
Brève description:
Le lot 1 est un marché conclu à bons de commande en valeur apprécié sur la durée ferme du marché, à savoir 1 an correspondant à l'année scolaire…
… 2011-2012:— montant minimum: 25 000 EUR HT,— montant maximum: 80 000 EUR HT.
… 2011-2012:
— montant minimum: 25 000 EUR HT,
— montant maximum: 80 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
80 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché est conclu pour une durée ferme, renouvelable 2 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mise en œuvre globale et coordination du dispositif
Brève description:
Le lot 2 est un marché conclu à bons de commande en valeur apprécié sur la durée ferme du marché, à savoir 1 an correspondant à l'année scolaire…
… 2011-2012:— montant minimum: 95 000 EUR HT,— montant maximum: 400 000 EUR HT.Afin d'assurer la mise en œuvre globale et la coordination du dispositif, il convient de prévoir, dans une approche d'ensemble cohérente, l'inscription des classes, l'organisation des rencontres avec les auteurs, le suivi de la mise en œuvre globale du prix, la conception des supports de communication et l'organisation des rencontres départementales et de la manifestation finale.
… 2011-2012:
— montant minimum: 95 000 EUR HT,
— montant maximum: 400 000 EUR HT.
Afin d'assurer la mise en œuvre globale et la coordination du dispositif, il convient de prévoir, dans une approche d'ensemble cohérente, l'inscription des classes, l'organisation des rencontres avec les auteurs, le suivi de la mise en œuvre globale du prix, la conception des supports de communication et l'organisation des rencontres départementales et de la manifestation finale.
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Valeur estimée hors TVA: 95 000 💰
400 000 💰
Quantité ou étendue:
Le présent marché est conclu pour l'année scolaire: 2011-2012.
Il est reconductible de façon expresse pour les 2 années scolaires suivantes 2012-2013 et 2013-2014.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
480 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 1100073
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire francilien.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— documents relatifs à la capacité juridique du candidat:
a) à fournir par l'ensemble des candidats:
— la déclaration de candidature (ou DC 1),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société,
— la déclaration sur l'honneur signée (annexe IV du RC) en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics.
b) à fournir si la situation du candidat le justifie:
— la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise,
— pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'1 an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises.
c) à fournir pour une candidature présentée en groupement d'entreprises:
— une lettre de candidature (ou formulaire type DC 1) faisant état de l'ensemble des membres du groupement et de l'habilitation du mandataire commun par ses co-traitants, si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des entreprises groupées,
— par chaque co-traitant, l'ensemble des justificatifs listés aux a) et b) ci-dessus.
Situation économique et financière:
— une déclaration indiquant les effectifs du candidat, les moyens techniques et matériels dont il dispose, l'importance du personnel d'encadrement et l'expérience (diplômes et expérience professionnelle) des responsables amenés à suivre la prestation de service objet du présent marché. La déclaration précisera particulièrement les compétences du candidat dans les secteurs du livre et de la lecture publique,
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— une liste de services similaires exécutés au cours des 3 dernières années, précisant le contenu exact de la prestation, les durées de réalisations et les coordonnées des personnes pour le compte desquelles ces services ont été exécutés,
— les bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de 3 années,
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— une police d'assurance couvrant les risques professionnels dont il aurait à répondre dans le cadre du marché (lot 1),
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (lot 2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement ou d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché est prévu par une autorisation d'engagement affectée par délibération de l'assemblée régionale n° CP du 10.3.2011: chapitre budgétaire 933 "Culture, sport et loisirs", code fonctionnel 312 "Activités culturelles et artistiques" programme HP 312-008 "Aide au livre et à la lecture" action 13100902 "Aide à la lecture publique et à la création littéraire" du budget 2011.
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Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à 30 jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. En cas de dépassement du délai de paiement, le taux des intérêts moratoires sera égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Le marché sera conclu à prix mixte, avec une partie à prix forfaitaires et une partie à prix unitaires appliqués aux quantités réellement effectuées.
Ces prix sont fermes pour la première année, ils seront révisés, selon la formule prévue au CCP, à chaque reconduction.
Le titulaire du lot n° 2 peut bénéficier d'une avance de 5 % du montant minimum (TTC) du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjointe.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 3 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique sera évaluée au regard d'un mémoire technique remis par le candidat avec son offre (moyens humains et techniques, compétences et qualifications des personnes dédiées à l'action (coefficient 2 et applicable aux 2 lots) et offre librairie et connaissance des auteurs et de la littérature contemporaine (coefficient 3 et uniquement pour le lot 1) ainsi que la capacité à mobiliser les réseaux de professionnels du livre, les acteurs de la vie littéraire, ainsi que les professeurs pour la mise en œuvre du prix (coefficient 3 uniquement pour le lot 2)) (70)
2. Prix apprécié au regard du devis quantitatif estimatif (bordereau de simulation de commande) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Île-de-France
Contact
Point de contact: Isabelle Reverdy
Adresse du profil d'acheteur: http://www.iledefrance.fr/marches-publics/ 🌏
Nom: Conseil régional d'Île-de-France
Point de contact: service livre et lecture
Mme Reverdy

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1100073
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur pourra négocier avec les 3 meilleurs candidats de chaque lot à l'issue de la première analyse des offres.
Ces négociations se dérouleront selon les modalités suivantes:
1) l'invitation à négocier parviendra par courrier électronique;
2) les négociations porteront notamment sur les éléments suivants: mémoire technique et prix des prestations.
À l'issue de la négociation, le pouvoir adjudicateur attribuera le marché au candidat ayant proposé l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères annoncés ci-dessus.
L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement sur http://www.iledefrance.fr/marches-publics/ (hotline: +33 0820207743 - les retraits de DCE sur support "papier" peuvent être obtenues par courrier ou retrait à l'adresse mentionnée à la section II du RC ou du bloc 1 se la section 1).
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Les offres devront être remises sur support papier dans les conditions indiqués au Règlement de consultation et ci après mentionné.
Par voie papier:
Le pli comprenant la candidature et l'offre (ou la copie de sauvegarde pour la remise par voie électronique) doit être cacheté et porter les mentions suivantes:
— consultation n° 11m0073 pour "La mise en œuvre et la coordination d'un prix régional littéraire en direction des lycéens, des apprentis et des stagiaires de la formation professionnelle" - ne pas ouvrir.
Il devra être adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-après mentionnée.
Horaires de réception des plis:
De 10:00 à 13:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy - 75181 Cedex 04 - FRANCE
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7, rue de Jouy - 75181 Cedex 04 - FRANCE
Source: OJS 2011/S 092-151026 (2011-05-10)
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