Produits lairiers et avicoles

Lycée Voltaire

Produits laitiers et avicoles pour un groupement d'achats de 86 établissements publics (lycées, collèges, Erea, Iufm) des Académies de Paris et Créteil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.

Qui ?

• Lycée Voltaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-13	Avis de marché

Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Accord-cadre sans minimum ni maximum pour groupemenrt d'achats.
Valeur totale du marché: 3 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 101 avenue de la République
Code postal: 75543
Commune postale: Paris Cedex 11
Contact
Courrier électronique: int.0750675b@ac-paris.fr 📧
Téléphone: +33 155280770 📞
Fax: +33 155280775 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-154139
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

DCE à télécharger sur achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Tous les ans à compter du 1.1.2012; 1 000 000 EUR.
Brève description:

Produits laitiers et avicoles pour un groupement d'achats de 86 établissements publics (lycées, collèges, Erea, Iufm) des Académies de Paris et Créteil.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AC 01-2011 BOF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Académies de Paris et Créteil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Extrait Kbis,

— Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP,

— Certificat d'assurance.

Situation économique et financière: Chiffres d'affaire globaux sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

— Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement sur les 3 derniers exercices,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le monrtant, la date et le destinataire public ou privé,

— liste des moyens techniques permettant d'assurer les prestations demandées (logistique, stockage),

— cerificat d'agrément communautaire de salubrité,

— mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité de la gestion de la sécurité alimentaire (certificats si possible).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de retenue de garantie. Le versement de l'avance ne peut se faire qu'après constitution d'une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement des factures sur le budget de chaque adhérent au groupement d'achats. Financement des achats par participation des familles concernées. L'avance forfaitaire est de 5 % du montant de chaque bon de commande supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois (art. 87 I 3 et 4ème alinéa du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement solidaire est imposé après attribution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Voltaire
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Jean-Marie Nouaze
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Lycée Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Point de contact: Intendance
Courrier électronique: int.0750675b@ac-paris.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_HOZvk5cCjc 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC 01-2011 BOF
Informations complémentaires

DCE à télécharger sur achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-eta/fr/ta 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 094-154139 (2011-05-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)