Produits d'alimentation entérale, produits de diététique spécialisée à fins médicales, plats cuisinés à texture modifiée

Hôpitaux civils de Colmar

Marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive no2004-18 du 31.3.2004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques
• Solutions médicamenteuses › Produits d'alimentation entérale

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-06	Avis de marché
2012-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'alimentation entérale
Quantité ou étendue:

Les quantités annuelles sont indiquées en annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'alimentation entérale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-06 📅
Date limite de soumission: 2012-01-17 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-384335
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: et définis comme suit: — la qualité et caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 6, — l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affectée d'un coefficient de pondération de 4. Unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de selection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Mélange nutritif iso calorique avec présence de fibres solubles et insolubles et sans résidus.

Numéro du lot: 2
Brève description: Mélange nutritif hyper calorique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mélange nutritif semi élémentaire.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mélange nutritif pour diarrhées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mélange nutritif adapté aux besoins spécifiques du nourrisson.
Numéro du lot: 6
Brève description: Mélange nutritif adapté aux besoins spécifiques de l'enfant.
Numéro du lot: 7
Brève description: Préparation multi-fibres.
Numéro du lot: 8
Brève description: Poudre de protéines neutres.
Numéro du lot: 9
Brève description: Poudre épaississante.
Numéro du lot: 10
Brève description: Plats cuisinés complets à texture lisse salé et sans sel.
Numéro du lot: 11
Brève description: Plats cuisinés complets à texture lisse enfants (pédiatriques).
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les quantités annuelles sont indiquées en annexe no1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %.

Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Description des options:

Le marché est conclu pour une première période de 01 an, allant du 1.3.2012 au 28.2.2013. Il est ensuite renouvelable 1 fois par période d'une année sans excéder la date du 28.2.2014.

Numéro de référence: Fc.2011.166
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar - réception alimentaire - 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 - ancien DC4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:

— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires des trois dernières années,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

1) les capacités techniques:

— moyens matériels et humains,

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.

(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).

2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen.

— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles,

— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs.

Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.

En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.

Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.

Pas de versement d'acomptes; paiement à chaque bon de commande après service fait selon les règles de la comptabilité publique.

Prix unitaires fermes la première année; révisables en cas de reconduction.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux civils de Colmar.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: pôle de gestion des ressources économiques et logistiques - fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: correspondant: Philippe Grosset, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Téléphone: +33 389124833 📞
Courrier électronique: philippe.grosset@ch-colmar.fr 📧
Fax: +33 389124420 📠
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources économiques et logistiques des Hôpitaux civils de Colmar - 39 avenue de la Liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique " Accès Pro " - " marchés publics " (référence: Fc.2011.166)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse Internet http://www.ch-colmar.fr/ - Rubrique " Accès Pro " - " marchés publics ", soit par voie postale, soit par dépôt à la cellule des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fc.2011.166
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Marché à bons de commande.

Criteres d'attributions: et définis comme suit:

— la qualité et caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 6,

— l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affectée d'un coefficient de pondération de 4.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères de selection des candidatures:

Capacités professionnelles, techniques et financières conformément à l'article 45 du CMP.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2011/S 238-384335 (2011-12-06)

Avis d'attribution de marché (2012-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149743
Se réfère à l'avis: 2011/S 238-384335
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Lot 1 - entreprise Lactalis Nutrition Sante Montant HT de 9 486,00 EUR à 11 594,00 EUR; Lot 2 - Entreprise Lactalis Nutrition Sante Montant HT de 16 005,60 EUR à 19 562,40 EUR; Lot 3 - Entreprise Fresenius Kabi France Montant Ht de 2 898,00 EUR à 3 542,00 EUR; Lot 4 - Entreprise Fresenius Kabi France Montant Ht de 306,72 EUR à 374,88 EUR; Lot 5 - Entreprise Nutricia Nutrition Clinique Montant Ht de 369,90 EUR à 452,10 EUR; Lot 6 - Entreprise Fresenius Kabi France Montant HT de 1 907,10 EUR à 2 330,90 EUR; Lot 7 - Entreprise Lactalis Nutrition Sante Montant HT de 756,00 EUR à 924,00 EUR; Lot 8 - Entreprise Nutricia Nutrition Clinique Montant Ht de 4 896,00 EUR à 5 984,00 EUR; Lot 9 - Entreprise Lactalis Nutrition Sante Montant HT de 756,00 EUR à 924,00 EUR; Lot 10 - Entreprise Gel Manche Montant Ht de 14 335,20 EUR à 17 520,80 EUR; Lot 11 - Entreprise Gel Manche Montant HT de 675,00 EUR à 825,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info critères de choix: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges. et définis comme suit: - la qualité et caractéristiques organoleptiques des produits, affectées d'un coefficient de pondération de 6 - l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affectée d'un coefficient de pondération de 4. Annonce no178, B.O.A.M.P. 237 B du 8 décembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10 mai 2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-27 📅
Nom: Lactalis Nutrition Sante
Adresse postale: Parc d'activités de Torcé
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel
Commune postale: Sevres
Code postal: 92316

4️⃣

5️⃣
Nom: Nutricia Nutrition Clinique
Adresse postale: 150 bd Victor Hugo
Commune postale: Saint Ouen
Code postal: 93406

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Gel Manche
Adresse postale: ZI de Blactot
Commune postale: Carentan
Code postal: 50500

1️⃣1️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31, avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2012/S 091-149743 (2012-05-10)

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