Prestations relatives à l'hébergement et à l'organisation de déplacements pour la Région Nord - Pas-de-Calais

Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Prestations relatives à l'hébergement et à l'organisation de déplacements pour la Région Nord - Pas-de-Calais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-26 Avis de marché
2012-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la passation d'un accord cadre au sens de la directive européenne et d' un marché à bons de commande avec montant minimum et sans montant maximum et un opérateur économique au sens du code des marchés publics français. Elle comporte 2 lots. Estimation totale (reconduction comprise): 400 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 📅
Date limite de soumission: 2011-10-06 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274671
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: " ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.091: prestations relatives à l'hébergement et à l'organisation de déplacements pour la Région Nord - Pas-de-Calais - lot(S) no: à préciser". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): Region Nord - Pas-de-Calais direction des moyens généraux siège de région 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex, FRANCE M. Gilles Didier Tél. +33 328826680. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations relatives à l'hébergement et à l'organisation de déplacements pour la Région Nord - Pas-de-Calais.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Hébergement en métropole lilloise
Brève description: Hébergement en métropole lilloise.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Reconduction: 20 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Catégorie de service: 17.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Organisation de déplacements
Brève description: Organisation de déplacements.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Reconduction: 30 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Catégorie de services: 20.
Description des options: Les marchés sont renouvelables une fois pour une période de 2 ans.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2011.091
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole lilloise; territoire français et étranger.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
—Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
—Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Aucune avance ne sera versée. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds publics/ressources propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (60)
2. Lot 1: prix des prestations: moyenne des rabais consentis sur le tarif public, sur la base de la pondération prévue au bordereau de prix unitaires, en fonction des prestations les plus utilisées (45)
3. Lot 1: prix des prestations: prix moyen de la nuitée remis dans le cadre du cas pratique (15)
4. Lot 1: valeur technique (40)
5. Lot 1: valeur technique: densité de l'offre sur le territoire (10)
6. Lot 1: valeur technique: homogénéité des gammes d'hôtels sur le territoire (10)
7. Lot 1: valeur technique: efficacité et convivialité des modalités de commande (10)
8. Lot 1: valeur technique: conditions de modification et d'annulation des commandes (10)
9. Lot 2: prix des prestations sur la base de simulation de commandes sur les commissions forfaitaires (55)
10. Lot 2: valeur technique (45)
11. Lot 2: valeur technique: efficacité et convivialité des modalités de commande (dont 10 % sur les procédures online - ergonomie du portail, modalités d'implantation - et 5 % sur les procédures offline) (15)
12. Lot 2: valeur technique: taille de l'équipe dédiée et compétences en son sein (15)
13. Lot 2: valeur technique: moyens matériels mis en oeuvre dans le cadre de cette prestation, dont horaires d'ouverture, accueil téléphonique etc (10)
14. Lot 2: valeur technique: capacités à bénéficier de tarifs négociés (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Region Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826281 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Region Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: à l'attention de M. Gérald Arbeltier bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.091
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: " ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.091: prestations relatives à l'hébergement et à l'organisation de déplacements pour la Région Nord - Pas-de-Calais - lot(S) no: à préciser". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): Region Nord - Pas-de-Calais direction des moyens généraux siège de région 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex, FRANCE M. Gilles Didier Tél. +33 328826680.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 166-274671 (2011-08-26)
Avis d'attribution de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Contact
Téléphone: +33 328828282 📞
Fax: +33 328828283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-021903
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274671
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (art. 77 CMP français). Le lot 1 est conlut avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum. Le lot 2 est conclut avec un montant minimum de 30 000 EUR HT et sans montant maximum. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).Conformément aux dispositions de la loi no 78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative.- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative.- un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.frPour plus d'information, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lille. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-14 📅
Nom: Lebas Tourisme
Adresse postale: 9 rue Chanzy
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: CAP 5
Adresse postale: 70 rue de la Gare
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Source: OJS 2012/S 014-021903 (2012-01-20)
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Fournisseurs:
CAP 5 Lebas Tourisme
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Services d'hôtellerie Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et...