Prestations de traiteurs

Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Prestations de traiteurs de type cocktails, buffets, repas servis assis, petits-déjeuners et pauses à réaliser dans différents sites en Île-de-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie autonome des transports parisiens (RATP)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-01	Avis de marché
2011-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:

Les prestations font l'objet d'un accord-cadre sans montant maximum ni minimum attribué à plusieurs titulaires pour le lot 1 et d'un marché à commandes sans montant maximum ni minimum attribué à un seul titulaire pour le lot 2. Les prestations font l'objet d'une remise en compétition lors de la survenance du besoin. Sur la base de l'historique, environ 760 prestations sont consommées chaque année. Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent en aucun cas la RATP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: département des achats et de la logistique LAC LC32 - 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: valery.chevailler@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158783473 📞
Fax: +33 158773930 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-22 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109370
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, les candidatures remplissant les conditions de participation seront appréciées selon les critères de sélection énoncés par ordre d'importance décroissante ci-dessous: — pertinence des prestations réalisées au cours des 3 dernières années, — respect des normes d'hygiène et de sécurité alimentaire (critère éliminatoire), — moyens techniques et humains, — capacité à livrer sur l'Île-de-France. La RATP procèdera à une sélection de candidats au regard des critères indiqués ci-dessus. Le nombre de candidats consultés est fixé respectivement à: — lot 1: les 10 candidats les mieux notés, — lot 2: les 5 candidats les mieux notés. La durée de l'accord-cadre précisé à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du marché. Classification achats RATP: A14 réception, traiteur. Conditions de remise des candidatures: l'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: "candidature de (raison sociale du candidat) [Prestations de traiteurs] - appel à candidatures référencé au JOUE n°...". Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: appel à candidatures référencé au JOUE n°.... - Régie autonome des transports parisiens, département achats et logistique, Monsieur Valéry Chevailler, LAC LC32, bureau C3532, 54 quai de la Rapée, 75599 Paris Cedex 12, FRANCE". Cette seconde enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra être prise en considération. Les candidatures par télécopie ou par courrier électronique ne sont pas admises.

Informations complémentaires

Pour chacun des lots, les candidatures remplissant les conditions de participation seront appréciées selon les critères de sélection énoncés par ordre d'importance décroissante ci-dessous:

— pertinence des prestations réalisées au cours des 3 dernières années,

— respect des normes d'hygiène et de sécurité alimentaire (critère éliminatoire),

— moyens techniques et humains,

— capacité à livrer sur l'Île-de-France.

La RATP procèdera à une sélection de candidats au regard des critères indiqués ci-dessus. Le nombre de candidats consultés est fixé respectivement à:

— lot 1: les 10 candidats les mieux notés,

— lot 2: les 5 candidats les mieux notés.

La durée de l'accord-cadre précisé à la rubrique II.3) s'entend à compter de la notification du marché.

Classification achats RATP: A14 réception, traiteur.

Conditions de remise des candidatures: l'ensemble des documents demandés dans le cadre du présent avis d'appel à candidatures sera placé dans une première enveloppe à en-tête du candidat, cachetée, et portant la mention de référence: "candidature de (raison sociale du candidat) [Prestations de traiteurs] - appel à candidatures référencé au JOUE n°...".

Cette enveloppe sera placée dans une seconde enveloppe fermée portant la souscription suivante: appel à candidatures référencé au JOUE n°.... - Régie autonome des transports parisiens, département achats et logistique, Monsieur Valéry Chevailler, LAC LC32, bureau C3532, 54 quai de la Rapée, 75599 Paris Cedex 12, FRANCE".

Cette seconde enveloppe sera soit expédiée par lettre recommandée avec accusé de réception, soit remise contre reçu daté et signé, à la même adresse de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Toute candidature qui ne sera pas remise sous double enveloppe, ou qui sera reçue après la date limite de réception indiquée à l'article IV.3.4, ne pourra être prise en considération.

Les candidatures par télécopie ou par courrier électronique ne sont pas admises.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 17
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:

Prestations de traiteurs de type cocktails, buffets, repas servis assis, petits-déjeuners et pauses à réaliser dans différents sites en Île-de-France.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cocktails, buffets, repas servis assis, petit-déjeuners et pauses "Gamme standard"
Brève description:

Prestations de traiteurs de type cocktails, buffets, repas servis assis, petits-déjeuners et pauses de gamme standard à réaliser dans différents sites en Île-de-France.

Quantité ou étendue:

Sur la base de l'historique, environ 750 prestations sont consommées chaque année. Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent en aucun cas la RATP.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot fait l'objet d'un accord-cadre sans montant maximum ni minimum attribué à 3 titulaires.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Cocktails, buffets, repas servis assis, petit-déjeuners et pauses "Haut de gamme"
Brève description:

Prestations de traiteurs de type cocktails, buffets, repas servis assis, petits-déjeuners et pauses haut de gamme à réaliser dans différents sites en Île-de-France.

Quantité ou étendue:

Sur la base de l'historique, une dizaine de prestations sont consommées chaque année. Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent en aucun cas la RATP.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot fait l'objet d'un marché à commandes sans montant maximum ni minimum attribué à 1 titulaire.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: HA/VC/11-013C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: FR1-Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans les imprimés DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou des éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Il est précisé que l'attestation sur l'honneur prévue dans l'imprimé DC1 concernant l'emploi des travailleurs handicapés n'est pas exigée dans la présente consultation.

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, l'ensemble des documents précités est à fournir par chaque co-traitant.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen (valable pour les entreprises ayant moins de 3 ans d'existence). Les candidats devront fournir en outre: les bilans ou extraits de bilans, les comptes de résultat et annexes des 3 dernières années ainsi que la structure de la société (filiales, actionnaires).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d'autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu'il en disposera bien pendant toute l'exécution de l'accord-cadre par la production soit d'un contrat soit d'un engagement écrit.

Le dernier chiffre d'affaires annuel du candidat doit représenter au moins 3 fois le montant total annuel du lot estimé par la RATP pour lequel il candidate.

Les candidats feront l'objet d'une analyse financière.

Capacité technique et professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Les entreprises candidates devront également:

— justifier d'une bonne expérience dans le domaine de la réalisation de prestations de type cocktails, buffets, repas servis assis, petits-déjeuners et pauses pour des grands comptes en fournissant une liste significative des prestations réalisées au cours des 3 dernières années (clients, types de prestations, nombre de participants ...),

— justifier de qualifications, certifications, accréditations éventuelles (ou documents équivalents) délivrées par des organismes professionnels visant à garantir le respect des normes d'hygiène et de sécurité alimentaire,

— indiquer les moyens humains, les qualifications professionnelles et matériels à disposition,

— indiquer la capacité de livrer les prestations demandées sur Paris et Île-de-France.

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité technique par tout autre moyen, et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du(es) responsable(s).

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

La RATP pourra apprécier la capacité technique des candidats à réaliser la prestation sur la base des évaluations portant sur des prestations similaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres et paiement à 60 jours à compter de l'émission de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Au stade de la constitution de leur candidature, les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Dans ce cas, ils devront préciser la forme du groupement constitué (conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire du groupement. Il est précisé que les candidats peuvent se présenter au sein de plusieurs groupements. Mais, dans ce cas, ils ne peuvent être mandataire que d'un seul groupement.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: Monsieur Valéry Chevailler

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP - département juridique
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158772001 📞
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2011/S 067-109370 (2011-04-01)

Avis d'attribution de marché (2011-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports Parisiens (RATP)
Adresse postale: département des achats et de la logistique Lac LC32 - 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 248-402916
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109370
Numéro JO-S: 248

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur Valéry Chevailler
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
: info.recours@ratp.fr 📧
Source: OJS 2011/S 248-402916 (2011-12-21)

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