Prestations de surveillance, de gardiennage et de sécurité pour les différents sites du Cirad en France métropolitaine

CIRAD

Prestations de surveillance, de gardiennage et de sécurité pour les différents sites du Cirad en France métropolitaine.
Les prestations visées par ce présent marché consistent à:
— surveiller et sécuriser les espaces et les bâtiments administratifs et techniques qui composent les campus du Cirad,
— assurer le contrôle des sécurités des équipements techniques protégés présents sur les sites,
— pour le Lot 1, assurer la confection et la gestion des cartes d'accès bâtiments et restauration des personnes habilitées par le Cirad,
— pour le Lot 1, si la prestation complémentaire "option 1: PTI Cirad" est retenue, le Titulaire devra fournir la prestation supplémentaire de télésurveillance par DATI (Dispositif d'Alarme pour Travailleur Isolé) pour la PTI (Protection du Travailleur Isolé) de personnels du Cirad.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-14 Avis de marché
2012-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Quantité ou étendue:
Prestations de surveillance, de gardiennage et de sécurité pour les différents sites du Cirad en France métropolitaine.Les prestations visées par ce présent marché consistent à:— surveiller et sécuriser les espaces et les bâtiments administratifs et techniques qui composent les campus du Cirad,— assurer le contrôle des sécurités des équipements techniques protégés présents sur les sites,— pour le Lot 1, assurer la confection et la gestion des cartes d'accès bâtiments et restauration des personnes habilitées par le Cirad,— pour le Lot 1, si la prestation supplémentaire "option 1: PTI Cirad" est retenue, le Titulaire devra fournir la prestation supplémentaire de télésurveillance par DATI (Dispositif d’Alarme pour Travailleur Isolé) pour la PTI (Protection du Travailleur Isolé) de personnels du Cirad.Etendue de la prestation:— Lot 1 Agglomération de Montpellier:Surface totale des campus: approximativement 17,5 ha dont environ 60 000 m2 de bâti.— Lot 2 Campus de Paris XVIe et campus de Nogent-sur-Marne:La surface totale du campus de Paris XVIe est approximativement de 3 400 m2 de bâti.La surface totale du campus de Nogent-sur-Marne est approximativement de 1,7 ha dont environ 5 500 m2 de bâti.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cirad
Adresse postale: Ditam TA175/04 Bureau n° 122 Avenue Agropolis
Code postal: 34398
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.Cirad.fr 🌏
Courrier électronique: achat.ditam@cirad.fr 📧
Fax: +33 467615582 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-327589
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 9 du Décret n°2005-1742 du 30.12.2005. Le présent marché n'est pas soumis au code des marchés publics. Pour chaque Lot, ce marché prendra la forme d'un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (prestation de base). Toutefois, des prestations ponctuelles sont prévues et sont régies par les règles propres aux marchés à bons de commande (art. 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 modifié) sur la base du bordereau de prix unitaire ou de barèmes présentés par le Titulaire au moment de la demande. Cette partie à bons de commande est sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.2.2012 à 0h00. Cette période constitue la période initiale du marché. Le délai d’exécution de la prestation de base est de 12 mois pour la période initiale et pour chaque reconduction éventuelle. Le délai d’exécution des prestations complémentaires est fixé par chaque bon de commande. Le présent marché pourra être reconduit dans les conditions suivantes: Le marché peut être renouvelé 3 fois d’année en année, pour une période de 12 mois chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 janvier 2016. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l’adresse électronique suivante: http://www.Cirad.marcoweb.fr. Conditions d'envoi ou de remise des plis: Transmission sous support papier. Les candidats remettent leur offre sous double enveloppe cachetée portant les mentions: Enveloppe extérieure: Consultation surveillance des batiments. Cirad/Ditam. Bat. 04 - Bur 122. TA 175/04. Avenue Agropolis. 34398 Montpellier Cedex 5 - FRANCE. Enveloppe intérieure: Offre pour: Prestation de surveillance, de gardiennage et de sécurité pour les différents sites du Cirad en France métropolitaine. N° marché: 2011DTAIL05102. Lot N°.......... Nom de la société candidate. A n'ouvrir qu'en commission. L'enveloppe intérieure précitée contiendra: — un dossier en original, — deux dossiers en copies, dont un non relié, — une copie sur support physique électronique: CD-ROM, DVD ou clé USB. Chaque dossier devra contenir respectivement les Pièces de la candidature et les Pièces de l’offre dont le contenu est défini à l’article 4 du présent règlement de la consultation. Pour la copie sur support physique électronique, l’enregistrement se fera sous fichiers distincts en deux répertoires dont l’un comportera les pièces de la candidature et l’autre les pièces de l’offre. Les formats électroniques dans lesquels les documents sont ainsi transmis peuvent être les suivants: XLS, DOC, PDF, si besoin compressés en format ZIP. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s’il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l’heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l’adresse suivante: Cirad- DITAM. BAT. 04 – BUR 122. TA 175 / 04. Avenue Agropolis. 34398 Montpellier Cedex 5 - FRANCE. Les plis qui seraient remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront conservés par le Cirad pendant six mois à compter de la date limite de réception des offres et détruits à l’issue de ce délai. Aucune transmission électronique n'est autorisée pour cette consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de surveillance, de gardiennage et de sécurité pour les différents sites du Cirad en France métropolitaine.
Les prestations visées par ce présent marché consistent à:
— surveiller et sécuriser les espaces et les bâtiments administratifs et techniques qui composent les campus du Cirad,
— assurer le contrôle des sécurités des équipements techniques protégés présents sur les sites,
— pour le Lot 1, assurer la confection et la gestion des cartes d'accès bâtiments et restauration des personnes habilitées par le Cirad,
— pour le Lot 1, si la prestation complémentaire "option 1: PTI Cirad" est retenue, le Titulaire devra fournir la prestation supplémentaire de télésurveillance par DATI (Dispositif d'Alarme pour Travailleur Isolé) pour la PTI (Protection du Travailleur Isolé) de personnels du Cirad.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agglomération de Montpellier (campus Lavalette, Technologie et Parc scientifique, campus de Baillarguet)
Brève description:
Surface totale des campus: approximativement 17,5 ha dont environ 60 000
m2 de bâti.
m
Quantité ou étendue: Pour le Lot 1, si la prestation supplémentaire "option 1: PTI Cirad" est retenue, le Titulaire devra fournir la prestation supplémentaire de télésurveillance par DATI (Dispositif d’Alarme pour Travailleur Isolé) pour la PTI (Protection du Travailleur Isolé) de personnels du Cirad.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Région Parisienne (campus de Paris 16ème et campus de Nogent sur Marne)
Brève description:
La surface totale du campus de Paris XVIe est approximativement de 3 400 m2 de bâti.La surface totale du campus de Nogent-sur-Marne est approximativement de 1,7 ha dont environ 5 500 m2 de bâti.
La surface totale du campus de Paris XVI
La surface totale du campus de Nogent-sur-Marne est approximativement de 1,7 ha dont environ 5 500 m
Quantité ou étendue:
Prestations de surveillance, de gardiennage et de sécurité pour les différents sites du Cirad en France métropolitaine.
Les prestations visées par ce présent marché consistent à:
— surveiller et sécuriser les espaces et les bâtiments administratifs et techniques qui composent les campus du Cirad,
— assurer le contrôle des sécurités des équipements techniques protégés présents sur les sites,
— pour le Lot 1, assurer la confection et la gestion des cartes d'accès bâtiments et restauration des personnes habilitées par le Cirad,
— pour le Lot 1, si la prestation supplémentaire "option 1: PTI Cirad" est retenue, le Titulaire devra fournir la prestation supplémentaire de télésurveillance par DATI (Dispositif d’Alarme pour Travailleur Isolé) pour la PTI (Protection du Travailleur Isolé) de personnels du Cirad.
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Etendue de la prestation:
— Lot 1 Agglomération de Montpellier:
Surface totale des campus: approximativement 17,5 ha dont environ 60 000 m
— Lot 2 Campus de Paris XVIe et campus de Nogent-sur-Marne:
La surface totale du campus de Paris XVI
La surface totale du campus de Nogent-sur-Marne est approximativement de 1,7 ha dont environ 5 500 m
Description des options:
Les prestations feront l'objet d'un marché, passé en application de l'article 5 du Décret n°2005-1742 du 30.12.2005 et dont les conditions seront précisées au CCAP.
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure adaptée de l'article 10 du Décret n°2005-1742 du 30.12.2005 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront précisées au CCAP.
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Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011DTAIL05102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération de Montpellier et Région Parisienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article 17-II du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 Ord.2005;
Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 323-1 du code du travail;
Autorisation préfectorale ou agrément attribué au Titulaire pour la surveillance et le gardiennage privés (cf. art. 8 du R.C.).
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise tels que prévus à l’article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005:
Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Preuve d’une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que prévus à l’article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30.12.2005:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
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Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
Habilitation des Agents Qualifiés Agréés (AQA) du Titulaire (cf. art. 8 du RC);
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le Cirad. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l’exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l’opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur ressources propres du Cirad.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l’attributaire du marché.
Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de sous-traitance, le Titulaire assurera seul et personnellement, vis à vis du pouvoir adjudicateur, la responsabilité du marché qui lui a été confiée.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les prestations sont réservées aux seules sociétés habilitées conformément au Décret 2005-1122 du 6 septembre 2005 et conformément au Décret 2002-329 du 8.3.2002 pour les agents.
En outre, les candidats doivent justifier que leurs agents de surveillance sont détenteurs d’au moins une des qualifications ou expériences telles que définies dans l’arrêté du 2.5.2005 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des ERP.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur technique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.Cirad.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011DTAIL05102
Informations complémentaires
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 9 du Décret n°2005-1742 du 30.12.2005. Le présent marché n'est pas soumis au code des marchés publics.
Pour chaque Lot, ce marché prendra la forme d'un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (prestation de base).
Toutefois, des prestations ponctuelles sont prévues et sont régies par les règles propres aux marchés à bons de commande (art. 43 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005 modifié) sur la base du bordereau de prix unitaire ou de barèmes présentés par le Titulaire au moment de la demande. Cette partie à bons de commande est sans minimum ni maximum. Les bons de commande seront notifiés au fur et à mesure des besoins.
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Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.2.2012 à 0h00. Cette période constitue la période initiale du marché.
Le délai d’exécution de la prestation de base est de 12 mois pour la période initiale et pour chaque reconduction éventuelle.
Le délai d’exécution des prestations complémentaires est fixé par chaque bon de commande.
Le présent marché pourra être reconduit dans les conditions suivantes: Le marché peut être renouvelé 3 fois d’année en année, pour une période de 12 mois chacune, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder le 31 janvier 2016.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l’adresse électronique suivante: http://www.Cirad.marcoweb.fr.
Conditions d'envoi ou de remise des plis:
Transmission sous support papier. Les candidats remettent leur offre sous double enveloppe cachetée portant les mentions:
Enveloppe extérieure:
Consultation surveillance des batiments.
Cirad/Ditam.
Bat. 04 - Bur 122.
TA 175/04.
Avenue Agropolis.
34398 Montpellier Cedex 5 - FRANCE.
Enveloppe intérieure:
Offre pour:
Prestation de surveillance, de gardiennage et de sécurité pour les différents sites du Cirad en France métropolitaine.
N° marché: 2011DTAIL05102.
Lot N°..........
Nom de la société candidate.
A n'ouvrir qu'en commission.
L'enveloppe intérieure précitée contiendra:
— un dossier en original,
— deux dossiers en copies, dont un non relié,
— une copie sur support physique électronique: CD-ROM, DVD ou clé USB.
Chaque dossier devra contenir respectivement les Pièces de la candidature et les Pièces de l’offre dont le contenu est défini à l’article 4 du présent règlement de la consultation.
Pour la copie sur support physique électronique, l’enregistrement se fera sous fichiers distincts en deux répertoires dont l’un comportera les pièces de la candidature et l’autre les pièces de l’offre. Les formats électroniques dans lesquels les documents sont ainsi transmis peuvent être les suivants: XLS, DOC, PDF, si besoin compressés en format ZIP.
Afficher plus
Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s’il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l’heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l’adresse suivante:
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Cirad- DITAM.
BAT. 04 – BUR 122.
TA 175 / 04.
Les plis qui seraient remis ou dont l’avis de réception serait délivré après la date et l’heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront conservés par le Cirad pendant six mois à compter de la date limite de réception des offres et détruits à l’issue de ce délai.
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Aucune transmission électronique n'est autorisée pour cette consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Fax: +33 467547450 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Octobre 2015.
Source: OJS 2011/S 201-327589 (2011-10-14)
Avis d'attribution de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 247,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DITAM - TA 175/04 - bureau n0 122 - avenue Agropolis, Cedex 5
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.cirad.fr 🌏
Courrier électronique: achat.ditam@cirad.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079928
Se réfère à l'avis: 2011/S 201-327589
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les présents marchés ont été passés suite à une consultation MAPA (marchés à procédure adaptée), ouverte puis négociée, en application de l'article 9 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: GIP Languedoc Roussillon
Adresse postale: ZAC Font de la Banquière
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montpellier@g-i-p.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-10 📅
Nom: Dupont Securite
Adresse postale: 105, quai Jules Guesde
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Courrier électronique: contact@dupont-securite.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 33159627000040

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 049-079928 (2012-03-08)