Prestations de service d'impression et services connexes

INSEP

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de travaux d'impression, de brochage, de façonnage et la livraison de documents pour les services de l'INSEP.
Le présent marché est un marché unique, les variantes ne sont pas acceptées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-22 Avis de marché
2011-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue:
Le présent marché, décomposé en bons de commande, est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 11 avenue du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.insep.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: +33 141744100 📞
Fax: +33 141744537 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092962
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/. La valeur technique se décompose en sous-critères suivants: — organisation des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché: 20 %, — la qualité des échantillons fournis: 20 %, — la description du mode opératoire relatif à l'exécution des prestations: 15 %, — le délai d'exécution des prestations: 5 %. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions de l'article 33, 57 à 59 du CMP. Date prévisionnelle de notification: juillet 2011. DCE téléchargeable sur le site www.marches-publics.info. Accord-cadre avec un seul opérateur économique conformément à la directive communautaire sans montant minimum annuel mais avec montant maximum annuel défini dans le présent avis. Les candidats pourront répondre soit électroniquement soit sur support physique. Les offres sur supportphysique seront présentées dans une enveloppe cachetée portant la mention suivante: "Marché public de prestations de service d'impression et services connexes - 2011/12 - ne pas ouvrir". A l'adresse suivante: INSEP. Service économique et financier. Pôle marchés publics. Bâtiment a / entresol. 11 avenue du Tremblay. 75012 Paris, FRANCE. Les offres seront communiquées dans les conditions suivantes: Soit transmises par voie postale sous pli recommandé avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus. Soit acheminées par transporteur (Chronopost, UPS, DHL ou autre) avec avis déterminant la date et l'heure de leur réception, à l'adresse indiquée ci-dessus. Soit transmises par voie électronique dans les conditions précisées au RC. Soit remise contre récépissé à cette même adresse du lundi au vendredi de 9:30 à 12:30 et de 14:00 à 17:30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de travaux d'impression, de brochage, de façonnage et la livraison de documents pour les services de l'INSEP.
Le présent marché est un marché unique, les variantes ne sont pas acceptées.
Description des options:
Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de quatre (4) ans. Il pourra être dénoncé annuellement par l'une ou l'autre des parties parties contractantes, par lettre recommandée avec accusé de réception postal sous respect d'un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de prise d'effet du contrat. Aucune indemnité ne sera versée.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Aa

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1) dûment remplie, datée et signée en original par une personne habilitée à engager la société,
— document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment remplie, datée et signée en original par une personne habilitée à engager la société.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires relatif au domaine d'achat objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou pour une entreprise de création récente tout moyen de preuve de sa capacité financière.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation des moyens humains et techniques de l'entreprise pour l'exécution du présent marché,
— Prestations similaires au présent marché réalisées au cours des 3 dernières années (joindre des références contrôlables, noms et coordonnées de chaque correspondant).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres.
Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix des prestations (somme du devis quantitatif estimatif) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Insep
Contact
Point de contact: le directeur de l'INSEP
Adresse du profil d'acheteur: http://www.insep.fr/ 🌏
Nom: INSEP: Sandrine Flahaut
Téléphone: +33 141744465 📞
Courrier électronique: sandrine.flahaut@insep.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aa
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.insep.fr/.
La valeur technique se décompose en sous-critères suivants:
— organisation des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution du marché: 20 %,
— la qualité des échantillons fournis: 20 %,
— la description du mode opératoire relatif à l'exécution des prestations: 15 %,
— le délai d'exécution des prestations: 5 %.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions de l'article 33, 57 à 59 du CMP.
Date prévisionnelle de notification: juillet 2011.
DCE téléchargeable sur le site www.marches-publics.info.
Accord-cadre avec un seul opérateur économique conformément à la directive communautaire sans montant minimum annuel mais avec montant maximum annuel défini dans le présent avis.
Les candidats pourront répondre soit électroniquement soit sur support physique.
Les offres sur supportphysique seront présentées dans une enveloppe cachetée portant la mention suivante:
"Marché public de prestations de service d'impression et services connexes - 2011/12 - ne pas ouvrir".
A l'adresse suivante:
INSEP.
Service économique et financier.
Pôle marchés publics.
Bâtiment a / entresol.
11 avenue du Tremblay.
75012 Paris, FRANCE.
Les offres seront communiquées dans les conditions suivantes:
Soit transmises par voie postale sous pli recommandé avec avis de réception à l'adresse indiquée ci-dessus.
Soit acheminées par transporteur (Chronopost, UPS, DHL ou autre) avec avis déterminant la date et l'heure de leur réception, à l'adresse indiquée ci-dessus.
Soit transmises par voie électronique dans les conditions précisées au RC.
Soit remise contre récépissé à cette même adresse du lundi au vendredi de 9:30 à 12:30 et de 14:00 à 17:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy Cedex 04
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 057-092962 (2011-03-22)
Avis d'attribution de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288349
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092962
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.insep.fr/. Annonce n° 214, BOAMP 59 B du 24.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (somme du devis quantitatif estimatif) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-08-31 📅
Adresse postale: 5 rue Félix Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2011/S 176-288349 (2011-09-09)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes