Prestations de restauration traiteur

Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
“La présente consultation porte sur l'organisation, la réalisation et le service, pour le grand port maritime du Havre:— de cocktails 6, 8, 12 et 15 pièces...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: terre plein de la barre BP 1413
Code postal: 76067
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Courrier électronique: pahmarches@havre-port.fr 📧
Téléphone: +33 232746958 📞
Fax: +33 232747240 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-21 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-260142
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

“Suite "Situation juridique - références requises". e) qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L620-1 du code de commerce, ou...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'organisation, la réalisation et le service, pour le grand port maritime du Havre de:”

“— cocktails, de cocktails déjeunatoires ou dînatoires à partir de 10 personnes,”

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“— repas assis (2 à 50 personnes),”

“— buffets (de 10 à 100 personnes, 200 personnes en cas de manifestations exceptionnelles),”

“— et éventuellement de location de matériels divers (tables et chaises tissus ou plastique) le nappage et la décoration florale pour les buffets et déjeuners,”

“— la composition de plateaux repas,”

“— la composition des petits-déjeuners et pauses cafés.”

“Le marché est à bons de commande d'1 an, expréssement reconductible dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.”

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Restauration traiteur pour évènements avec repas pris debout
Brève description:
“Le présent lot porte sur la préparation, la livraison et le service de petits-déjeuners, pauses café, cocktails déjeunatoires ou dînatoires à partir de 10...”    Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Additional information about the lots:
“Pour les prestations "cocktails":”

“Le titulaire proposera 4 catégories de cocktails déjeunatoires ou dînatoires:”

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“— Cocktail 6 pièces froides par personne,”

“— Cocktail 8 pièces froides par personne,”

“— Cocktail 12 pièces froides et chaudes par personne,”

“— Cocktail 15 pièces froides et chaudes par personne.”

“Ces cocktails seront composés:”

“— De pièces salées et sucrées (chaudes et froides), dont la proportion est laissée à l'initiative du titulaire, sauf demande explicite du GPMH,”

“— De boissons incluses Pour les prestations "petit-déjeuners et pauses café".”

“Le GPMH pourra commander au titulaire des prestations de petit-déjeuner et/ou pauses café qui auront lieu le même jour Pour les "prestations complémentaires...”

Additional information about the lots

Le GPMH pourra commander au titulaire des prestations de petit-déjeuner et/ou pauses café qui auront lieu le même jour Pour les "prestations complémentaires à la demande du GPMH": Le GPMH pourra commander en complément la fourniture et le service de boissons alcoolisées telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.

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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Restauration traiteur pour évènements avec repas pris assis
Brève description:
“Le présent lot porte sur la préparation et le service de petits-déjeuners, pauses café, repas servis à table ou autour d'un buffet, dans le cadre de...”    Afficher plus
Additional information about the lots:
“Les prestations concernent:”

“— Repas servis à table: préparation et le service à table de repas pour un nombre de convives variant de 2 à 50 personnes. En cas de manifestation...”    Afficher plus

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“Les repas assis seront répertoriés en 3 catégories:”

“— Catégorie A: menu standard,”

“— Catégorie B: menu intermédiaire,”

“— Catégorie C: menu haut de gamme.”

“Ces repas sont établis sur la base de 5 heures de prestation, de 8 heures si les petit-déjeuners, pause-café s'exécutent le même jours -Repas pris à table...”

Additional information about the lots

Ces repas sont établis sur la base de 5 heures de prestation, de 8 heures si les petit-déjeuners, pause-café s'exécutent le même jours -Repas pris à table avec service autour d'un buffet, -Petit-déjeuners et pauses café, Le GPMH pourra commander en complément la fourniture et le service de boissons alcoolisées telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.

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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Plateaux repas
Brève description:
“Le présent lot concerne la fourniture de plateaux repas de 2 catégories:— Catégorie A: plateaux repas pour groupes de travail nommés "traditio ",— Catégorie...”    Afficher plus

“Le présent lot concerne la fourniture de plateaux repas de 2 catégories:”

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“— Catégorie A: plateaux repas pour groupes de travail nommés "traditio ",”

“— Catégorie B: plateaux repas plus fins nommés "prestige".”

Additional information about the lots:
“Les prestations concernent la préparation et la fourniture de plateaux repas de types "tradition" et "prestige" pour 1 à 20 personnes (à titre indicatif,...”    Afficher plus
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Petits-Déjeuners et pauses cafés
Brève description:
“Le présent lot porte sur la fourniture et le service éventuel de petits-déjeuners et pauses café.”
Additional information about the lots:
“La prestation sera établie:”

“— sur la base d'1 heure pour une prestation de petit-déjeuner ou pause café,”

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“— sur la base de 4 heures maximum si le petit-déjeuner est suivi d'une prestation de pause-café. Ces petits-déjeuners et pauses café pourront être pris:”

“— debout, dans ce cas le titulaire dressera un buffet pour y présenter les boissons et viennoiseries et les invités se rendront au buffet pour chercher les...”

Additional information about the lots

— debout, dans ce cas le titulaire dressera un buffet pour y présenter les boissons et viennoiseries et les invités se rendront au buffet pour chercher les composants de leur petit-déjeuner,

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“— ou assis, dans des salles de réunion, dans ce cas le titulaire assurera le service à table.”

Quantité ou étendue:
“La présente consultation porte sur l'organisation, la réalisation et le service, pour le grand port maritime du Havre:”

“— de cocktails 6, 8, 12 et 15 pièces (à titre indicatif, entre 8 et 20 par an), de cocktails déjeunatoires ou dînatoires (entre 3 et 10 par an) organisés...”    Afficher plus

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“— de repas assis (à titre indicatif, entre 20 et 40 par an),”

“— de buffets (à titre indicatif, entre 8 et 20 par an),”

“— la composition de plateaux repas par catégorie, telle que définie à l'article 7.1.3 du CCP, (à titre indicatif, entre 5 et 15 par an),”

“— la composition des petits-déjeuners et pauses cafés.”

“Et éventuellement de location de matériels divers (tables et chaises tissus ou plastique) le nappage et la décoration florale pour les buffets et déjeuners.”

Numéro de référence: 11-COM-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“le Havre, 76600 Le Havre.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement du Grand Port Maritime du Havre et...”    Afficher plus

“Le titulaire a la possibilité de céder ou de nantir sa créance. L'exemplaire unique du marché sera, sur sa demande, délivré au titulaire.”

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“Sauf refus du titulaire, il est prévu le versement d'une avance conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et l'article 5.2 du CCP.”

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Sauf refus du titulaire, il est prévu le versement d'une avance conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et l'article 5.2 du CCP.

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“Le règlement des prestations interviendra après exécution de chaque commande.”

“Paiement par virement bancaire à 30 jours.”

“Les prix sont révisables par ajustement annuel.”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.”

“L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de groupement d'opérateurs économiques, en application des dispositions de l'article 51 du Code...”    Afficher plus

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“— le groupement doit avoir été constitué dès le stade de la candidature et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la...”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

— le groupement doit avoir été constitué dès le stade de la candidature et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la date de remise des offres et la date de signature du marché, sous réserve des dispositions du V de l'article 51 du code des marchés publics,

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“— en cas de groupement conjoint, le grand port maritime du Havre pourra exiger du titulaire la transformation du groupement en groupement solidaire lors de...”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

— en cas de groupement conjoint, le grand port maritime du Havre pourra exiger du titulaire la transformation du groupement en groupement solidaire lors de l'attribution du marché,

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“— en cas de groupement conjoint, le candidat indique dans l'acte d'engagement le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres...”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

— en cas de groupement conjoint, le candidat indique dans l'acte d'engagement le montant et la répartition détaillée des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à exécuter.

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“Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à...”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjuditeur.

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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime du Havre
Contact
Point de contact: M. le directeur général représentant légal de l'établissement public
Nom: Grand port maritime du Havre
Adresse postale: terre-Plein de la Barre - BP 1413
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76067
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Le chef du service communication
Téléphone: +33 660282031 📞
Courrier électronique: veronique.hauchecorne@havre-port.fr 📧
Fax: +33 232747392 📠
Adresse postale: terre Plein de la barre BP 1413
Commune postale: Le Havre Cedex
Point de contact: M. le chef du service des achats-pôle marchés
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rw9Yd_bQin&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: terre-Plein de La Barre BP 1413
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rw9Yd_bQin&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11-COM-06
Informations complémentaires

“Suite "Situation juridique - références requises".”

“e) qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit...”    Afficher plus

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“f) qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1,...”

Informations complémentaires

f) qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5214-1, L5212- 9, L5212-10 ou L5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

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“Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.”

“Ces renseignements pourront être regroupés sur les formulaires Cerfa (lettre de candidature: Dc1.”

“— déclaration du candidat: DC 2 et état annuel des certificats: Noti2).Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les...”

Informations complémentaires

— déclaration du candidat: DC 2 et état annuel des certificats: Noti2).Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: les attestations, justifications, certificat de capacité, références et les divers documents demandés dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 44 et 45 du code des marchés publics.

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“Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/17/ce du 31.3.2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs...”

Informations complémentaires

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/17/ce du 31.3.2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux.

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“Le présent marché est soumis à l'accord de l'organisation mondiale du commerce (Omc).”

“Les dossiers sont mis gratuitement à disposition des candidats au:”

“Grand port maritime du Havre.”

“Service des achats - pôle marchés.”

“Terre plein de la Barre BP 1413.”

“76067 Le Havre cedex - FRANCE.”

“Tél: +33 232746958.”

“Fax: +33 232747240.”

“Courrier électronique: pahmarches@havre-port.fr.”

“Ou téléchargeable sur la plate-forme d'achat public en utilisant le lien suivant:”

“https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rw9Yd_bQin&v=1&selected=0.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Il n'existe pas d'organe de médiation chargé de la passation des marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré contractuel: avant la signature du marché.”

“Référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue.”

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“Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée.”

“Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.”

“— service du pouvoir adjudicateur auprès duquel les renseignements peuvent être obtenus:”

“M. Hermier, chef du service des achats du grand port maritime du Havre,”

“Tél.: +33 232747360,”

“Fax: +33 232747240.”

Source: OJS 2011/S 156-260142 (2011-08-12)