Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
La prĂ©sente consultation porte sur l'organisation, la rĂ©alisation et le service, pour le grand port maritime du Havre:â de cocktails 6, 8, 12 et 15 piĂšces (Ă titre indicatif, entre 8 et 20 par an), de cocktails dĂ©jeunatoires ou dĂźnatoires (entre 3 et 10 par an) organisĂ©s dans les locaux du Grand Port Maritime du Havre ou dans toute autre salle de la rĂ©gion havraise (situĂ©e dans un rayon d'environ 50 km autour du siĂšge social du Grand Port Maritime du Havre),â de repas assis (Ă titre indicatif, entre 20 et 40 par an),â de buffets (Ă titre indicatif, entre 8 et 20 par an),â la composition de plateaux repas par catĂ©gorie, telle que dĂ©finie Ă l'article 7.1.3 du CCP, (Ă titre indicatif, entre 5 et 15 par an),â la composition des petits-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©s.Et Ă©ventuellement de location de matĂ©riels divers (tables et chaises tissus ou plastique) le nappage et la dĂ©coration florale pour les buffets et dĂ©jeuners.
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Quantité ou étendue
La prĂ©sente consultation porte sur l'organisation, la rĂ©alisation et le service, pour le grand port maritime du Havre:â de cocktails 6, 8, 12 et 15 piĂšces (Ă titre indicatif, entre 8 et 20 par an), de cocktails dĂ©jeunatoires ou dĂźnatoires (entre 3 et 10 par an) organisĂ©s dans les locaux du Grand Port Maritime du Havre ou dans toute autre salle de la rĂ©gion havraise (situĂ©e dans un rayon d'environ 50 km autour du siĂšge social du Grand Port Maritime du Havre),â de repas assis (Ă titre indicatif, entre 20 et 40 par an),â de buffets (Ă titre indicatif, entre 8 et 20 par an),â la composition de plateaux repas par catĂ©gorie, telle que dĂ©finie Ă l'article 7.1.3 du CCP, (Ă titre indicatif, entre 5 et 15 par an),â la composition des petits-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©s.Et Ă©ventuellement de location de matĂ©riels divers (tables et chaises tissus ou plastique) le nappage et la dĂ©coration florale pour les buffets et dĂ©jeuners.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
đŁïž
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Services traiteur
đŠ
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
CritĂšres d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
đ«đ·
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: terre plein de la barre BP 1413
Code postal: 76067
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Courrier électronique:
pahmarches@havre-port.fr đ§
Téléphone:
+33 232746958 đ
Fax: +33 232747240
đ
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 đ
Date limite de soumission: 2011-09-21 đ
Date de publication: 2011-08-17 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-260142
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Suite "Situation juridique - références requises".
e) qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. En cas de redressement judiciaire, le candidat produira le/ les jugements prononcés à cet effet,
f) qu'il est en rÚgle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5214-1, L5212- 9, L5212-10 ou L5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Ces renseignements pourront ĂȘtre regroupĂ©s sur les formulaires Cerfa (lettre de candidature: Dc1.
â dĂ©claration du candidat: DC 2 et Ă©tat annuel des certificats: Noti2).Justifications Ă produire quant aux qualitĂ©s et capacitĂ©s du candidat: les attestations, justifications, certificat de capacitĂ©, rĂ©fĂ©rences et les divers documents demandĂ©s dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 44 et 45 du code des marchĂ©s publics.
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/17/ce du 31.3.2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux.
Le présent marché est soumis à l'accord de l'organisation mondiale du commerce (Omc).
Les dossiers sont mis gratuitement Ă disposition des candidats au:
Grand port maritime du Havre.
Service des achats - pÎle marchés.
Terre plein de la Barre BP 1413.
76067 Le Havre cedex - FRANCE.
Tél: +33 232746958.
Fax: +33 232747240.
Courrier électronique:
pahmarches@havre-port.fr .
Ou téléchargeable sur la plate-forme d'achat public en utilisant le lien suivant:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rw9Yd_bQin&v=1&selected=0 .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
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Informations complémentaires
Suite "Situation juridique - références requises".
e) qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. En cas de redressement judiciaire, le candidat produira le/ les jugements prononcés à cet effet,
f) qu'il est en rÚgle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5214-1, L5212- 9, L5212-10 ou L5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Ces renseignements pourront ĂȘtre regroupĂ©s sur les formulaires Cerfa (lettre de candidature: Dc1.
â dĂ©claration du candidat: DC 2 et Ă©tat annuel des certificats: Noti2).Justifications Ă produire quant aux qualitĂ©s et capacitĂ©s du candidat: les attestations, justifications, certificat de capacitĂ©, rĂ©fĂ©rences et les divers documents demandĂ©s dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 44 et 45 du code des marchĂ©s publics.
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/17/ce du 31.3.2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux.
Le présent marché est soumis à l'accord de l'organisation mondiale du commerce (Omc).
Les dossiers sont mis gratuitement Ă disposition des candidats au:
Grand port maritime du Havre.
Service des achats - pÎle marchés.
Terre plein de la Barre BP 1413.
76067 Le Havre cedex - FRANCE.
Tél: +33 232746958.
Fax: +33 232747240.
Courrier électronique:
pahmarches@havre-port.fr .
Ou téléchargeable sur la plate-forme d'achat public en utilisant le lien suivant:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rw9Yd_bQin&v=1&selected=0 .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
La présente consultation porte sur l'organisation, la réalisation et le service, pour le grand port maritime du Havre de:
â cocktails, de cocktails dĂ©jeunatoires ou dĂźnatoires Ă partir de 10 personnes,
â repas assis (2 Ă 50 personnes),
â buffets (de 10 Ă 100 personnes, 200 personnes en cas de manifestations exceptionnelles),
â et Ă©ventuellement de location de matĂ©riels divers (tables et chaises tissus ou plastique) le nappage et la dĂ©coration florale pour les buffets et dĂ©jeuners,
â la composition de plateaux repas,
â la composition des petits-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©s.
Le marché est à bons de commande d'1 an, expréssement reconductible dans la limite d'une durée maximale de 4 ans.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: Restauration traiteur pour évÚnements avec repas pris debout
BrĂšve description:
Le présent lot porte sur la préparation, la livraison et le service de petits-déjeuners, pauses café, cocktails déjeunatoires ou dßnatoires à partir de 10 personnes, dans le cadre de journées de séminaires ou d'événements avec repas pris debout.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Pour les prestations "cocktails":Le titulaire proposera 4 catĂ©gories de cocktails dĂ©jeunatoires ou dĂźnatoires:â Cocktail 6 piĂšces froides par personne,â Cocktail 8 piĂšces froides par personne,â Cocktail 12 piĂšces froides et chaudes par personne,â Cocktail 15 piĂšces froides et chaudes par personne.Ces cocktails seront composĂ©s:â De piĂšces salĂ©es et sucrĂ©es (chaudes et froides), dont la proportion est laissĂ©e Ă l'initiative du titulaire, sauf demande explicite du GPMH,â De boissons incluses Pour les prestations "petit-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©".Le GPMH pourra commander au titulaire des prestations de petit-dĂ©jeuner et/ou pauses cafĂ© qui auront lieu le mĂȘme jour Pour les "prestations complĂ©mentaires Ă la demande du GPMH": Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
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Informations complémentaires sur les lots
Pour les prestations "cocktails":Le titulaire proposera 4 catĂ©gories de cocktails dĂ©jeunatoires ou dĂźnatoires:â Cocktail 6 piĂšces froides par personne,â Cocktail 8 piĂšces froides par personne,â Cocktail 12 piĂšces froides et chaudes par personne,â Cocktail 15 piĂšces froides et chaudes par personne.Ces cocktails seront composĂ©s:â De piĂšces salĂ©es et sucrĂ©es (chaudes et froides), dont la proportion est laissĂ©e Ă l'initiative du titulaire, sauf demande explicite du GPMH,â De boissons incluses Pour les prestations "petit-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©".Le GPMH pourra commander au titulaire des prestations de petit-dĂ©jeuner et/ou pauses cafĂ© qui auront lieu le mĂȘme jour Pour les "prestations complĂ©mentaires Ă la demande du GPMH": Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
Pour les prestations "cocktails":
Le titulaire proposera 4 catégories de cocktails déjeunatoires ou dßnatoires:
â Cocktail 6 piĂšces froides par personne,
â Cocktail 8 piĂšces froides par personne,
â Cocktail 12 piĂšces froides et chaudes par personne,
â Cocktail 15 piĂšces froides et chaudes par personne.
Ces cocktails seront composés:
â De piĂšces salĂ©es et sucrĂ©es (chaudes et froides), dont la proportion est laissĂ©e Ă l'initiative du titulaire, sauf demande explicite du GPMH,
â De boissons incluses Pour les prestations "petit-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©".
Le GPMH pourra commander au titulaire des prestations de petit-dĂ©jeuner et/ou pauses cafĂ© qui auront lieu le mĂȘme jour Pour les "prestations complĂ©mentaires Ă la demande du GPMH": Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
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Informations complémentaires sur les lots
Le GPMH pourra commander au titulaire des prestations de petit-dĂ©jeuner et/ou pauses cafĂ© qui auront lieu le mĂȘme jour Pour les "prestations complĂ©mentaires Ă la demande du GPMH": Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: Restauration traiteur pour évÚnements avec repas pris assis
BrĂšve description:
Le présent lot porte sur la préparation et le service de petits-déjeuners, pauses café, repas servis à table ou autour d'un buffet, dans le cadre de journées de séminaires ou d'événements avec un repas assis.
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations concernent:â Repas servis Ă table: prĂ©paration et le service Ă table de repas pour un nombre de convives variant de 2 Ă 50 personnes. En cas de manifestation exceptionnelle, le nombre de convives pourra s'Ă©lever jusqu'Ă 200.Les repas assis seront rĂ©pertoriĂ©s en 3 catĂ©gories:â CatĂ©gorie A: menu standard,â CatĂ©gorie B: menu intermĂ©diaire,â CatĂ©gorie C: menu haut de gamme.Ces repas sont Ă©tablis sur la base de 5 heures de prestation, de 8 heures si les petit-dĂ©jeuners, pause-cafĂ© s'exĂ©cutent le mĂȘme jours -Repas pris Ă table avec service autour d'un buffet, -Petit-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©, Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
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Informations complémentaires sur les lots
Les prestations concernent:â Repas servis Ă table: prĂ©paration et le service Ă table de repas pour un nombre de convives variant de 2 Ă 50 personnes. En cas de manifestation exceptionnelle, le nombre de convives pourra s'Ă©lever jusqu'Ă 200.Les repas assis seront rĂ©pertoriĂ©s en 3 catĂ©gories:â CatĂ©gorie A: menu standard,â CatĂ©gorie B: menu intermĂ©diaire,â CatĂ©gorie C: menu haut de gamme.Ces repas sont Ă©tablis sur la base de 5 heures de prestation, de 8 heures si les petit-dĂ©jeuners, pause-cafĂ© s'exĂ©cutent le mĂȘme jours -Repas pris Ă table avec service autour d'un buffet, -Petit-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©, Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
Les prestations concernent:
â Repas servis Ă table: prĂ©paration et le service Ă table de repas pour un nombre de convives variant de 2 Ă 50 personnes. En cas de manifestation exceptionnelle, le nombre de convives pourra s'Ă©lever jusqu'Ă 200.
Les repas assis seront répertoriés en 3 catégories:
â CatĂ©gorie A: menu standard,
â CatĂ©gorie B: menu intermĂ©diaire,
â CatĂ©gorie C: menu haut de gamme.
Ces repas sont Ă©tablis sur la base de 5 heures de prestation, de 8 heures si les petit-dĂ©jeuners, pause-cafĂ© s'exĂ©cutent le mĂȘme jours -Repas pris Ă table avec service autour d'un buffet, -Petit-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©, Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
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Informations complémentaires sur les lots
Ces repas sont Ă©tablis sur la base de 5 heures de prestation, de 8 heures si les petit-dĂ©jeuners, pause-cafĂ© s'exĂ©cutent le mĂȘme jours -Repas pris Ă table avec service autour d'un buffet, -Petit-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©, Le GPMH pourra commander en complĂ©ment la fourniture et le service de boissons alcoolisĂ©es telles que champagne, whisky ou de cocktails sans alcool.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: Plateaux repas
BrĂšve description:
Le prĂ©sent lot concerne la fourniture de plateaux repas de 2âŠ
⊠catĂ©gories:â CatĂ©gorie A: plateaux repas pour groupes de travail nommĂ©s "traditio ",â CatĂ©gorie B: plateaux repas plus fins nommĂ©s "prestige".
⊠catégories:
â CatĂ©gorie A: plateaux repas pour groupes de travail nommĂ©s "traditio ",
â CatĂ©gorie B: plateaux repas plus fins nommĂ©s "prestige".
Informations complémentaires sur les lots:
Les prestations concernent la préparation et la fourniture de plateaux repas de types "tradition" et "prestige" pour 1 à 20 personnes (à titre indicatif, entre 20 et 50 par an).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: Petits-Déjeuners et pauses cafés
BrĂšve description:
Le présent lot porte sur la fourniture et le service éventuel de petits-déjeuners et pauses café.
Informations complémentaires sur les lots:
La prestation sera Ă©tablie:â sur la base d'1 heure pour une prestation de petit-dĂ©jeuner ou pause cafĂ©,â sur la base de 4 heures maximum si le petit-dĂ©jeuner est suivi d'une prestation de pause-cafĂ©. Ces petits-dĂ©jeuners et pauses cafĂ© pourront ĂȘtre pris:â debout, dans ce cas le titulaire dressera un buffet pour y prĂ©senter les boissons et viennoiseries et les invitĂ©s se rendront au buffet pour chercher les composants de leur petit-dĂ©jeuner,â ou assis, dans des salles de rĂ©union, dans ce cas le titulaire assurera le service Ă table.
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Informations complémentaires sur les lots
La prestation sera Ă©tablie:â sur la base d'1 heure pour une prestation de petit-dĂ©jeuner ou pause cafĂ©,â sur la base de 4 heures maximum si le petit-dĂ©jeuner est suivi d'une prestation de pause-cafĂ©. Ces petits-dĂ©jeuners et pauses cafĂ© pourront ĂȘtre pris:â debout, dans ce cas le titulaire dressera un buffet pour y prĂ©senter les boissons et viennoiseries et les invitĂ©s se rendront au buffet pour chercher les composants de leur petit-dĂ©jeuner,â ou assis, dans des salles de rĂ©union, dans ce cas le titulaire assurera le service Ă table.
La prestation sera établie:
â sur la base d'1 heure pour une prestation de petit-dĂ©jeuner ou pause cafĂ©,
â sur la base de 4 heures maximum si le petit-dĂ©jeuner est suivi d'une prestation de pause-cafĂ©. Ces petits-dĂ©jeuners et pauses cafĂ© pourront ĂȘtre pris:
â debout, dans ce cas le titulaire dressera un buffet pour y prĂ©senter les boissons et viennoiseries et les invitĂ©s se rendront au buffet pour chercher les composants de leur petit-dĂ©jeuner,
â ou assis, dans des salles de rĂ©union, dans ce cas le titulaire assurera le service Ă table.
Quantité ou étendue:
La présente consultation porte sur l'organisation, la réalisation et le service, pour le grand port maritime du Havre:
â de cocktails 6, 8, 12 et 15 piĂšces (Ă titre indicatif, entre 8 et 20 par an), de cocktails dĂ©jeunatoires ou dĂźnatoires (entre 3 et 10 par an) organisĂ©s dans les locaux du Grand Port Maritime du Havre ou dans toute autre salle de la rĂ©gion havraise (situĂ©e dans un rayon d'environ 50 km autour du siĂšge social du Grand Port Maritime du Havre),
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Quantité ou étendue
â de cocktails 6, 8, 12 et 15 piĂšces (Ă titre indicatif, entre 8 et 20 par an), de cocktails dĂ©jeunatoires ou dĂźnatoires (entre 3 et 10 par an) organisĂ©s dans les locaux du Grand Port Maritime du Havre ou dans toute autre salle de la rĂ©gion havraise (situĂ©e dans un rayon d'environ 50 km autour du siĂšge social du Grand Port Maritime du Havre),
â de repas assis (Ă titre indicatif, entre 20 et 40 par an),
â de buffets (Ă titre indicatif, entre 8 et 20 par an),
â la composition de plateaux repas par catĂ©gorie, telle que dĂ©finie Ă l'article 7.1.3 du CCP, (Ă titre indicatif, entre 5 et 15 par an),
â la composition des petits-dĂ©jeuners et pauses cafĂ©s.
Et éventuellement de location de matériels divers (tables et chaises tissus ou plastique) le nappage et la décoration florale pour les buffets et déjeuners.
Numéro de référence: 11-COM-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Havre, 76600 Le Havre.
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Exécution du marché
DépÎts et garanties exigés: Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront rémunérées dans le cadre du budget de fonctionnement du Grand Port Maritime du Havre et seront totalement financés par lui.
Le titulaire a la possibilité de céder ou de nantir sa créance. L'exemplaire unique du marché sera, sur sa demande, délivré au titulaire.
Sauf refus du titulaire, il est prévu le versement d'une avance conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et l'article 5.2 du CCP.
Le rÚglement des prestations interviendra aprÚs exécution de chaque commande.
Paiement par virement bancaire Ă 30 jours.
Les prix sont révisables par ajustement annuel.
Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©:
Le marché sera conclu soit avec un seul opérateur économique, soit avec des opérateurs économiques groupés.
L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'en cas de groupement d'opérateurs économiques, en application des dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics:
â le groupement doit avoir Ă©tĂ© constituĂ© dĂšs le stade de la candidature et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la date de remise des offres et la date de signature du marchĂ©, sous rĂ©serve des dispositions du V de l'article 51 du code des marchĂ©s publics,
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Forme juridique que devra revĂȘtir le groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques attributaire du marchĂ©
â le groupement doit avoir Ă©tĂ© constituĂ© dĂšs le stade de la candidature et aucune modification ne peut intervenir dans la composition du groupement entre la date de remise des offres et la date de signature du marchĂ©, sous rĂ©serve des dispositions du V de l'article 51 du code des marchĂ©s publics,
â en cas de groupement conjoint, le grand port maritime du Havre pourra exiger du titulaire la transformation du groupement en groupement solidaire lors de l'attribution du marchĂ©,
â en cas de groupement conjoint, le candidat indique dans l'acte d'engagement le montant et la rĂ©partition dĂ©taillĂ©e des prestations que chacun des membres du groupement s'engage Ă exĂ©cuter.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjuditeur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
CritĂšres d'attribution
CritĂšre: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français
đŁïž
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime du Havre
Contact
Point de contact: M. le directeur général représentant légal de l'établissement public
Nom: Grand port maritime du Havre
Adresse postale: terre-Plein de la Barre - BP 1413
Commune postale: Le Havre
Point de contact: Mme Le chef du service communication
Téléphone:
+33 660282031 đ
Courrier électronique:
veronique.hauchecorne@havre-port.fr đ§
Fax: +33 232747392
đ
Adresse postale: terre Plein de la barre BP 1413
Point de contact: M. le chef du service des achats-pÎle marchés
URL des documents:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rw9Yd_bQin&v=1&selected=0 đ
Adresse postale: terre-Plein de La Barre BP 1413
URL pour la participation:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_rw9Yd_bQin&v=1&selected=0 đ
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-COM-06
Informations complémentaires
Suite "Situation juridique - références requises".
e) qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. En cas de redressement judiciaire, le candidat produira le/ les jugements prononcés à cet effet,
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Informations complémentaires
e) qu'il n'est pas admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. En cas de redressement judiciaire, le candidat produira le/ les jugements prononcés à cet effet,
f) qu'il est en rÚgle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5214-1, L5212- 9, L5212-10 ou L5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Informations complémentaires
f) qu'il est en rÚgle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5214-1, L5212- 9, L5212-10 ou L5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
Ces renseignements pourront ĂȘtre regroupĂ©s sur les formulaires Cerfa (lettre de candidature: Dc1.
â dĂ©claration du candidat: DC 2 et Ă©tat annuel des certificats: Noti2).Justifications Ă produire quant aux qualitĂ©s et capacitĂ©s du candidat: les attestations, justifications, certificat de capacitĂ©, rĂ©fĂ©rences et les divers documents demandĂ©s dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 44 et 45 du code des marchĂ©s publics.
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Informations complémentaires
â dĂ©claration du candidat: DC 2 et Ă©tat annuel des certificats: Noti2).Justifications Ă produire quant aux qualitĂ©s et capacitĂ©s du candidat: les attestations, justifications, certificat de capacitĂ©, rĂ©fĂ©rences et les divers documents demandĂ©s dans les conditions de participation, permettant aux candidats d'apporter la preuve qu'ils disposent de toutes les conditions requises en application des dispositions des articles 44 et 45 du code des marchĂ©s publics.
Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/17/ce du 31.3.2004 portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux.
Le présent marché est soumis à l'accord de l'organisation mondiale du commerce (Omc).
Les dossiers sont mis gratuitement Ă disposition des candidats au:
Grand port maritime du Havre.
Service des achats - pÎle marchés.
Terre plein de la Barre BP 1413.
76067 Le Havre cedex - FRANCE.
Tél: +33 232746958.
Fax: +33 232747240.
Ou téléchargeable sur la plate-forme d'achat public en utilisant le lien suivant:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
đ«đ·
Courrier électronique:
greffe.ta-rouen@juradm.fr đ§
Téléphone:
+33 232081270 đ
Adresse Internet:
http://rouen.tribunal-administratif.fr/ta-caa đ
Fax: +33 232081271
đ
Nom: Il n'existe pas d'organe de médiation chargé de la passation des marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue.
Recours pour excÚs de pouvoir: 2 mois à compter de la décision attaquée.
Recours de plein contentieux: 2 mois Ă compter de la publication de l'avis d'attribution.
â service du pouvoir adjudicateur auprĂšs duquel les renseignements peuvent ĂȘtre obtenus:
M. Hermier, chef du service des achats du grand port maritime du Havre,
Tél.: +33 232747360,
Fax: +33 232747240.
Source: OJS 2011/S 156-260142 (2011-08-12)
Avis d'attribution de marché (2011-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ©: 265 000,00 đ°
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Port Maritime du Havre
Adresse postale: terre plein de la Barre, BP 1413
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 đ
Date de publication: 2011-11-11 đ
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353735
Se réfÚre à l'avis: 2011/S 156-260142
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Annonce n° 197, BOAMP 159 B du 18.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port du Havre, 76600 Le Havre, FRANCE.
Attribution du marché
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Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 đ
Nom: Honfleur Traiteur
Adresse postale: ZA du Plateau
Commune postale: Honfleur
Code postal: 14600
Pays: France
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Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction des recours:
â rĂ©fĂ©rĂ© contractuel: 31 jours Ă compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
â recours pour excĂšs de pouvoir: 2 mois Ă compter de la dĂ©cision attaquĂ©e,
â recours de plein contentieux: 2 mois Ă compter de la publication du prĂ©sent avis,
â service du pouvoir adjudicateur auprĂšs duquel les renseignements peuvent ĂȘtre obtenus: M. Hermier, chef du service des achats du Grand Port Maritime du Havre, tĂ©l.: +33 232747360, fax: +33 232747240.
Source: OJS 2011/S 217-353735 (2011-11-10)