Prestations de gardiennage pour la ville de Bandol

Ville de Bandol

Marché de prestations de gardiennage et surveillance pour les parkings de la commune et lors d'évènements dans le théâtre Jules Verne ou la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-15.

Qui ?

• Ville de Bandol

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de sécurité › Services de gardiennage
• Services de sécurité › Services de surveillance

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-15	Avis de marché

Avis de marché (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gardiennage
Quantité ou étendue:

— Lot 1: marché à prix global et forfaitaire (3 273 heures). Le lot 1 implique un marché public,— Lot 2: marché à bons de commande montant minimum annuel HT: 10 000 EUR / montant annuel maximum HT: 70 000 EUR. Le lot 2 implique un accord cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gardiennage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bandol
Adresse postale: 11 rue des Écoles - pôle administratif direction de la commande publique
Code postal: 83150
Commune postale: Bandol
Contact
Adresse Internet: http://www.bandol.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@bandol.org 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-10-26 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-295059
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

Situation juridique - références requises: — La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, — La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant, — Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 alinéa 2, 433-1, 434-9 alinéa 2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 alinéas 1 et 2, 441-9 et 450-1 du Code pénal, — Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues à l'article 1741 du code général des impôts, — Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8221-3, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du Code du travail, — Ne pas être en état de liquidation judiciaire (article L.620-1 du Code du commerce) ou procédure équivalente en droit étranger, — Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle (article L.625-2 du Code du commerce) ou procédure équivalente en droit étranger, — Ne pas être admis au redressement judiciaire (article L.620-1 du Code du commerce) ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger sans justifier d'une habilitation de poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché, — Avoir au 31/12/10 souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date au sens de l'article 43 du CMP ou, en absence de mesure d'exécution, s'être acquitté avant la date de lancement de la présente consultation de ces impôts et cotisations ou avoir constitué, en absence de mesure d'exécution avant cette date, des garanties suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement, — Être en règle au cours de l'année 2010 au regard des articles L5212-1, L5212-5 ou L5214-1du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, — Une visite de l'installation de l'espace Paul Ricard aura lieu le 4.10.2011 (14:00), chaque candidat devra s'inscrire auprès de m. Guesnot au +33 494291243 ou par mail: jean-marc.guesnot@bandol.org. Le dossier de consultation des opérateurs economiques est remis gratuitement, jusqu'à la date limite de réception des offres, à tout candidat qui fait une demande écrite au Service marchés public. Télécopie: 04 94 29 12 61 / courriel: service.marches@bandol.org; ou il peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com. — Les offres devront être adressées par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Bandol - 11 rue des écoles - pôle administratif - direction de la commande publique - 83150 Bandol, — Les candidatures et les offres peuvent également être communiquées par voie électronique conformément à l'article 56 du code des marchés publics à l'adresse Internet suivante:www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Informations complémentaires

Situation juridique - références requises:

— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant,

— Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 alinéa 2, 433-1, 434-9 alinéa 2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 alinéas 1 et 2, 441-9 et 450-1 du Code pénal,

— Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues à l'article 1741 du code général des impôts,

— Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8221-3, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du Code du travail,

— Ne pas être en état de liquidation judiciaire (article L.620-1 du Code du commerce) ou procédure équivalente en droit étranger,

— Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle (article L.625-2 du Code du commerce) ou procédure équivalente en droit étranger,

— Ne pas être admis au redressement judiciaire (article L.620-1 du Code du commerce) ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger sans justifier d'une habilitation de poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— Avoir au 31/12/10 souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date au sens de l'article 43 du CMP ou, en absence de mesure d'exécution, s'être acquitté avant la date de lancement de la présente consultation de ces impôts et cotisations ou avoir constitué, en absence de mesure d'exécution avant cette date, des garanties suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,

— Être en règle au cours de l'année 2010 au regard des articles L5212-1, L5212-5 ou L5214-1du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— Une visite de l'installation de l'espace Paul Ricard aura lieu le 4.10.2011 (14:00), chaque candidat devra s'inscrire auprès de m. Guesnot au +33 494291243 ou par mail: jean-marc.guesnot@bandol.org.

Le dossier de consultation des opérateurs economiques est remis gratuitement, jusqu'à la date limite de réception des offres, à tout candidat qui fait une demande écrite au Service marchés public. Télécopie: 04 94 29 12 61 / courriel: service.marches@bandol.org; ou il peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com.

— Les offres devront être adressées par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Bandol - 11 rue des écoles - pôle administratif - direction de la commande publique - 83150 Bandol,

— Les candidatures et les offres peuvent également être communiquées par voie électronique conformément à l'article 56 du code des marchés publics à l'adresse Internet suivante:www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
70 000 💰
Brève description:

Marché de prestations de gardiennage et surveillance pour les parkings de la commune et lors d'évènements dans le théâtre Jules Verne ou la ville.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gardiennage du parking de l'espace culturel et ses ouvrages annexes, du parking du 11 novembre, des parkings extérieurs "casino", "central" et "stade"
Brève description:

Gardiennage du parking de l'espace culturel et ses ouvrages annexes, du parking du 11 novembre, des parkings extérieurs "casino", "central" et "stade". Marché à prix global et forfaitaire.

Quantité ou étendue: A titre indicatif, 3 273 heures.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gardiennage lors d'évènements dans la ville et dans la salle Jules Verne
Brève description:

Prestations de gardiennage lors d'évènements dans la ville et dans la salle Jules Verne. Marché à bons de commande (accord cadre au sens du droit communautaire).

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande.

— Lot 1: marché à prix global et forfaitaire (3 273 heures). Le lot 1 implique un marché public,

— Lot 2: marché à bons de commande montant minimum annuel HT: 10 000 EUR / montant annuel maximum HT: 70 000 EUR. Le lot 2 implique un accord cadre.

Numéro de référence: MCH11-105/106
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Parkings de la commune, théâtre Jules Verne et territoire de la commune, 83150 Bandol.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (papier libre ou DC1),

— la déclaration du candidat (papier libre ou DC2),

— le pouvoir de la personne habilitée à engager l'opérateur économique.

Les informations demandées quant à la situation juridique du candidat se situent à la section VI "renseignements complémentaires" article VI 3)du présent document.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier sa capacité financière, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Pour justifier des capacités financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du Code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités financières de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. En cas de groupement, l'appréciation des capacités financières du groupement est globale.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités professionnelles et techniques de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles et techniques du groupement est globale,

— Une copie de l'autorisation administrative d'exercer une activité de surveillance selon le décret d'application no 86-1058 du 26.9.1986,

— Copie de tous documents certifiant que le candidat est autorisé à utiliser le chien et tous documents relatifs à l'animal (vaccination, no immatriculation etc....).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prix sont révisables, les modalités de révision des prix du marché sont fixées à l'article 4-3 du cahier des clauses administratives particulières. Il sera fait application des articles 86 et suivants du code des marchés publics. Les délais de paiement seront conformes aux dispositions de l'article 98 du dit code. Le paiement se fera par mandat administratif suivi de virement.

Budget de la ville et budget de la régie des parkings, section fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur candidature et offre sous forme d'opérateur économique unique ou de groupement d'opérateurs économiques. Conformément aux dispositions de l'article 51.vii du Code des marchés publics, la personne publique exigera, après attribution du marché, que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MCH11-105/106
Informations complémentaires

Situation juridique - références requises:

— La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant,

— Ne pas avoir fait l'objet depuis moins de 5…

… ans d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 alinéa 2, 433-1, 434-9 alinéa 2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 alinéas 1 et 2, 441-9 et 450-1 du Code pénal,

… ans d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues à l'article 1741 du code général des impôts,

… ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8221-3, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du Code du travail,

— Ne pas être en état de liquidation judiciaire (article L.620-1 du Code du commerce) ou procédure équivalente en droit étranger,

— Ne pas être déclaré en état de faillite personnelle (article L.625-2 du Code du commerce) ou procédure équivalente en droit étranger,

— Ne pas être admis au redressement judiciaire (article L.620-1 du Code du commerce) ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger sans justifier d'une habilitation de poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,

— Avoir au 31/12/10 souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date au sens de l'article 43 du CMP ou, en absence de mesure d'exécution, s'être acquitté avant la date de lancement de la présente consultation de ces impôts et cotisations ou avoir constitué, en absence de mesure d'exécution avant cette date, des garanties suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement,

— Être en règle au cours de l'année 2010 au regard des articles L5212-1, L5212-5 ou L5214-1du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— Une visite de l'installation de l'espace Paul Ricard aura lieu le 4.10.2011 (14:00), chaque candidat devra s'inscrire auprès de m. Guesnot au +33 494291243 ou par mail: jean-marc.guesnot@bandol.org.

Le dossier de consultation des opérateurs economiques est remis gratuitement, jusqu'à la date limite de réception des offres, à tout candidat qui fait une demande écrite au Service marchés public. Télécopie: 04 94 29 12 61 / courriel: service.marches@bandol.org; ou il peut être téléchargé sur le site www.achatpublic.com.

— Les offres devront être adressées par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'adresse suivante: Mairie de Bandol - 11 rue des écoles - pôle administratif - direction de la commande publique - 83150 Bandol,

— Les candidatures et les offres peuvent également être communiquées par voie électronique conformément à l'article 56 du code des marchés publics à l'adresse Internet suivante:www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les candidats évincés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées suite à la signature du contrat. Les tiers autres que les candidats évincés peuvent faire un recours en excès de pouvoir à l'encontre de la décision de signer le contrat. En outre, conformément à l'article L551-1 du CJA, préalablement à la signature du contrat, peut être introduit un recours en référé précontractuel à l'encontre de tous les actes de la procédure de passation qui méconnaîtraient les règles de publicité et de mise en concurrence applicables.

Pour plus d'information: cf. Le Greffe du Tribunal administratif ci-dessus.

Marché renouvelable
Deuxième semestre 2015.
Source: OJS 2011/S 181-295059 (2011-09-15)

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