Prestations d'emballage et de transport d'oeuvres d'art pour le musée d'art contemporain du Val-de-Marne

Conseil général du Val-de-Marne

Le marché concerne les prestations d'emballage et de transport d'oeuvres d'art et les services associés pour le musée d'art contemporain du Val-de-Marne - MAC/Val.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-03 Avis de marché
Avis de marché (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Le MAC/Val propose généralement 3 expositions temporaires par an et renouvelle l'exposition permanente tous les 2 ans. A titre d'exemples, voici les principales expositions temporaires des dernières années: - exposions monographiques: 2006: Claude Lévêque - Jacques Monory; 2008: Claude Closky; 2009: Simon Starling - Noël Dolla; 2010: Christian Boltanski. Expositions thématiques: 2007: "Stardust"; 2009: "Emporte-Moi" en partenariat avec le musée national des beaux arts de Québec (40 artistes); 2010: "Lets' Dance" (45 artistes représentés).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: musée d'art contemporain du Val-De-Marne
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141703
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'EUR. Les modalités de remise des offres: pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique "adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique "marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du code des marchés publics. La date prévisionelle des prestations est fixée pour novembre 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Application de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Cet accord cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Les montants sont les suivants: montant minimum annuel: 45 000 EUR HT et montant annuel maximum: 200 000 EUR (HT).
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Brève description:
Le marché concerne les prestations d'emballage et de transport d'oeuvres d'art et les services associés pour le musée d'art contemporain du Val-de-Marne - MAC/Val.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de un an. Il sera ensuite reconductible par période successive de 1 an, sur décision expresse de l'administration, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: MAC-2011-10
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: MAC/Val - place de la Libération, 94400 Vitry-sur-Seine, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43,44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat produira une lettre de candidature (DC1) et une déclaration du candidat (DC2 - un formulaire pour chacun des menbres du groupement, le cas échéant). Le candidat individuel ou chacun des menbres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5 du RC). Les DC1 et DC2 sont disponibles sur le site internet http://www.minefe.gouv.fr, thème: formulaires, puis marchés publics. Ils peuvent également être établis sur papier libre.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Compte tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du CMP et à la réglementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué soit à un opérateur économique unique soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique de l'offre (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val-de-Marne
Contact
Point de contact: Département du Val-de-Marne
M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Nom: Département du Val-de-Marne - MAC/VAL
Adresse postale: place de la Libération, BP 147
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Code postal: 94404
Point de contact: Mme Amélie Esperanca
Téléphone: +33 143916171 📞
Fax: +33 143916430 📠
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: direction des finances et des marchés - service marchés
Téléphone: +33 149568760 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAC-2011-10
Informations complémentaires
Unité monétaire utilisée: l'EUR.
Les modalités de remise des offres: pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique "adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site www.cg94.fr à la rubrique "marchés publics". La transmission par voie électronique s'effectue conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
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La date prévisionelle des prestations est fixée pour novembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Un nouvel avis d'appel public à la concurrence serait susceptible d'être publié au cours du 1.9.2015.
Source: OJS 2011/S 087-141703 (2011-05-03)