Prestations d'assistance technique de contrôle et d'études géotechniques
Conseil général du Puy-de-Dôme
Les travaux concernent l'exécution de prestations pour:
— la réalisation d'études et d'essais géotechniques dans le cadre d'opération d'aménagements routiers sur le réseau routier départemental du Puy-de-Dôme suivant la classification des missions géotechniques types,
— l'assistance technique et la réalisation de documents nécessaires aux contrats de travaux dans le cadre d'ouvrages géotechniques particuliers,
— le contrôle des études d'éxécution et le suivi d'éxécution d'ouvrages géotechniques particuliers.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-11 | Avis de marché |
| 2011-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département - 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152582
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Études et essais géotechniques
Brève description:
Quantité ou étendue: Minimum 17 000,00 EUR pour la période initiale.1ère reconduction: mini 42 500,00.2ème reconduction: mini 42 500,00.3ème reconduction: mini 42 500,00.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Contrôles et essais phase travaux
Brève description: Plate-forme routière (PST et GNT) - tranchée et réseaux d'assainissement.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale.1ère reconduction: mini 7 500,00.2ème reconduction: mini 7 500,00.3ème reconduction: mini 7 500,00.
Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-23 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Contact
Point de contact: Dgrd/Dit/Setr
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats service des marchés - 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Point de contact: Iliana Brunel
Téléphone: +33 473427126 📞
Fax: +33 473427132 📠
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats service des marchés - bureau D 802 - 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ETR05
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 093-152582 (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2011.
Valeur totale du marché: 170 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département - 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152582
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux concernent l'exécution de prestations pour:
— la réalisation d'études et d'essais géotechniques dans le cadre d'opération d'aménagements routiers sur le réseau routier départemental du Puy-de-Dôme suivant la classification des missions géotechniques types,
— l'assistance technique et la réalisation de documents nécessaires aux contrats de travaux dans le cadre d'ouvrages géotechniques particuliers,
— le contrôle des études d'éxécution et le suivi d'éxécution d'ouvrages géotechniques particuliers.
Intitulé du lot: Études et essais géotechniques
Brève description:
— mission G0: essais sur site et en laboratoire,— mission G1: études préliminaires et d'avant-projet,— mission G2: études de projet,— mission G4: supervision d'éxécution,— mission G5: diagnostic géotechnique.
— mission G0: essais sur site et en laboratoire,
— mission G1: études préliminaires et d'avant-projet,
— mission G2: études de projet,
— mission G4: supervision d'éxécution,
— mission G5: diagnostic géotechnique.
Minimum 17 000,00 EUR pour la période initiale.
1
2
3
Intitulé du lot: Contrôles et essais phase travaux
Brève description: Plate-forme routière (PST et GNT) - tranchée et réseaux d'assainissement.
Quantité ou étendue: Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale.1ère reconduction: mini 7 500,00.2ème reconduction: mini 7 500,00.3ème reconduction: mini 7 500,00.
Minimum 3 000,00 EUR pour la période initiale.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes d'1 an.
Numéro de référence: 11ETR05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy-de-Dôme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1),
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références professionnelles pour prestations similaires d'un volume identique à celui de la consultation,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— mémoire organisationnel et note de motivation de l'équipe.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: fermes actualisables.
Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: sur fond propre.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-23 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy-de-Dôme
Contact
Point de contact: Dgrd/Dit/Setr
Nom: Conseil général du Puy-de-Dôme
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats service des marchés - 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Point de contact: Iliana Brunel
Téléphone: +33 473427126 📞
Fax: +33 473427132 📠
Adresse postale: DGRI - direction juridique et achats service des marchés - bureau D 802 - 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
URL des documents: http://www.puydedome.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.puydedome.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ETR05
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129 Cedex 1
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: 119 avenue du maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 093-152582 (2011-05-11)
Avis d'attribution de marché (2011-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: hôtel du Département 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306582
Se réfère à l'avis: 2011/S 93-152582
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Nom: Abrotec
Adresse postale: 8 rue de l'acadie ZI courtaboeuf les ullis
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Qualys
Adresse postale: 3 rue André Cavard
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 188-306582 (2011-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Puy de Dôme
Adresse postale: hôtel du Département 24 rue Saint-Esprit Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306582
Se réfère à l'avis: 2011/S 93-152582
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Annonce n° 286, BOAMP 95 B du 14.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Puy de Dôme.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Nom: Abrotec
Adresse postale: 8 rue de l'acadie ZI courtaboeuf les ullis
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Qualys
Adresse postale: 3 rue André Cavard
Commune postale: Gannat
Code postal: 03800
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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