Ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer analyses des eaux et des sédiments
Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer. Analyses des eaux et des sédiments.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-16 | Avis de marché |
| 2012-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 40 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396420
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer. Analyses des eaux et des sédiments.
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011.123
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations sur la base d'une simulation de commande (60)
2. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants (40)
3. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: pertinence, clarté et précisions des modes opératoires (20)
4. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: moyens affectés à la réalisation des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826287 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Region Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.123
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 244-396420 (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:
La présente consultation débouchera sur la passation d'un accord-cadre au sens de la directive européenne et d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum au sens du code des marchés publics français. Estimation totale (reconductions comprises): 160 000 EUR HT. La consultation n'est pas décomposée en lot.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396420
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Marché non réservé. Durée de l'accord-cadre: 1 an. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322 Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier 2011.123 Ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer Analyses des eaux et des sédiments". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Région Nord - Pas-de-Calais direction de la mer, des ports et du littoral direction déléguée du port de Calais BP 451 62226 Calais Cedex du lundi au ven de 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00 M. Fabien Lemaitre Tél.: +33 321006840.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer. Analyses des eaux et des sédiments.
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011.123
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas à l'article 43 du CMP Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires publics ou privés. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire oû à défaut par une déclaration de l'opérateur économique. Indication des titres d'études et professionnelles de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation des services de même nature que celle du contrat. Agréments 3,4,9 10 et 11 définis par l'arreté du 12.11.1998 portant modalités d'agrément des laboratoires pour certains types d'analyse des eaux et des sédiments ou équivalent. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir des agréments équivalents délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Une avance de 5,000 % pourra être accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.
Afficher plus
En cas de groupement, la forme souhaité par le pouvoir adjudicateur est: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations sur la base d'une simulation de commande (60)
2. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants (40)
3. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: pertinence, clarté et précisions des modes opératoires (20)
4. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: moyens affectés à la réalisation des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord - Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826287 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Region Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.123
Informations complémentaires
Marché non réservé. Durée de l'accord-cadre: 1 an. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322 Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier 2011.123 Ports de Calais et de Boulogne-sur-Mer Analyses des eaux et des sédiments". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Aucun document transmis ne sera restitué. Renseignement(s) technique(s): Région Nord - Pas-de-Calais direction de la mer, des ports et du littoral direction déléguée du port de Calais BP 451 62226 Calais Cedex du lundi au ven de 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00 M. Fabien Lemaitre Tél.: +33 321006840.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 244-396420 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229886
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396420
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ports de Calais et de Boulogne-Sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: Pertinence, clarté et précisions des modes opératoires (20)
4. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: Moyens affectés à la réalisation des prestations (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Micropolluants technologie
Adresse postale: 4 rue de Bort-les-Orgues
Commune postale: Saint Julien Les Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 138-229886 (2012-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229886
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396420
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de 1 an. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la Direction des Achats et de la Commande Publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature oude leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - Un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 juillet 2012.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ports de Calais et de Boulogne-Sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: Pertinence, clarté et précisions des modes opératoires (20)
4. Valeur technique de la prestation apprécié à partir de la note méthodologie et explicative en fonction des sous-critères suivants: Moyens affectés à la réalisation des prestations (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-07 📅
Nom: Micropolluants technologie
Adresse postale: 4 rue de Bort-les-Orgues
Commune postale: Saint Julien Les Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 138-229886 (2012-07-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕