Pôle de centralité de Montreynaud: aménagement du square Gounod

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne des travaux d'aménagement du quartier Montreynaud dans le cadre de l'aménagement d'espaces publics du pole de centralité de Montreynaud. Il s'agit de l'aménagement du square Gounod.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-06	Avis de marché
2012-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

Le début des travaux est prévu pour janvier 2012. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois avec une période de préparation de 1 mois. Le délai d'exécution part de la date fixée par ordre de service prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer les travaux en premier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-06 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 173-283778
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont détaillées dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.s'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est demandée. Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1-Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics; 2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. La maîtrise d'oeuvre est assurée par l'équipe Strates (mandataire) / JNC Sud / Brea. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: VRD (terrassement, voiries, assainissement et eau potable).
Numéro du lot: 2
Brève description: Espaces verts/mobilier urbain.
Numéro du lot: 3
Brève description: Reseaux secs (eclairage - téléphone).
Numéro du lot: 4
Brève description: Betons desactives.
Description des options:

La poursuite de l'exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d'un avenant.

Numéro de référence: 11aoo-100
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue Charles Gounod, Allée Edouard Lalo, 42000 Saint-Etienne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du DC2),

— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2).

Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE et également disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5,00 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;

Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne; Les travaux bénéficieront d'une subvention de 45 % de l'ANRU et de la région Rhône-Alpes à hauteur de 35 %.

Prix unitaires;

Prix révisables;

Une avance est prévue;

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:

L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières:

Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, les entreprises participant à la consultation s'engagent, dans le cas où elles seraient attributaires, à réserver un nombre d'heures de travail, dans le cadre des travaux d'investissement objet du présent marché du projet financé par l'anru, aux habitants des zones urbaines sensibles en priorité ou à des demandeurs d'emplois en insertion:

— pour le lot 1: au moins 304 heures,

— pour le lot 2: au moins 152 heures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Etienne direction aménagement urbain: Magali Mure
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486548 📞
Courrier électronique: magali.mure@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486544 📠
Nom: Ville de Saint-Etienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11aoo-100
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Criteres d'attributions: Les modalités de notation sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.s'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est demandée.

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:

1-Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics;

2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

La maîtrise d'oeuvre est assurée par l'équipe Strates (mandataire) / JNC Sud / Brea.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 173-283778 (2011-09-06)

Avis d'attribution de marché (2012-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 116 546 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-052396
Se réfère à l'avis: 2011/S 173-283778
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: 1 - valeur technique appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat notée sur 10 et affectée de la pondération 60 %. 2 - Prix des prestations apprécié au vu du détail quantitatif estimatif non contractuel établi à partir du bordereau de prix unitaires noté sur 10 et affecté de la pondération 40 %. Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce n° 119, BOAMP 175 A du 9.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Le lot 1: VRD (terrassement, voiries, assainissement et eau potable) a été déclaré infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: Rivoire
Adresse postale: 14 rue de Verdun
Commune postale: L'Etrat
Code postal: 42580
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: Sobeca
Adresse postale: ZA Charleschana, bd. Puits Charles
Commune postale: Roche-la-Molière
Code postal: 42230

4️⃣
Nom: Sols Confluence
Adresse postale: 6 impasse des Basses Vallières
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 033-052396 (2012-02-14)

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