Oyonnax " La Forge" - travaux de Réhabilitation en site occupé de 9 bâtiments collectifs soit 231 logements
Dynacité OPH de l'Ain
Travaux de réhabilitation en site occupé de 9 bâtiments collectifs soit 231 logements.
Les conditions d'exécution du marché, conformément à l'article 28 du CCAP de la présente consultation comportent une clause d'insertion qui vise à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
La date prévisionnelle de début des travaux est prévue en mai 2012.
Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 22 mois, période de préparation comprise et hors congés payés et intempéries.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APC Etanch
- • Chanel SAS
- • Climsanit
- • Electricité Pardon
- • Menuiserie Raffin Rouge SARL
- • SARL Carrel'Ain
- • SARL Ferro
- • SMA
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-22 | Avis de marché |
| 2012-05-25 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.Dynacité.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366714
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 10070 étancheité.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 10080 menuiseries extérieures occultations.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 10090 menuiseries interieures bois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 10140 plâtrerie peinture.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 10170 plomberie chauffage ventilation.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 10190 électricite courant faible.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 10310 façade isolation extérieure.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 10320 serrurerie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 10410 carrelages faiences.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10485 désamiantage.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: OYONNAX La Forge
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-01-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique déterminée à partir du mémoire technique (pour le détail des sous critères se reporter au règlement de consultation) (70)
2. Prix (pour le calcul de la note prix se reporter au règlement de consultation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacité
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion G
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacité
Point de contact: Pcrp
Mme J. Daly
Téléphone: +33 474458909 📞
Courrier électronique: j.daly@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474141421 📠
Nom: Dynacité - cellule marchés
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_bzKGDRY_v3&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: OYONNAX La Forge
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 226-366714 (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Quantité ou étendue:
Travaux de réhabilitation en site occupé de 9 bâtiments, soit 213 logements collectifs.Désamiantage, électricité des logements et mise en place de paraboles collectives, isolation extérieure des façades, travaux sur menuiseries extérieures, remplacement des baignoires, remplacement des portes palières, réfection des toitures terrasses, embellissement des parties communes, remplacement des portes des halls d'entrées avec installation de contrôle d'accès.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.Dynacité.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-366714
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacité à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_bzKGDRY_v3&v=1&selected=0.
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de Dynacité à partir de son site www.dynacite.fr "espaces professionnels".
Néanmoins, le dossier est remis contre paiement des frais de reprographie à tout candidat qui en fait la demande par écrit (télécopie, courrier ou courriel) sur support physique électronique ou support papier auprès de:
Pro Plus, 16 avenue Picasso, 01000 Bourg-en-Bresse, FRANCE.
Par fax au no suivant: +33 474232215.
Courriel: proplus@free.fr.
Coût du dossier de consultation de chaque lot:
Lots 10070 et 10080 : 148.70 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10090 : 148.65 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10140 : 149.80 EUR (HT). Dossier complet/ 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10170 : 173.02 EUR (HT). Dossier complet / 58.42 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10190 : 191.77 EUR (HT). Dossier complet / 79.57 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10310 : 151.57 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10320 : 149.27 EUR (HT). Dossier complet/ 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10410 : 149.23 EUR (HT). Dossier complet/ 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10485 : 149.22 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
La somme de 9.80 EUR (HT) sera à rajouter si le dossier est envoyé contre remboursement.
Modes de paiement du dossier de consultation: Chèque ou espèces.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réhabilitation en site occupé de 9 bâtiments collectifs soit 231 logements.
Les conditions d'exécution du marché, conformément à l'article 28 du CCAP de la présente consultation comportent une clause d'insertion qui vise à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
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La date prévisionnelle de début des travaux est prévue en mai 2012.
Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 22 mois, période de préparation comprise et hors congés payés et intempéries.
Brève description: Lot 10070 étancheité.
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 10080 menuiseries extérieures occultations.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 10090 menuiseries interieures bois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 10140 plâtrerie peinture.
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 10170 plomberie chauffage ventilation.
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 10190 électricite courant faible.
Numéro du lot: 7
Brève description: Lot 10310 façade isolation extérieure.
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 10320 serrurerie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 10410 carrelages faiences.
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10485 désamiantage.
Quantité ou étendue:
Travaux de réhabilitation en site occupé de 9 bâtiments, soit 213 logements collectifs.
Désamiantage, électricité des logements et mise en place de paraboles collectives, isolation extérieure des façades, travaux sur menuiseries extérieures, remplacement des baignoires, remplacement des portes palières, réfection des toitures terrasses, embellissement des parties communes, remplacement des portes des halls d'entrées avec installation de contrôle d'accès.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
20-22-24-26, rue Saint Exupéry, 1-3 impasse Gustave Flaubert, 1-3-5 avenue Jean Moulin. Quartier " La Forge ", 01110 Oyonnax, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
Les candidats joindront une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.
La lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement (document joint au dossier de consultation) et la Déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (document joint au dossier de consultation)dûment complétées et signées.
Afficher plus
Déclaration du candidat dûment complétée, datée et signée.
Lorsque le candidat fait appel à un ou plusieurs sous-traitants, pour répondre aux capacités exigées, il joint, en plus, un engagement écrit de ceux-ci.
Une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Lot 10070: qualification demandée Qualibat 3212.
Lot 10080: qualification demandée Qualibat 3511.
Lot 10090: qualification demandée Qualibat 4311.
Lot 10140: qualification demandée Qualibat 6111.
Lot 10170: qualifications demandées Qualibat 5111-5312.
Lot 10190: qualifications demandées E2 - t2 antennes.
Lot 10310: qualifications demandées Qualibat 6111-7131-7132.
Lot 10320: qualifications demandées Qualibat 3521-4411.
Lot 10410: qualification demandée Qualibat 6311.
Lot 10485: qualification demandée Qualibat 1513.
Les candidats qui ne sont pas titulaires des qualifications exigées ci-dessus, démontrent et justifient par tous moyens qu'ils atteignent les niveaux spécifiques minimaux correspondants.
Dépôts et garanties exigés:
L'avance est versée dans les conditions prévues par le code des marchés publics et après constitution d'une garantie à première demande.
Retenue de garantie 5 % du marché initial.
Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le maître d'oeuvre.
Financement; subventions du conseil général, du conseil régional, prêts, fonds propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-01-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique déterminée à partir du mémoire technique (pour le détail des sous critères se reporter au règlement de consultation) (70)
2. Prix (pour le calcul de la note prix se reporter au règlement de consultation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: siège de Dynacité
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bullion G
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacité
Point de contact: Pcrp
Mme J. Daly
Téléphone: +33 474458909 📞
Courrier électronique: j.daly@dynacite.fr 📧
Fax: +33 474141421 📠
Nom: Dynacité - cellule marchés
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_bzKGDRY_v3&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: OYONNAX La Forge
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacité à l'adresse suivante:
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de Dynacité à partir de son site www.dynacite.fr "espaces professionnels".
Néanmoins, le dossier est remis contre paiement des frais de reprographie à tout candidat qui en fait la demande par écrit (télécopie, courrier ou courriel) sur support physique électronique ou support papier auprès de:
Pro Plus, 16 avenue Picasso, 01000 Bourg-en-Bresse, FRANCE.
Par fax au no suivant: +33 474232215.
Courriel: proplus@free.fr.
Coût du dossier de consultation de chaque lot:
Lots 10070 et 10080 : 148.70 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10090 : 148.65 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10140 : 149.80 EUR (HT). Dossier complet/ 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10170 : 173.02 EUR (HT). Dossier complet / 58.42 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10190 : 191.77 EUR (HT). Dossier complet / 79.57 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10310 : 151.57 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10320 : 149.27 EUR (HT). Dossier complet/ 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10410 : 149.23 EUR (HT). Dossier complet/ 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
Lot 10485 : 149.22 EUR (HT). Dossier complet / 44.77 EUR (HT). Plans seuls.
La somme de 9.80 EUR (HT) sera à rajouter si le dossier est envoyé contre remboursement.
Modes de paiement du dossier de consultation: Chèque ou espèces.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 226-366714 (2011-11-22)
Avis d'attribution de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 832 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-169308
Se réfère à l'avis: 2011/S 226-366714
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (pour le calcul de la note prix se reporter au règlement de consultation) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: APC Etanch
Adresse postale: 2 impasse Frères Lumière
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Climsanit
Adresse postale: 18 avenue Picasso
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
3️⃣
Nom: Electricité Pardon
Adresse postale: 321 rue du Temps
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 01600
4️⃣
Nom: Chanel SAS
Adresse postale: 12 rue de l'Industrie
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
5️⃣
Nom: Sma
Adresse postale: zone artisanale
Commune postale: Treffort Cuisiat
Code postal: 01370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
6
4
Source: OJS 2012/S 102-169308 (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 313 832 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-169308
Se réfère à l'avis: 2011/S 226-366714
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Pour consulter le marché, les candidats non-retenus prennent rendez-vous avec B. Chaillot téléphone +33 474458725.
Annonce n° 142, BOAMP 228 A du 25.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (pour le calcul de la note prix se reporter au règlement de consultation) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: APC Etanch
Adresse postale: 2 impasse Frères Lumière
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Climsanit
Adresse postale: 18 avenue Picasso
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
3️⃣
Nom: Electricité Pardon
Adresse postale: 321 rue du Temps
Commune postale: Reyrieux
Code postal: 01600
4️⃣
Nom: Chanel SAS
Adresse postale: 12 rue de l'Industrie
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
5️⃣
Nom: Sma
Adresse postale: zone artisanale
Commune postale: Treffort Cuisiat
Code postal: 01370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
6
4
Source: OJS 2012/S 102-169308 (2012-05-25)
Avis d'attribution de marché (2012-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 171 830 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211251
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier "La Forge", 01110 Oyonnax, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-09 📅
Nom: Menuiserie Raffin Rouge SARL
Adresse postale: 216 chemin Vers le Mont
Commune postale: St Denis les Bourg
Date de conclusion du contrat: 2012-06-11 📅
Nom: SARL Ferro
Adresse postale: 32 rue des Burgondes
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Nom: SARL Carrel'Ain
Adresse postale: ZI Ouest, 10 chemin du Prématou, Veyziat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2012/S 128-211251 (2012-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 171 830 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211251
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non-retenus prennent rendez-vous avec M. Michon - Télephone: +33 474458925.
Annonce no 142, BOAMP 228 A du 25.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier "La Forge", 01110 Oyonnax, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-09 📅
Nom: Menuiserie Raffin Rouge SARL
Adresse postale: 216 chemin Vers le Mont
Commune postale: St Denis les Bourg
Date de conclusion du contrat: 2012-06-11 📅
Nom: SARL Ferro
Adresse postale: 32 rue des Burgondes
Commune postale: Oyonnax
Code postal: 01100
Nom: SARL Carrel'Ain
Adresse postale: ZI Ouest, 10 chemin du Prématou, Veyziat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2012/S 128-211251 (2012-07-03)
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