Organisation de déjeuners réveillons par le Centre d'action sociale de la ville de Paris destinés aux personnes âgées parisiennes (pendant la période des mois de décembre 2011 et janvier 2012). Lot n° 1: repas de fête dans un restaurant parisien suivi d'une animation dansante assurée par un disc-jockey; Lot n° 2: repas de fête à Paris sur un bateau suivi d'une animation dansante ou d'un spectacle; Lot n° 3: repas de fête dans un cabaret parisien suivi d'un spectacle de cabaret composé de chants, danses et numéros visuels; Lot n° 4: repas de fête dans un restaurant, auberge ou château situé en région parisienne (hors Paris), suivi d'une animation dansante ou d'un spectacle

CAS-VP

La présente consultation a pour objet l'organisation de déjeuners réveillons à l'occasion des fêtes de Noël et du Jour de l'an. Ces réveillons sont destinés aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap qui peuvent être accompagnées d'une tierce personne.ces repas de fête sont des déjeuners, suivis d'une animation musicale ou dansante ou d'un spectacle. Ils doivent se dérouler en semaine, à Paris ou en région parisienne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Cabarets de l'Etoile "la Villa d'Este"
• SARL ALBA voyages
• SARL Pavillon Dauphine
• SAS Seino Vision

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail › Services de restaurant et services de personnel en salle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-04	Avis de marché
2011-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restaurant et services de personnel en salle
Quantité ou étendue:

Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert défini aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.en application de l'article 35.i-1° du code des marchés publics, le CAS-VP se réserve la possibilité de passer un marché négocié si dans le cadre du présent appel d'offres il n'était proposé que des offres irrégulières, légalement ou réglementairement inacceptables que le CAS-VP serait tenu de rejeter.le présent marché est passé pour une durée allant de la date de notification au titulaire au 31.1.2012 inclus.Les prestations devront être effectuées pendant les mois de décembre 2011 et de janvier 2012. En application de l'article 10 du code des marchés publics, le présent marché est composé des 4 lots. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande dont les minimums et maximums, en termes de participants, sont les suivants:Lot n° 1 minimum 500 personnes maximum 2 000 personnes;Lot n° 2 minimum 250 personnes maximum 1 000 personnes;Lot n° 3 minimum 250 personnes maximum 1 000 personnes;Lot n° 4 minimum 250 personnes maximum 1 000 personnes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restaurant et services de personnel en salle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Fax: +33 144671864 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 46-075741
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu sous forme papier sur place les jours ouvrés de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, au CASVP-cellule des marchés, B 4425, 5, boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12, FRANCE ou par voie postale sur demande par télécopie au +33 144671864. Documents gratuits. Le DCE peut également être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation du CASVP à l'adresse suivante: https://casvp.local-trust.com. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le CASVP accepte les candidatures et les offres communiquées par voie électronique. L'acte d'engagement devra impérativement être signé. A titre indicatif, la date prévisionnelle de CAI d'ouverture des plis est le 28.4.2011. Les offres papiers, et les copies de sauvegardes d'offre dématérialisées le cas échéant, doivent être envoyées ou déposées à l'adresse suivante: Centre d'action sociale de la Ville de Paris, service des finances et du contrôlecellule des marchés (bureau 4425), 5 boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12, FRANCE soit par voie postale, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception; soit en main propre, remise contre récépissé. La remise en main propre contre récépissé se fera uniquement auprès de la cellule des marchés à l'adresse indiquée ci-dessus, du lundi au vendredi (sauf jours fériés), exclusivement de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Repas de fête dans un restaurant parisien suivi d'une animation dansante assurée par un disc-jockey
Brève description:

Ces déjeuners réveillons sont organisés à l'occasion des fêtes de Noël et du Jour de l'an.ces prestations sont destinées aux personnes âgées parisiennes et/ou en situation de handicap qui peuvent être accompagnées d'une tierce personne. Ces repas de fête sont des déjeuners et doivent se dérouler en semaine, à Paris.

Quantité ou étendue: Nombre minimum de participants: 500 personnes nombre maximum de personnes 2 000 personnes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Repas de fête à Paris sur un bateau suivi d'une animation dansante ou d'un spectacle
Quantité ou étendue: Nombre minimum de participants: 250 personnes nombre maximum de personnes 1000 personnes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: repas de fête dans un cabaret parisien suivi d'un spectacle de cabaret composé de chants, danses et numéros visuels
Quantité ou étendue: Nombre minimum de participants: 250 personnes nombre maximum de personnes 1 000 personnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Repas de fête dans un restaurant, auberge ou château situé en région parisienne (hors Paris), suivi d'une animation dansante ou d'un spectacle
Brève description:

Quantité ou étendue:

Les prestations devront être effectuées pendant les mois de décembre 2011 et de janvier 2012. En application de l'article 10 du code des marchés publics, le présent marché est composé des 4 lots. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché est un marché fractionné à bons de commande dont les minimums et maximums, en termes de participants, sont les suivants:

Lot n° 1 minimum 500 personnes maximum 2 000 personnes;

Lot n° 2 minimum 250 personnes maximum 1 000 personnes;

Lot n° 3 minimum 250 personnes maximum 1 000 personnes;

Lot n° 4 minimum 250 personnes maximum 1 000 personnes.

Numéro de référence: Cema3-reveillons

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

2. Une lettre de candidature (imprimé DC1, version du 15.9.2010, joint au DCE dûment complété et signé) précisant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement;

3. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société;4.si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;5.pour justifier que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir au sens de l'article 43 du code des marchés publics, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par lui, pour attester:

a) qu'il a satisfait aux obligations de souscriptions et de déclarations fiscales et sociales pour l'année 2010 au sens où il n'entre pas dans un des deux cas mentionnés au 4° de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

b) qu'il n'entre dans aucun des autres cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005;

c) qu'il a rempli ses obligations en regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-5 et L 5212-9 découlant de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005.

Les renseignements 5 (a, b et c) peuvent être fournis à l'aide de la déclaration du candidat (imprimé DC1) et les renseignements 1 (a, b, c) et 3 peuvent être fournis à l'aide de la déclaration du candidat (imprimé DC2) joints au DCE dûment datées, complétées et signées.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1a) une déclaration relative au chiffre d'affaire global et au chiffre d'affaire concernant les prestations en rapport avec l'objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Ib) une déclaration indiquant les effectifs du candidat 1c) une présentation d'une liste des principales références au cours des 3 dernières années (expériences similaires) en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références données doivent âtre contrôlables et représentatives de la prestation objet du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, une avance forfaitaire sera versée au titulaire du marché dès lors que le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT). Le montant de cette avance est fixé à 5 % du montant minimum (TTC) du marché. Le titulaire pourra refuser le versement de cette avance conformément à l'article 4.2 de l'acte d'engagement. Le remboursement est effectué par précompte sur les sommes dues ultérieurement au titulaire. Il commence lorsque le montant des prestations exécutées atteint ou dépasse 65 % du montant du marché. Il se termine lorsque le montant du remboursement atteint 80 % de ce montant.

Conformément à l'article 115 du code des marchés publics, une avance forfaitaire pourra être versée au sous-traitant du marché dès lors que le montant sous-traité est supérieur à 50 000 EUR (HT). Le droit à l'avance forfaitaire du sous-traitant est ouvert à la date de commencement d'exécution des prestations. En vertu de l'article 89 du code des marchés publics, l'avance forfaitaire ne pourra être versée qu'après constitution, par le titulaire, le sous-traitant, d'une garantie à première demande portant sur la totalité de l'avance. Il peut être substitué à cette garantie à 1ère demande une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La dépense afférente au présent marché sera imputée sur le budget de fonctionnement du CASVP. Le paiement s'effectuera conformément aux dispositions prévues à l'article 98 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le paiement fera l'objet de deux factures mensuelles, après constatation du service fait, la première au 31 janvier et la seconde à l'issue de la dernière représentation. Conformément à l'article 87 du code des marchés publics, une avance forfaitaire sera versée au titulaire du marché dès lors que le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR (HT). Le montant de cette avance est fixé à 5 % du montant minimum (TTC) du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Candidat individuel ou groupement d'opérateurs économiques.en vertu de l'article 51 du code des marchés publics, pour l'exécution du marché, si le candidat retenu est un groupement, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Cas-Vp.Les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant comme mandataire de plusieurs groupements.

De plus, les candidats ne pourront pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: la valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de la qualité du menu, du cadre, de l'animation proposées et des dispositions prises pour l'accueil éventuel de personnes handicapées.note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 6 soit 60 % de pondération (10 correspondant à la meilleure note). (60)
2. Prix des prestations: note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 4 soit 40 % de pondération (10 étant la meilleure note). (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Contact
Point de contact: Service des finances et du contrôle
Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://casvp.local-trust.com 🌏
Nom: Centre d'Action sociale de la ville de Paris
Adresse postale: 5 bld Diderot
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Point de contact: cellule des marches, 4ème étage, bureau 4425
Nom: Centre d'action sociale de la ville de Paris
Point de contact: Cellule des marches, 4ème étage, bureau 4425

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cema3-reveillons
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 046-075741 (2011-03-04)

Avis d'attribution de marché (2011-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-297058
Se réfère à l'avis: 2011/S 46-075741
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Le présent marché peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par un candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Par ailleurs, tout tiers présentant un intérêt à agir peut intenter un recours pour excès de pouvoir à l'encontre des actes détachables du présent marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le présent marché peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme le chef du bureau des actions d'animations et de soutien à domicile, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12, FRANCE. Le présent marché est un marché à bons de commande dont les montants les suivants: — Lot n° 1: —— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 500 personnes, —— Quantité maximale (Période: décembre 2011 et janvier 2012) 2 000 personnes. — Lot n° 2: —— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 250 personnes, —— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 1 000 personnes. — Lot n° 3: —— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012)250 personnes, —— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012), —— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 1 000 personnes. — Lot n° 4: —— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 250 personnes, —— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012)1 000 personnes. À titre indicatif, pour le lot n° 1 le prix de la prestation par personne: 63.00 TTC. Pour le lot n° 2 le prix de la prestation par personne: 65.50 TTC, pour le lot n° 3 le prix de la prestation par personne: 67.00 TTC, pour le lot n° 4 le prix de la prestation par personne: 63.20 TTC La notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à bons de commande. Date de notification du marché: pour le lot 8.8.2011, pour les lots 2 et 3: 5.8.2011, pour le lot 4: 8.8.2011. Annonce n° 373, BOAMP 48 B du 9.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Informations complémentaires

Le présent marché peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction intenté par un candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Par ailleurs, tout tiers présentant un intérêt à agir peut intenter un recours pour excès de pouvoir à l'encontre des actes détachables du présent marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le présent marché peut être consulté sur demande écrite envoyée à Mme le chef du bureau des actions d'animations et de soutien à domicile, 5 boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12, FRANCE. Le présent marché est un marché à bons de commande dont les montants les suivants:

— Lot n° 1:

—— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 500 personnes,

—— Quantité maximale (Période: décembre 2011 et janvier 2012) 2 000 personnes.

— Lot n° 2:

—— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 250 personnes,

—— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 1 000 personnes.

— Lot n° 3:

—— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012)250 personnes,

—— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012),

—— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 1 000 personnes.

— Lot n° 4:

—— Quantité minimale (période: décembre 2011 et janvier 2012) 250 personnes,

—— Quantité maximale (période: décembre 2011 et janvier 2012)1 000 personnes.

À titre indicatif, pour le lot n° 1 le prix de la prestation par personne: 63.00 TTC.

Pour le lot n° 2 le prix de la prestation par personne: 65.50 TTC, pour le lot n° 3 le prix de la prestation par personne: 67.00 TTC, pour le lot n° 4 le prix de la prestation par personne: 63.20 TTC La notion d'accord-cadre visé au présent avis recouvre celle de marché à bons de commande.

Date de notification du marché: pour le lot 8.8.2011, pour les lots 2 et 3: 5.8.2011, pour le lot 4: 8.8.2011.

Annonce n° 373, BOAMP 48 B du 9.3.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre:La valeur technique de l'offre sera appréciée en fonction de la qualité du menu, du cadre, de l'animation proposées et des dispositions prises pour l'accueil éventuel de personnes handicapées.note de 1 à 10 affectée d'un coefficient de 6 soit 60 % de pondération (10 correspondant à la meilleure note). (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-23 📅
Nom: SARL Pavillon Dauphine
Adresse postale: place du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS Seino Vision
Adresse postale: port de la Bourdonnais
Code postal: 75007

3️⃣
Nom: Les Cabarets de l'Etoile "la Villa d'Este"
Adresse postale: 4 rue Arsène Houssaye
Code postal: 75008

4️⃣
Nom: SARL ALBA voyages
Adresse postale: 2 rue Georges Dromigny, BP 132
Commune postale: Provins Cedex
Code postal: 77484
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Source: OJS 2011/S 182-297058 (2011-09-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de restaurant et services de personnel en salle (>20)