Organisation de classes de découverte à la neige

Ville de Petit-Couronne

Organisation de classes de découverte à la neige pour les enfants de CM1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-14 Avis de marché
2011-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour l'année 2012, reconductible 3 fois.Enfants: mini 100/an maxi 140/an.Accompagnants: 16 à 22.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 76650
Commune postale: Petit-Couronne
Contact
Courrier électronique: edith.lesauvage@ville-petit-couronne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-053110
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Dématérialisation: — Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site www.ville-petit-couronne.fr - rubrique marchés publics - plateforme Synapse. Les offres pourront également être transmises de manière sécurisée sur ce même site. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Organisation de classes de découverte à la neige pour les enfants de CM1.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour l'année 2012, reconductible 3 fois.
Enfants: mini 100/an maxi 140/an.
Accompagnants: 16 à 22.
Durée de l'accord: 48 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
— Certificat d'agrément éducation nationale,
— Certificat d'agrément jeunesse et sports,
— Rapport de la commission de sécurité.
Situation économique et financière:
Lettre de candidature Dc1 (ex Dc4).
Déclarations du candidat Dc2 (ex Dc5), Noti1 (ex Dc6), Noti2 (ex Dc7).
Si redressement judiciaire: fournir copie jugement.
Attestations d'assurance.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles.
Références similaires de moins de 3 ans.
Descriptions et photographies du lieu d'hébergement.
Moyens en personnel et qualifications.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget fonctionnement de la ville et subventions du département de Seine-Maritime.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions d'hébergement(nombre lits/chambre, sanitaires, rangement, salle de classe, salle vie commune, restauration...) (20)
2. Situation du site d'accueil (présence médecin et pharmacie au village, hôpital à proximité) (20)
3. Choix et proximité d'accès à toutes les activités, exploitations pédagogiques du site (20)
4. Critères développement durable (questionnaire) (20)
5. Prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Couronne
Contact
Point de contact: service marchés publics

Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation:
— Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable gratuitement sur le site www.ville-petit-couronne.fr - rubrique marchés publics - plateforme Synapse.
Les offres pourront également être transmises de manière sécurisée sur ce même site.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais de recours du référé précontractuel sont de 16 jours à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.
Source: OJS 2011/S 032-053110 (2011-02-14)
Avis d'attribution de marché (2011-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-04 📅
Date de publication: 2011-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 150-249246
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-053110
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce n° 277, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions d'hébergement (nombre lits/chambre, sanitaires, rangement, salle de classe, salle vie commune, restauration...) (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-13 📅
Adresse postale: 1039 rue de Molpas
Commune postale: Mérignies
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2011/S 150-249246 (2011-08-04)
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