Opération bf: neuves maisons: phase 2011: collecte cités de messein. Opération bg: neuves maisons: phase 2011: création d'un réseau d'assainissement unitaire rue de la Haute Borne

Communauté de communes Moselle et Madon

Opération bf = fourniture et pose de conduite gravitaire dn 200 à 800 mm, réalisation de déversoir d'orage et de poste de refoulement, création et reprise de branchement de particulier, déconnexion de fosses septiques.
Opération bg = fourniture et pose de conduite gravitaire dn 200 à 400 mm, réalisation de déversoir d'orage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SLD TP

Qui ?

• Communauté de communes Moselle et Madon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-04	Avis de marché
2012-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Quantité ou étendue:

Opération bf = 1 400 m3 fouilles, 570 ml canalisations pvc, 41 reprises branchements, 8 déconnexions fosses septiques.Opération bg = 700 m3 fouilles, 270 ml canalisations pvc, 11 reprises branchements.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Moselle et Madon
Adresse postale: 145 rue du Breuil
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves-Maisons
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-mosellemadon.fr 🌏
Courrier électronique: nmongin@cc-mosellemadon.fr 📧
Téléphone: +33 383509258 📞
Fax: +33 383509255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349108
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

Le marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches conditionnelles. Le délai de préparation est fixé à 8 semaines. Le délai d'exécution sera proposé par le candidat. Dossier téléchargeable gratuitement sur la plateforme: www.e-marchespublics.fr. La visite sur site est obligatoire sur sollicitation auprès de la ccmm. La ccmm intervient en qualité d'entité adjudicatrice. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Opération bg = fourniture et pose de conduite gravitaire dn 200 à 400 mm, réalisation de déversoir d'orage.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Opération bf = 1 400 m

Opération bg = 700 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1,

— DC2,

— assurances.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:

— effectif du candidat,

— liste des travaux des 5 dernières années,

— moyens matériels,

— certificats qualification ou capacité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire peut bénéficier des dispositions de l'article 87 du cmp. Les dispositions des articles 101 à 103 du CMP s'appliquent.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres et subventions. Paiement sous 30 jours par mandat administratif. Les prestations feront l'objet d'acomptes selon l'article 91 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Autres conditions particulières:

Application de l'article 14 du code des marchés publics (clause insertion sociale).

Procédure
Mode de paiement des documents: Dossier papier à retirer auprès de repro 54 (paiement au reprographe).
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-mosellemadon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Egis
Adresse postale: parc Saint-Jacques 2 1 rue Paul Langevin
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Point de contact: Eric Schaller
Téléphone: +33 383934400 📞
Courrier électronique: nancy.egis-eau@egis.fr 📧
Fax: +33 383934409 📠
Nom: Repro 54 Brabois
Adresse postale: 1 allée d'Auteuil
Commune postale: Vandoeuvre
Code postal: 54500
Téléphone: +33 383441316 📞
Nom: Communauté de communes Moselle et Madon
Commune postale: Neuves Maisons
Point de contact: Mme la présidente
Téléphone: +33 383264500 📞
Courrier électronique: contact@cc-mosellemadon.fr 📧
Fax: +33 383471123 📠

Référence
Dates
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 026-042453
Informations complémentaires

Le marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches conditionnelles.

Le délai de préparation est fixé à 8 semaines.

Le délai d'exécution sera proposé par le candidat.

Dossier téléchargeable gratuitement sur la plateforme: www.e-marchespublics.fr.

La visite sur site est obligatoire sur sollicitation auprès de la ccmm.

La ccmm intervient en qualité d'entité adjudicatrice.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2011/S 214-349108 (2011-11-04)

Avis d'attribution de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 312 531,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-019815
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349108
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Annonce no 194, BOAMP 217 A. Annonce no 319, BOAMP 217 B du 9.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-08 📅
Nom: Sld tp
Adresse postale: pôle industriel Toul Europe - secteur B 610 rue Marie Marvingt
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 013-019815 (2012-01-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Ouvrages annexes de pipelines et de câbles (>20)

Travaux de construction d'égouts (>20)

Travaux d'assainissement (>20)

Travaux de construction de canalisations d'eaux usées (3)