Obtention de bases de données ou de données sur le médicament pour le compte de la Haute autorité de santé

Haute autorité de santé (HAS)

Obtention de bases de données ou de données sur le médicament pour le compte de la Haute autorité de santé (4 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Haute autorité de santé (HAS)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-20	Avis de marché
2012-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transmission de données
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transmission de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Haute autorité de santé (HAS)
Adresse postale: Haute autorité de santé, 2 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine
Contact
Adresse Internet: http://www.has-sante.fr 🌏
Courrier électronique: marche.public@has-sante.fr 📧
Téléphone: +33 155937017 📞
Fax: +33 155937410 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date limite de soumission: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-399798
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Type de procédure: appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est traité à prix forfaitaires. Le DCE est mis en ligne sur le site Internet de la HAS (rubrique marchés publics / dossier de consultation des entreprises / consultation 2011-30). en outre, il est mis en line sur www.achatpublic.com, dans la salle des marchés et dans la rubrique DCE. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2011_OGx-GmEROF&v=1 Pour information, le DCE est libre d'accès. Les candidats qui téléchargent le DCE n'ont pas l'obligation de s'identifier sur le profil d'acheteur des collectivités publiques. Pour autant, la HAS préconise aux sociétés qui viennent se connecter sur la plate-forme Achatpublic.Com de s'identifier, sinon elles ne pourront pas être alertées des éventuels changements du DCE. Tous les documents constituant ou accompagnant l'offre doivent être rédigés en français. les offres ne seront prises en considération qu'à la condition formelle que tous les documents demandés aient été produits au plus tard le jour de la date limite de réception des offres mentionnée au présent règlement de la consultation. Tout dossier parvenu hors délai sera rejeté. les candidats devront mentionner l'interlocuteur de la HAS en charge du dossier et préciser ses coordonnées (cf. formulaire "coordonnées du contact HAS"). Ces informations pourront être utiles en cas de demande de régularisation de la HAS concernant notamment le dossier de candidature. le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre. Dans tous les cas, les candidats doivent choisir entre la transmission par voie électronique et la transmission par voie papier. Une seule forme d'envoi sera acceptée. Le cas échéant, la personne publique se réserve le droit de rejeter l'offre sous ces deux versions. les dossiers présentés sous format papier ou électronique et parvenus hors délai ou dont la présentation ne serait pas conforme aux dispositions précédentes, ne seront pas retenus. dans le choix des offres, les critères suivants seront pris en compte, par ordre de priorité décroissant et pondérés: 1) Qualité scientifique des prestations proposées (50 %): - qualité des données/base de données (par rapport au périmètre du Cctp) et fiabilité des données (40 %) - méthodologie de mise à jour des données (10 %) 2) Prix des prestations (30 %) les propositions financières seront jugées les unes par rapport aux autres. La proposition financière la moins élevée obtiendra la note de 30 points. Les propositions financières des autres soumissionnaires seront notées selon la formule suivante: Note du soumissionnaire a = 30 X (proposition financière la plus basse / proposition financière du soumissionnaire A). 3) Qualité technique des prestations proposées (20 %): - accès aux données et modalités de livraison (5 %) - formation et assistance (5 %) - caractéristiques techniques de la mise en place des bases de données (5 %) - délais de réalisation des prestations (mise à disposition de la base de données, livraison des données) (5 %) d'éventuelles questions administratives et techniques complémentaires peuvent être posées par les candidats sur le site www.achatpublic.com dans la rubrique "questions / réponses". Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Informations complémentaires

Type de procédure: appel d'offres ouvert (articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics). Le marché est traité à prix forfaitaires. Le DCE est mis en ligne sur le site Internet de la HAS (rubrique marchés publics / dossier de consultation des entreprises / consultation 2011-30). en outre, il est mis en line sur www.achatpublic.com, dans la salle des marchés et dans la rubrique DCE. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2011_OGx-GmEROF&v=1 Pour information, le DCE est libre d'accès. Les candidats qui téléchargent le DCE n'ont pas l'obligation de s'identifier sur le profil d'acheteur des collectivités publiques. Pour autant, la HAS préconise aux sociétés qui viennent se connecter sur la plate-forme Achatpublic.Com de s'identifier, sinon elles ne pourront pas être alertées des éventuels changements du DCE. Tous les documents constituant ou accompagnant l'offre doivent être rédigés en français. les offres ne seront prises en considération qu'à la condition formelle que tous les documents demandés aient été produits au plus tard le jour de la date limite de réception des offres mentionnée au présent règlement de la consultation. Tout dossier parvenu hors délai sera rejeté. les candidats devront mentionner l'interlocuteur de la HAS en charge du dossier et préciser ses coordonnées (cf. formulaire "coordonnées du contact HAS"). Ces informations pourront être utiles en cas de demande de régularisation de la HAS concernant notamment le dossier de candidature. le retrait des documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre. Dans tous les cas, les candidats doivent choisir entre la transmission par voie électronique et la transmission par voie papier. Une seule forme d'envoi sera acceptée. Le cas échéant, la personne publique se réserve le droit de rejeter l'offre sous ces deux versions. les dossiers présentés sous format papier ou électronique et parvenus hors délai ou dont la présentation ne serait pas conforme aux dispositions précédentes, ne seront pas retenus. dans le choix des offres, les critères suivants seront pris en compte, par ordre de priorité décroissant et pondérés: 1) Qualité scientifique des prestations proposées (50 %): - qualité des données/base de données (par rapport au périmètre du Cctp) et fiabilité des données (40 %) - méthodologie de mise à jour des données (10 %) 2) Prix des prestations (30 %) les propositions financières seront jugées les unes par rapport aux autres. La proposition financière la moins élevée obtiendra la note de 30 points. Les propositions financières des autres soumissionnaires seront notées selon la formule suivante: Note du soumissionnaire a = 30 X (proposition financière la plus basse / proposition financière du soumissionnaire A). 3) Qualité technique des prestations proposées (20 %): - accès aux données et modalités de livraison (5 %) - formation et assistance (5 %) - caractéristiques techniques de la mise en place des bases de données (5 %) - délais de réalisation des prestations (mise à disposition de la base de données, livraison des données) (5 %) d'éventuelles questions administratives et techniques complémentaires peuvent être posées par les candidats sur le site www.achatpublic.com dans la rubrique "questions / réponses". Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Obtention de bases de données ou de données sur le médicament pour le compte de la Haute autorité de santé (4 lots).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 analyse des prescriptions des médecins en France (volumes et caractéristiques)
Brève description:

Lot 1 analyse des prescriptions des médecins en France (volumes et caractéristiques).

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont conclus sous la forme de marchés à tranches conditionnelles au sens de l'article 72 du CMP. Chaque marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme est conclue pour une durée allant de sa date de notification ou du 10.4.2012 (la plus tardive des deux dates est retenue) jusqu'à l'admission des prestations qui la composent. A titre indicatif, le délai d'exécution de la tranche ferme est de 4 mois. La durée de la tranche conditionnelle est d'une année reconductible expressément 3 fois à compter de la date de début d'exécution de la tranche précisée dans la décision d'affermissement de cette dernière. Si la tranche conditionnelle est affermie et le marché reconduit, ce dernier (tranche ferme + tranche conditionnelle) pourra avoir une durée de 48 mois au maximum.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 analyse des dispensations pharmaceutiques effectuées par les pharmacies hospitalières en France (volumes et caractéristiques)
Brève description:

Lot 2 analyse des dispensations pharmaceutiques effectuées par les pharmacies hospitalières en France (volumes et caractéristiques).

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont conclus sous la forme de marchés à tranches conditionnelles au sens de l'article 72 du CMP. Chaque marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme est conclue pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à l'admission des prestations qui la composent. A titre indicatif, le délai d'exécution de la tranche ferme est de 4 mois. La durée de la tranche conditionnelle est d'une année reconductible expressément trois fois à compter de la date de début d'exécution de la tranche précisée dans la décision d'affermissement de cette dernière. Si la tranche conditionnelle est affermie et le marché reconduit, ce dernier (tranche ferme + tranche conditionnelle) pourra avoir une durée de 48 mois au maximum.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 analyse des dispensations pharmaceutiques effectuées par les officines en France (volumes et caractéristiques)
Brève description:

Lot 3 analyse des dispensations pharmaceutiques effectuées par les officines en France (volumes et caractéristiques).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 analyse des pathologies et de la prise en charge thérapeutique des patients en France
Brève description:

Lot 4 analyse des pathologies et de la prise en charge thérapeutique des patients en France.

Informations complémentaires sur les lots:

Les marchés sont conclus sous la forme de marchés à tranches conditionnelles au sens de l'article 72 du CMP. Chaque marché est composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle. La tranche ferme est conclue pour une durée allant de sa date de notification ou du 14.4.2012 (la plus tardive des deux dates est retenue) jusqu'à l'admission des prestations qui la composent. A titre indicatif, le délai d'exécution de la tranche ferme est de 4 mois. La durée de la tranche conditionnelle est d'une année reconductible expressément trois fois à compter de la date de début d'exécution de la tranche précisée dans la décision d'affermissement de cette dernière. Si la tranche conditionnelle est affermie et le marché reconduit, ce dernier (tranche ferme + tranche conditionnelle) pourra avoir une durée de 48 mois au maximum.

Description des options:

La HAS se réserve la possibilité de conclure des avenants et des marchés complémentaires.

Numéro de référence: 2011-30

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1); - une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) auquel sont annexés les documents mentionnés aux blocs relatifs à la "capacité économique et financière" et "référence professionnelle et capacité technique".

Situation économique et financière:

— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations faisant l'objet du marché auquel le candidat répond, réalisées par lui au cours des 3 derniers exercices disponibles. - Afin d'évaluer l'expérience des candidats, sera présentée une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - Certificats de qualification professionnelle: si l'entreprise en possède, fournir tout certificat professionnel (ou équivalent) adapté à l'objet du marché. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. - Afin d'évaluer l'expérience des candidats, sera présentée une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les ressources de la HAS sont celles décrites à l'article L.161-45 du CSS. Les modalités de paiement sont celles du titre IV du CMP relatif à l'exécution des prestations (articles 86 à 118). les sommes dues en exécution des marchés sont payées dans le délai maximum de 30 jours, en application de l'article 98 du décret 2006-975 du 1.8.2006 modifié.

Procédure
Période de validité de l'offre: 245 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Desplanques Caroline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haute autorité de santé
URL pour informations complémentaires: http://www.has-sante.fr 🌏
Adresse postale: 2 avenue du Stade de France
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OGx-GmEROF 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-30
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 246-399798 (2011-12-20)

Avis d'attribution de marché (2012-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: haute autorité de santé, 2 avenue du Stade de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245175
Se réfère à l'avis: 2011/S 246-399798
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Dans le choix des offres, les critères suivants ont été pris en compte, par ordre de priorité décroissant et pondérés: 1) Qualité scientifique des prestations proposées (50 %): - qualité des données/base de données (par rapport au périmètre du CCTP) et fiabilité des données (40 %) - Méthodologie de mise à jour des données (10 %) 2) Prix des prestations (30 %) Les propositions financières ont été jugées les unes par rapport aux autres. La proposition financière la moins élevée a obtenu la note de 30 points. Les propositions financières des autres soumissionnaires ont été notées selon la formule suivante: Note du soumissionnaire A = 30 X (proposition financière la plus basse / proposition financière du soumissionnaire A). 3) Qualité technique des prestations proposées (20 %): - accès aux données et modalités de livraison (5 %) - Formation et assistance (5 %) - caractéristiques techniques de la mise en place des bases de données (5 %) - Délais de réalisation des prestations (mise à disposition de la base de données, livraison des données) (5 %) Les dates d'attribution des marchés mentionnées au point V.1) s'entendent de la date de notification des marchés aux entreprises retenues. Les pièces du marché peuvent être consultées dans les conditions prévues par les dispositions de la loi no 78-753 du 17.7.1978. Annonce no 234, BOAMP 248 B du 23.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité scientifique des prestations proposées (50)
2. prix des prestations (30)
3. qualité technique des prestations proposées (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: SAS IMS health
Adresse postale: 91 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS IMS Health

3️⃣
Nom: Celtipharm SA
Adresse postale: CP 130 - 3 allée Nicolas Le Blanc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56008

4️⃣
Nom: Sans objet - lot déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pôle achats et marchés publics
Source: OJS 2012/S 147-245175 (2012-07-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de commutation de données (>20)

Services de traitement de données (18)