Numérisation et océrisation de documents de l'Institut national d'histoire de l'art
Institut national d'histoire de l'art
Le présent marché a pour objet la numérisation de microformes, d'imprimés anciens et de documents patrimoniaux, en fonction de leurs particularités, et l'océrisation de fichiers images précédemment acquis par l'inha. Ces prestations s'inscrivent dans le contexte et les objectifs de l'inha et doivent en intégrer les contraintes inhérentes.
Le marché est composé de trois lots distincts, traités en marchés séparés.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de commutation de données › Services de traitement de données
- • Services de photographie spécialisée › Services de microfilmage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-28 | Avis de marché |
| 2011-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de microfilmage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de microfilmage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
Téléphone: +33 147038511 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-28 📅
Date limite de soumission: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 84-138132
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Numérisation de microformes et films photographiques
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Numérisation de documents originaux (imprimés anciens et documents patrimoniaux)
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Océrisation de documents déjà numérisés
Brève description: Océrisation de documents déjà numérisés.
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: atelier du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques et de la commande publique
Mme Nathalie Péchin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Institut national d'histoire de l'art
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_1yyIUtGQhO 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/MB002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 084-138132 (2011-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de microfilmage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de microfilmage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
Téléphone: +33 147038511 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-28 📅
Date limite de soumission: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 84-138132
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres peut s'effectuer:
— soit par voie électronique: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_1yyIUtGQhO&v=1&selected=0,
— soit par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse postale suivante: Institut national d'histoire de l'art - service des affaires juridiques et de la commande publique - 2 rue Vivienne, 75002 Paris, FRANCE,
— soit par dépôt sur place contre récépissé à l'adresse susmentionnée, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi (hors jours fériés).
Les propositions seront présentées sous pli cacheté portant l'indication suivante "Ne pas ouvrir -appel d'offres: 2011/mb002 "Numérisation et océrisation de documents de l'Institut national d'histoire de l'art".
Visite obligatoire des locaux pour le lor no2. Les visites se font du lundi au vendredi, sur rendez-vous. Un certificat de.
Visite sera remis aux candidats. Le candidat devra prendre rendez-vous par téléphone auprès de Mme Anne Weber.
Tél. +33 147038418.
Courriel: anne.weber@inha.fr.
Les renseignements techniques pourront également être obtenus auprès de Mme Anne Weber.
Les renseignements administratifs pourront être obtenus à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la numérisation de microformes, d'imprimés anciens et de documents patrimoniaux, en fonction de leurs particularités, et l'océrisation de fichiers images précédemment acquis par l'inha. Ces prestations s'inscrivent dans le contexte et les objectifs de l'inha et doivent en intégrer les contraintes inhérentes.
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Le marché est composé de trois lots distincts, traités en marchés séparés.
Intitulé du lot: Numérisation de microformes et films photographiques
Brève description:
Ce lot est divisé en trois sous-ensembles comme…
… suit:— ensemble 1a: catalogues de vente,— ensemble 1b: autographes,— ensemble 1c: autres microformes et films photographiques.
… suit:
— ensemble 1a: catalogues de vente,
— ensemble 1b: autographes,
— ensemble 1c: autres microformes et films photographiques.
Montant minimum du lot n° 1: 100 000 EUR HT. Montant maximum du lot n° 1: 260 000 EUR HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 36 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Numérisation de documents originaux (imprimés anciens et documents patrimoniaux)
Brève description:
Ce lot est divisé en deux sous-ensembles comme…
… suit:— ensemble 2a: documents reliés, non reliés et plaques de verre,— ensemble 2b: catalogues de vente originaux de la période 1941-1950.
… suit:
— ensemble 2a: documents reliés, non reliés et plaques de verre,
— ensemble 2b: catalogues de vente originaux de la période 1941-1950.
Montant minimum du lot n° 2 : 70 000 EUR HT. Montant maximum du lot n° 2: 260 000 EUR HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 36 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Océrisation de documents déjà numérisés
Brève description: Océrisation de documents déjà numérisés.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum du lot n° 3: 40 000 EUR HT. Montant maximum du lot n° 3: 100 000 EUR HT. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 36 mois à compter de la date de notification de l'ordre de service.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à des avenants en cours d'exécution du marché et de reconduire le marché.
Numéro de référence: 2011/MB002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: atelier du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La sélection des candidatures s'effectuera conformément aux articles 43 et suivants du code des marchés publics.
Ne seront pas retenus:
— les candidats non recevables en application de l'article 43 du code des marchés publics,
— les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats et attestations demandées,conformément aux articles 44 et 45 du code des marchés publics,
— les candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à l'objet sont insuffisantes ou inacceptables.
La situation juridique - les références requises:
— documents relatifs au pouvoir habilitant le signataire à engager l'entreprise,
— copie du (des) jugement(s) prononcé(s), s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
— une lettre de candidature(formulaire DC1) ou équivalent,
— la déclaration du candidat (formulaire DC2) dûment complétée ou équivalent:
—— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
—— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— Présentation d'une liste des principales fournitures et services fournis au cours des 3 dernières années (indiquant notamment le montant, le volume, la date et le destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone),
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services,
— attestation d'assurance.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'INHA. Délai global de paiement sous 30 jours par mandat administratif (décrets n° 2008-407 du 28.4.2008 et n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié par le décret n° 2008-408 du 28.4.2008).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques et de la commande publique
Mme Nathalie Péchin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Institut national d'histoire de l'art
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_1yyIUtGQhO 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/MB002
Informations complémentaires
La transmission des candidatures et des offres peut s'effectuer:
— soit par voie électronique: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_1yyIUtGQhO&v=1&selected=0,
— soit par courrier en recommandé avec accusé de réception à l'adresse postale suivante: Institut national d'histoire de l'art - service des affaires juridiques et de la commande publique - 2 rue Vivienne, 75002 Paris, FRANCE,
— soit par dépôt sur place contre récépissé à l'adresse susmentionnée, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi (hors jours fériés).
Les propositions seront présentées sous pli cacheté portant l'indication suivante "Ne pas ouvrir -appel d'offres: 2011/mb002 "Numérisation et océrisation de documents de l'Institut national d'histoire de l'art".
Visite obligatoire des locaux pour le lor no2. Les visites se font du lundi au vendredi, sur rendez-vous. Un certificat de.
Visite sera remis aux candidats. Le candidat devra prendre rendez-vous par téléphone auprès de Mme Anne Weber.
Tél. +33 147038418.
Courriel: anne.weber@inha.fr.
Les renseignements techniques pourront également être obtenus auprès de Mme Anne Weber.
Les renseignements administratifs pourront être obtenus à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 084-138132 (2011-04-28)
Avis d'attribution de marché (2011-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319059
Se réfère à l'avis: 2011/S 84-138132
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. prix (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-23 📅
Nom: Herrmann et Kraemer France - Microfilm Est
Adresse postale: 184 rue du polygone
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-26 📅
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 43 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Caudéran
Code postal: 33200
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 196-319059 (2011-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319059
Se réfère à l'avis: 2011/S 84-138132
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum pour chacun des lots et pour toute la durée du marché sont les suivants.
Lot no1: montant minimum: 100 000 EUR HT. Montant maximum: 260 000 EUR HT;
Lot no2: montant minimum: 70 000 EUR HT. Montant maximum: 260 000 EUR HT;
Lot no3: montant minimum: 40 000 EUR HT. Montant maximum: 100 000 EUR HT.
Annonce no253, BOAMP 86 B du 3.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (70)
2. prix (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-23 📅
Nom: Herrmann et Kraemer France - Microfilm Est
Adresse postale: 184 rue du polygone
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-26 📅
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 43 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Caudéran
Code postal: 33200
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 196-319059 (2011-10-07)
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