Numérisation et indexation des tables et répertoires du fonds des hypothèques conservés par les archives départementales des Bouches-du-Rhône
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire la numérisation et l'indexation des tables et répertoires du fonds des hypothèques conservés par les archives départementales des Bouches-du-Rhône (1799-1955) de manière à intégrer l'ensemble des données dans une base de consultation accessible en salle de lecture et sur Internet (www.archives13.fr).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-01 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Quantité ou étendue:
“Marché à appel d'offres ouvert et à bons de commande d'un montant maximum annuel de 200 000 EUR (TTC). A titre d'information, estimation de 354 700 vues à...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: julie.herman@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 491086224 📞
Fax: +33 491086291 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-01 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176106
Se réfère à l'avis: 2010/S 241-368404
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de consultation pour en prendre connaissance.”
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Source: OJS 2011/S 107-176106 (2011-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement de données
Quantité ou étendue:
“Marché à appel d'offres ouvert et à bons de commande d'un montant maximum annuel de 200 000 EUR (TTC). A titre d'information, estimation de 354 700 vues à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: julie.herman@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 491086224 📞
Fax: +33 491086291 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-01 📅
Date limite de soumission: 2011-07-01 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176106
Se réfère à l'avis: 2010/S 241-368404
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de consultation pour en prendre connaissance.”
Source: OJS 2011/S 107-176106 (2011-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Courrier électronique: francis.levan@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413318320 📞
Fax: +33 413318391 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010217
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176106
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Annonce n° 102, BOAMP 111 B du 8.6.2011.”
Source: OJS 2012/S 007-010217 (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Courrier électronique: francis.levan@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413318320 📞
Fax: +33 413318391 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010217
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176106
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
“Annonce n° 102, BOAMP 111 B du 8.6.2011.”
Source: OJS 2012/S 007-010217 (2012-01-10)
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