Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études et travaux d'aménagement pour la ligne bus "Chrono" - Grenoble-Meylan

SMTC de l'agglomération Grenobloise

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études et travaux d'aménagement pour la ligne bus "Chrono" - Grenoble-Meylan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupement MTM INFRA / CITEC / H2m Paysage

Qui ?

• SMTC de l'agglomération Grenobloise

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-13	Avis de marché
2012-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Quantité ou étendue: Marché ordinaire global sans lot ni tranche.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC de l'agglomération grenobloise
Adresse postale: Le Forum - 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-391542
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Critères d'agrément des candidatures: — Capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs), — Capacités financières (moyens financiers), — Capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles). L'entité adjudicatrice n'agit pas pour le compte d'autres entités adjudicatrices. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le DCE est disponible gratuitement sur simple demande écrite par fax (+33 476594008) ou courrier ou par téléchargement (lametro.marcoweb.fr - référence dossier 11cp67s). A titre indicatif, la part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage est fixée à 3 500 000,00 EUR HT, et le début des prestations est prévu courant 1er trimestre 2012. Unité monétaire utilisée: l'euro. Dématérialisation des procédures: L'entité adjudicatrice accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: lametro.marcoweb.fr. Les envois par courriels ne sont pas autorisés. La référence du dossier est 11cp67s. Le dossier de consultation est également disponible à cette même adresse. Durée du marché ou délai d'exécution: La durée du marché court à compter de la notification du marché au titulaire jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. Renseignements d'ordre technique. Robert Olivieri. SMTC. DGDST - DIP - service ITV - Le Forum - 3 rue Malakoff. 38031 Grenoble Cedex 01, FRANCE. Tél. +33 476595884. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Informations complémentaires

Critères d'agrément des candidatures:

— Capacités techniques (moyens matériels et humains quantitatifs et qualitatifs),

— Capacités financières (moyens financiers),

— Capacités professionnelles (qualifications - compétences professionnelles).

L'entité adjudicatrice n'agit pas pour le compte d'autres entités adjudicatrices.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Le DCE est disponible gratuitement sur simple demande écrite par fax (+33 476594008) ou courrier ou par téléchargement (lametro.marcoweb.fr - référence dossier 11cp67s).

A titre indicatif, la part de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux par le maître de l'ouvrage est fixée à 3 500 000,00 EUR HT, et le début des prestations est prévu courant 1er trimestre 2012.

Unité monétaire utilisée: l'euro.

Dématérialisation des procédures:

L'entité adjudicatrice accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: lametro.marcoweb.fr.

Les envois par courriels ne sont pas autorisés.

La référence du dossier est 11cp67s.

Le dossier de consultation est également disponible à cette même adresse.

Durée du marché ou délai d'exécution:

La durée du marché court à compter de la notification du marché au titulaire jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement.

Renseignements d'ordre technique.

Robert Olivieri.

SMTC.

DGDST - DIP - service ITV - Le Forum - 3 rue Malakoff.

38031 Grenoble Cedex 01, FRANCE.

Tél. +33 476595884.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 27
Brève description:

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des études et travaux d'aménagement pour la ligne bus "Chrono" - Grenoble-Meylan.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: agglomération grenobloise (Isère).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Lettre de candidature (DC4 ou nouveau formulaire DC1),

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou nouveau formulaire DC2 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principales prestations de même nature effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Les certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références pour des missions similaires attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (DC5 ou nouveau formulaire DC2 ou forme libre),

— Une note présentant l'équipe pluridisciplinaire et décrivant l'organisation et la répartition sur chacune des missions, et justifiant des compétences en VRD, équipements de carrefour à feux, détection priorité par GPS, aménagement urbain et paysager.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: L'opération est inscrite au budget du SMTC.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

L'équipe de maîtrise d'oeuvre devra impérativement présenter des compétences en VRD, équipements de carrefour à feux avec mise en oeuvre de priorité aux bus,aménagement urbain et paysager.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire justificatif de l'offre (70)
2. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Smtc
Adresse postale: DGDST - service CPUG - Le Forum - 3 rue Malakoff
Point de contact: Christophe Laplace
Téléphone: +33 476595902 📞
Adresse postale: Le Forum - DGDST - service CPUG - 3 rue Malakoff
Fax: +33 476594008 📠
Adresse postale: Le Forum - 3 rue Malakoff - accueil (service référent DGDST-CPUG)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Personne morale: articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'entité adjudicatrice). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé pré contractuel.

Source: OJS 2011/S 241-391542 (2011-12-13)

Avis d'attribution de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 137 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC de l'agglomération Grenobloise
Adresse postale: le Forum, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144268
Se réfère à l'avis: 2011/S 241-391542
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 243 B, annonce n° 160 du 16.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 088-144268 (2012-05-04)

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