Mise en page, photogravure, impression et diffusion du magazine "Gard MAG"
Conseil général du Gard
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un seul opérateur économique, sans seuils minimum, ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Audit Media Communication
- • Fédération des Aveugles et des Handicapés de France
- • Groupement solidaire La Poste/Mediaposte
- • Imaye Graphic Normal
- • Pays d'Oc Numérique
- • Scoop Communication
- • Sud Routage
- • Services d'impression › Services d'impression numérique
- • Services de composition › Services de conception graphique
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de distribution
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-20 | Avis de marché |
| 2012-02-09 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299757
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Mise en page du magazine.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photogravure du magazine.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression et façonnage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Distribution du journal.
Numéro du lot: 5
Brève description: Routage et affranchissement.
Numéro du lot: 6
Brève description: Contrôle de la distribution.
Numéro du lot: 7
Brève description: Réalisation de la version sonore.
Quantité ou étendue:
Description des options: Reconduction.
Numéro de référence: 11COM010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (70)
2. Lot 1: prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, auprès de Michaël Berthézène, télécopie: +33 466763645, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr / adresse pour renseignements d'ordre technique: direction de la communication, service information, 3 rue Guillemette, à l'attention de Simine Namdar, télécopie: +33 466765233, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr
retrait au Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton, horaires: 8:30-11:30 et 14:00-16:00, demande par télécopie: +33 466763600, par courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: 8:30-11:30 et 14:00-16:00; envoi postal: direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
: dcp-personnepublique@cg30.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11COM010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif / Conseil général du Gard
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 / direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941 / 30044
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 / 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 183-299757 (2011-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Quantité ou étendue:
Tirage: 320 000 exemplaires/numéro (tirage de base estimatif moyen). Périodicité: 8 à 10 numéros maximum par an, hors supplément éventuel.Durée de l'accord-cadre: le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 2.1.2013. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 2.1.2015.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299757
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Criteres d'attribution pour les autre lots:
Lot 2: valeur technique 70 % et prix: 30 %;
Lot 3: valeur technique: 40 % et prix: 60 %;
Lot 4: valeur technique: 40 % et prix: 60 %;
Lot 5: valeur technique: 20 % et prix: 80 %;
Lot 6: valeur technique: 60 % et prix: 40 %;
Lot 7: valeur technique: 50 % et prix: 50 %.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec un seul opérateur économique, sans seuils minimum, ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mise en page du magazine.
Numéro du lot: 2
Brève description: Photogravure du magazine.
Numéro du lot: 3
Brève description: Impression et façonnage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Distribution du journal.
Numéro du lot: 5
Brève description: Routage et affranchissement.
Numéro du lot: 6
Brève description: Contrôle de la distribution.
Numéro du lot: 7
Brève description: Réalisation de la version sonore.
Quantité ou étendue:
Tirage: 320 000 exemplaires/numéro (tirage de base estimatif moyen). Périodicité: 8 à 10 numéros maximum par an, hors supplément éventuel.
Durée de l'accord-cadre: le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 2.1.2013. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 2.1.2015.
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Numéro de référence: 11COM010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Savoir faire du candidat en matière de protection de l'environnement (certificats de qualités art 45 II du CMP, ou tout moyen de preuve équivalent): label imprim'vert ou équivalents.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, révision.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: valeur technique (70)
2. Lot 1: prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, auprès de Michaël Berthézène, télécopie: +33 466763645, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr / adresse pour renseignements d'ordre technique: direction de la communication, service information, 3 rue Guillemette, à l'attention de Simine Namdar, télécopie: +33 466765233, courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr
retrait au Conseil général du Gard, direction de la commande publique, hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton, horaires: 8:30-11:30 et 14:00-16:00, demande par télécopie: +33 466763600, par courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr, URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: 8:30-11:30 et 14:00-16:00; envoi postal: direction de la commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
: dcp-personnepublique@cg30.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11COM010
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Criteres d'attribution pour les autre lots:
Lot 2: valeur technique 70 % et prix: 30 %;
Lot 3: valeur technique: 40 % et prix: 60 %;
Lot 4: valeur technique: 40 % et prix: 60 %;
Lot 5: valeur technique: 20 % et prix: 80 %;
Lot 6: valeur technique: 60 % et prix: 40 %;
Lot 7: valeur technique: 50 % et prix: 50 %.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif / Conseil général du Gard
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 / direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941 / 30044
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 / 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 183-299757 (2011-09-20)
Avis d'attribution de marché (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-044796
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299757
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Scoop Communication
Adresse postale: 585 rue de la Juine
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Pays d'Oc Numérique
Adresse postale: rue St Exupéry Mas des Cavaliers
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
3️⃣
Nom: Imaye Graphic Normal
Adresse postale: 96 boulevard Becquerel, ZI des Touches, BP 2159
Commune postale: Laval Cedex 9
Code postal: 53021
4️⃣
Nom: Groupement solidaire La Poste/Mediaposte
Adresse postale: DOTC Monts et Provence, 23 impasse Rimbaud
Commune postale: Avignon Cedex
Code postal: 84014
5️⃣
Nom: Audit Média Communication
Adresse postale: 39 avenue Jean Laigret, BP 90232
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41006
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Fédération des Aveugles et des Handicapés de France
Adresse postale: 1 rue Saint-Dominique
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE. Téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786 .E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. Dcp-personnepublique@cg30.fr E-Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr et greffe.ta- nimes@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 028-044796 (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 28-044796
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299757
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Critères d'attribution retenus: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction: des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération: lot 1: valeur technique: 70 % et prix: 30 %. Lot 2: valeur technique 70 % et prix: 30 % Lot 3: valeur technique: 40 % et prix: 60 % Lot 4: valeur technique: 40 % et prix: 60 % lot 5: valeur technique: 20 % et prix: 80 % lot 6: valeur technique: 60 % et prix: 40 % Lot 7: valeur technique: 50 % et prix: 50 %. Modalités de consultation du marché:après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
Annonce no 144, BOAMP 185 B du 23.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Scoop Communication
Adresse postale: 585 rue de la Juine
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-17 📅
Nom: Pays d'Oc Numérique
Adresse postale: rue St Exupéry Mas des Cavaliers
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
3️⃣
Nom: Imaye Graphic Normal
Adresse postale: 96 boulevard Becquerel, ZI des Touches, BP 2159
Commune postale: Laval Cedex 9
Code postal: 53021
4️⃣
Nom: Groupement solidaire La Poste/Mediaposte
Adresse postale: DOTC Monts et Provence, 23 impasse Rimbaud
Commune postale: Avignon Cedex
Code postal: 84014
5️⃣
Nom: Audit Média Communication
Adresse postale: 39 avenue Jean Laigret, BP 90232
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41006
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-18 📅
Nom: Fédération des Aveugles et des Handicapés de France
Adresse postale: 1 rue Saint-Dominique
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE. Téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786 .E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. Dcp-personnepublique@cg30.fr E-Mail: dcp-personnepublique@cg30.fr et greffe.ta- nimes@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 028-044796 (2012-02-09)
Avis d'attribution de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150125
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11COM010-R2
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique jugée au vu de la note technique (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-05 📅
Nom: Sud Routage
Adresse postale: 110 route de Rouquairol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
16 avenue Feuchères, CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. e-Mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Source: OJS 2012/S 091-150125 (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150125
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Type de procédure: marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Motifs du recours à la procédure négociée: aucune offre n'ayant été déposée pour ce lot, lors de la consultation initiale, la commission d'appels d'offres a déclaré le lot infructueux et a décidé de le relancer selon la procédure de l'article 35-II-3 du code des marchés publics (Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence). Valeur totale finale du marché:Marché à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économiqu.e Date de signature du marché: 23.3.2012. Modalités de consultation du marché:après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE? BOAMP: 11-212674 185B no144 Lieu d'exécution: Département du Gard (30).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11COM010-R2
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique jugée au vu de la note technique (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-05 📅
Nom: Sud Routage
Adresse postale: 110 route de Rouquairol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
16 avenue Feuchères, CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. e-Mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Source: OJS 2012/S 091-150125 (2012-05-11)
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