Mise à disposition de personnel interimaire pour Porte des Alpes habitat

Porte des Alpes habitat OPCH

Mise à disposition de personnel intérimaire pour Porte des Alpes habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-25 Avis de marché
2012-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recrutement
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens du droit national et accord cadre au sens du droit européen avec montant minimum et maximum annuels:Montant minimum annuel: 35 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 250 000 EUR (HT).Les principaux profils sont les suivants:— gardiens d'immeubles,— personnel de maintenance,— secrétariat,— agent d'accueil / standard,— chargé de clientèle,— aide comptable,— manutentionnaire.Le marché sera conclu pour une durée ferme de 1 an et pourra être reconduit 2 fois une année.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recrutement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11
Code postal: 69802
Commune postale: Saint-Priest
Contact
Courrier électronique: marchepublic@pah69.fr 📧
Téléphone: +33 472233180 📞
Fax: +33 472233185 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-271435
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Les demandes sont à faire par écrit auprès de Porte des Alpes habitat. Cellule marchés publics, 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11, 69802 Saint-Priest Cedex, FRANCE. Télécopie +33 472233185. Courriel: marchepublic@pah69.fr. Le dossier est également disponible sur le site http://www.achatpublic.com/. Type de procédure: Procédure adaptée ouverte (article 28 et 30 du code des marchés publics), dans ce cadre la personne publique se réserve la faculté de négocier les offres les mieux placées. Précision sur la forme du marché: Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et nu accord cadre au sens de la directive 2004-18 CE du 31.3.2004. Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
250 000 💰
Brève description: Mise à disposition de personnel intérimaire pour Porte des Alpes habitat.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens du droit national et accord cadre au sens du droit européen avec montant minimum et maximum annuels:
Montant minimum annuel: 35 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 250 000 EUR (HT).
Les principaux profils sont les suivants:
— gardiens d'immeubles,
— personnel de maintenance,
— secrétariat,
— agent d'accueil / standard,
— chargé de clientèle,
— aide comptable,
— manutentionnaire.
Le marché sera conclu pour une durée ferme de 1 an et pourra être reconduit 2 fois une année.
Description des options:
Les options correspondent à la faculté que se réserve le pouvoir adjudicateur de reconduire le marché.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Priest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
En cas de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement joints à la candidature (à défaut la candidature sera jugée irrecevable car non constituée, elle ne peut être complétée sur ce point).
Afficher plus
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France),
— Les entreprises créées au cours de l'année de la consultation doivent produire une copie certifiée conforme du récépissé du centre de formalités des entreprises (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France),
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L 5212-1 à L5212-4 du code du travail (ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de Porte des Alpes habitat.
Paiement par virement bancaire à 30 jours à compter de la date de réception des factures par Porte des Alpes habitat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement ne sera imposée à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coefficients appliqués aux salaires horaires bruts par nature de mise à disposition (80)
2. Délai de mise à disposition du personnel (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Porte des Alpes habitat OPCH
Contact
Point de contact: le service marchés publics pour le représentant légal du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/apc3/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du cahier des charges:
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Les demandes sont à faire par écrit auprès de Porte des Alpes habitat.
Cellule marchés publics, 1 rue du Maréchal Koenig, BP 11, 69802 Saint-Priest Cedex, FRANCE.
Télécopie +33 472233185.
Le dossier est également disponible sur le site http://www.achatpublic.com/.
Type de procédure:
Procédure adaptée ouverte (article 28 et 30 du code des marchés publics), dans ce cadre la personne publique se réserve la faculté de négocier les offres les mieux placées.
Précision sur la forme du marché:
Le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et nu accord cadre au sens de la directive 2004-18 CE du 31.3.2004.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: 1.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Trbunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 164-271435 (2011-08-25)
Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Porte des Alpes Habitat OPCH

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013030
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-271435
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce no 163, BOAMP 166 B du 27.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Attribution du marché
Nom: ALP'emploi
Adresse postale: 14 avenue de la Gare
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2012/S 009-013030 (2012-01-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services de recrutement Services de placement de personnel