Mise à disposition d'équipe et de matériel pour le balisage des voies rapides départementales
Conseil général du Rhône
La présente consultation concerne: la mise à disposition d'une équipe de deux ou trois agents pour des opérations de balisage de chantier sur la Rd301, Rd302 et Rd383, la mise à disposition d'un ou plusieurs fourgons PMV (panneau à message variable) avec chauffeur (un de l'équipe cité auparavant) et la location d'une ou plusieurs flèches lumineuses de rabattement pour mise en oeuvre de panneaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-13 | Avis de marché |
| 2011-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-154447
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 💰
480 000,00 💰
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Renseignements techniques auprès de M. Amar Chikh
Adresse postale: département du Rhône, direction des routes départementales, service exploitation, bureau des voies départementales, 15 rue de Bourgogne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Téléphone: +33 426728072 📞
Fax: +33 478172055 📠
Nom: Département du RHône
Adresse postale: service marchés publics "Le Drapeau" du lundi au vendredi 8:15-16:30, 26 rue de la Part-Dieu
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département du Rhône
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V11055
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 094-154447 (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 30 000,00 EUR (HT). Seuil maximum 120 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-154447
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Les entreprises soumissionnant à la présente consultation devront obligatoirement effectuer une visite des lieux. Pour ce faire, elles prendront rendez-vous téléphoniquement auprès de M. Gueifao (tél.: +33 627751546) ou M. Volay (tél.: +33 627751548) et faire signer la fiche correspondante après la visite des lieux. Toute offre ne comportant pas cette attestation de visite sera considérée comme irrégulière car incomplète et par conséquent sera éliminée. Pour tout renseignement administratif vous pouvez contacter le service des marchés publics au +33 472617645. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 💰
480 000,00 💰
Brève description:
La présente consultation concerne: la mise à disposition d'une équipe de deux ou trois agents pour des opérations de balisage de chantier sur la Rd301, Rd302 et Rd383, la mise à disposition d'un ou plusieurs fourgons PMV (panneau à message variable) avec chauffeur (un de l'équipe cité auparavant) et la location d'une ou plusieurs flèches lumineuses de rabattement pour mise en oeuvre de panneaux.
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Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: V11055
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Recevabilité en application des articles 43 (interdictions de soumissionner aux marchés publics) et 44 (documents exigés à l'appui de la candidature) du code des marchés publics. A cet effet vous joindrez à votre candidature les nouveaux imprimés DC1 et DC2 joints au dossier ou à défaut: une lettre de candidature précisant si vous vous présentez seul ou en groupement, une déclaration précisant: votre identification et votre forme juridique; - si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (si oui, produire la copie du jugement), les attestations et déclarations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la DC1.
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Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre, les candidats doivent fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières exercices disponibles (ou DC2 rubrique D1).
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Des certificats ou références attestés par les maîtres d'ouvrages ou par les maîtres d'oeuvre pour des prestations similaires, d'importance comparable, datant de moins de trois ans. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leurs moyens en personnels et en matériels. Afin de justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. - Notice sur le personnel et matériel.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Renseignements techniques auprès de M. Amar Chikh
Adresse postale: département du Rhône, direction des routes départementales, service exploitation, bureau des voies départementales, 15 rue de Bourgogne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Téléphone: +33 426728072 📞
Fax: +33 478172055 📠
Nom: Département du RHône
Adresse postale: service marchés publics "Le Drapeau" du lundi au vendredi 8:15-16:30, 26 rue de la Part-Dieu
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département du Rhône
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V11055
Informations complémentaires
Les entreprises soumissionnant à la présente consultation devront obligatoirement effectuer une visite des lieux. Pour ce faire, elles prendront rendez-vous téléphoniquement auprès de M. Gueifao (tél.: +33 627751546) ou M. Volay (tél.: +33 627751548) et faire signer la fiche correspondante après la visite des lieux. Toute offre ne comportant pas cette attestation de visite sera considérée comme irrégulière car incomplète et par conséquent sera éliminée. Pour tout renseignement administratif vous pouvez contacter le service des marchés publics au +33 472617645. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Commune postale: Lyon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270574
Se réfère à l'avis: 2011/S 94-154447
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: 17 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 164-270574 (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 480 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Commune postale: Lyon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-270574
Se réfère à l'avis: 2011/S 94-154447
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 301, BOAMP 97 A du 18.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-18 📅
Adresse postale: 17 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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