Mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi
Conseil général de la Meuse
Mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-15 | Avis de marché |
| 2011-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Quantité ou étendue:
“Lots traités par marchés séparés.Marché à bons de commande sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande:art 77 du code des marchés publics....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Pierre François Gossin - BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126562
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert en aplication des art. 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Le dossier peut être gratuitement obtenu sur demande...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gestion des mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi: UTAS Bar Le Duc
Brève description:
“Quantité annuelle estimative de mesures: 16.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gestion des mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi: UTAS Commercy
Brève description:
“Quantité annuelle estimative de mesures: 14.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gestion des mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi: UTAS de Verdun et de Stenay
Brève description:
“Quantité annuelle estimative: 40.”
Quantité ou étendue:
“Lots traités par marchés séparés.”
“Marché à bons de commande sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande:art 77 du code des marchés publics. Accord cadre au sens de la...”
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“Quantités estimatives par lot: cf. ci-dessous.”
Description des options:
“Reconductions annuelles possibles.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Meuse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pièces à fournir au titre de la candidature:”
“— formulaire DC1 entièrement complété, daté et signé,”
“— formulaire DC2 entièrement complété,”
“— attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31.12.2010 ou formulaire NOTI2 complété et visé par...”
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“— références pour des prestatations similaires des 3 dernières années (pour les candidats nouvellement créés, fournir les références de leur personnel dirigeant),”
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“— preuve par tous moyens que le signataire peut engager le candidat,”
“— attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité,”
“— jugement en redressement judiciaire le cas échéant.”
Situation économique et financière:
“Cf ci-dessus.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf ci-dessus.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Se reporter au cahier des charges.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par fonds départementaux exclusivement. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours et selon conditions du cahier des charges....”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Titulaire unique ou groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert en aplication des art. 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.”
“Le dossier peut être gratuitement obtenu sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut) ou gratuitement...”
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“Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, financières et professionnelles.”
“La mise en oeuvre des critères de jugement des offres est explicitées dans le règlement de consultation.”
“Début prévisionnel des prestations: juin 2011.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 3174350 📠
Source: OJS 2011/S 077-126562 (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'accompagnement professionnel
Quantité ou étendue:
“Lots traités par marchés séparés.Marché à bons de commande sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande:art 77 du code des marchés publics....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'accompagnement professionnel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Pierre François Gossin - BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126562
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert en aplication des art. 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Le dossier peut être gratuitement obtenu sur demande...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gestion des mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi: UTAS Bar Le Duc
Brève description:
“Quantité annuelle estimative de mesures: 16.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gestion des mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi: UTAS Commercy
Brève description:
“Quantité annuelle estimative de mesures: 14.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gestion des mesures d'accompagnement individualisé vers l'emploi: UTAS de Verdun et de Stenay
Brève description:
“Quantité annuelle estimative: 40.”
Quantité ou étendue:
“Lots traités par marchés séparés.”
“Marché à bons de commande sans engagement sur un montant minimum ou maximum de commande:art 77 du code des marchés publics. Accord cadre au sens de la...”
Afficher plus (1)
“Quantités estimatives par lot: cf. ci-dessous.”
“Reconductions annuelles possibles.”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Meuse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Pièces à fournir au titre de la candidature:”
“— formulaire DC1 entièrement complété, daté et signé,”
Afficher plus (6)
“— formulaire DC2 entièrement complété,”
“— attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31.12.2010 ou formulaire NOTI2 complété et visé par...”
“— références pour des prestatations similaires des 3 dernières années (pour les candidats nouvellement créés, fournir les références de leur personnel dirigeant),”
“— preuve par tous moyens que le signataire peut engager le candidat,”
“— attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité,”
“— jugement en redressement judiciaire le cas échéant.”
“Cf ci-dessus.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf ci-dessus.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Se reporter au cahier des charges.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par fonds départementaux exclusivement. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours et selon conditions du cahier des charges....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Titulaire unique ou groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg55.fr 🌏
Pays: France 🇫🇷
Référence
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert en aplication des art. 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.”
“Le dossier peut être gratuitement obtenu sur demande écrite formulée auprès du service des affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut) ou gratuitement...”
Afficher plus (4)
“Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, financières et professionnelles.”
“La mise en oeuvre des critères de jugement des offres est explicitées dans le règlement de consultation.”
“Début prévisionnel des prestations: juin 2011.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 3174350 📠
Source: OJS 2011/S 077-126562 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 720 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, BP 514
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-257475
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126562
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert en aplication des art. 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande sans engagement sur un montant...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Meuse.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: 77 boulevard Raymond Poincaré
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2011/S 155-257475 (2011-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 720 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, BP 514
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-11 📅
Date de publication: 2011-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 155-257475
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126562
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
“Procédure d'appel d'offres ouvert en aplication des art. 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande sans engagement sur un montant...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Meuse.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: 77 boulevard Raymond Poincaré
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2011/S 155-257475 (2011-08-11)
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